Arrêté du 10 avril 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 mai 2009.

TexteArrêté du 10 avril 2009
IdentifiantLEGIARTI000020574967
Texte parentLEGITEXT000020574963
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 avril 2009 (version du 6 mai 2009)Légifrance →

1. Les tarifs applicables à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris sont fixés à compter du 1er juin 2009 ainsi qu'il suit :

2. a) Court séjour :


HOSPITALISATION
à temps complet

CODE
tarif

MONTANT
(en euros)

Médecine.

11

758,76

Médecine spécialisée.

15

1 112,86

Chirurgie.

12

1 504,88

Spécialités coûteuses.

20

2 478,65

HOSPITALISATION
à temps partiel

CODE
tarif

MONTANT
(en euros)

Hôpital de jour 1re catégorie.

51

1 340,48

Hôpital de jour 2e catégorie.

50

1 251,97

Hôpital de jour 3e catégorie.

54

682,88

Dialyses.

52

961,14

Chimiothérapies.

53

923,17

Hôpital de nuit.

61

208,65

HOSPITALISATION
à domicile

CODE
tarif

MONTANT
(en euros)

Hospitalisation 1re catégorie.

73

326,27

Hospitalisation 2e catégorie.

70

166,95

NUTRITION PARENTÉRALE
à domicile

CODE
tarif

MONTANT
(en euros)

Adultes.

71

496,99

Enfants.

72

368,00

3. Les tarifs de prestations en matière de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse sont conformes à l'arrêté du 18 août 1994.

4. b) Moyen séjour :



CODE
tarif

MONTANT
(en euros)

Soins de suite.

30

421,88

Réadaptation.

31

607,77

5. c) Long séjour :


FORFAIT
soins

CODE
tarif

MONTANT
(en euros)

GIR 1 et 2.

41

112,09

GIR 3 et 4.

42

68,52

GIR 5 et 6.

43

19,39

Personnes de ― 60 ans

40

85,96

6. d) Service central des ambulances :

7. Le tarif proposé au titre des transports pédiatriques est fixé à 202,51 € de l'heure pour les transports avec puéricultrice, avec majoration de 50 % pour le transport de nuit entre 20 heures et 8 heures et 25 % pour les dimanches et jours fériés.

8. Les transports stériles et de lithotripsie sont fixés à 119,53 € de l'heure.

9. e) Structure mobile d'urgence et de réanimation :

10. Le tarif d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) est fixé à 304,05 € par période de trente minutes pour les déplacements terrestres et à 9,96 € par période d'une minute pour les déplacements aériens.

11. f) Régime particulier :

12. Les malades bénéficiant du régime particulier, dont les conditions sont définies par l'article R. 1112-8 du code de la santé publique, sont redevables, envers l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, d'une majoration tarifaire fixée à 118,75 € par jour dans les disciplines ci-après : médecine (code 11), médecine spécialisée (code 15), chirurgie (code 12), spécialités coûteuses (code 20), rééducation et rééducation spécialisée (code 31), soins de suite et convalescence (code 30).

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020574967, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.