Arrêté du 30 mars 1999 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 7 février 2010.

TexteArrêté du 30 mars 1999
IdentifiantLEGIARTI000021786253
Texte parentLEGITEXT000021786251
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 mars 1999 (version du 7 février 2010)Légifrance →

1. La liste des espèces animales non domestiques prévue à l'article R. 413-6 du code de l'environnement comprend :

2. Mammifères

3. Bovidés :

4. Bison d'Amérique (Bison bison) ;

5. Bison d'Europe (Bison bonasus) ;

6. Wallaby de Benett (Macropus rufogriseus).

7. Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée.

8. Oiseaux

9. Struthionidés : Autruche (Struthio camelus).

10. Rhéidés : Nandou (Rhea americana).

11. Casuaridés : Emeu (Dromaius novaehollandiae).

12. Phasianidés : toutes les espèces.

13. Anatidés : toutes les espèces.

14. Psittacidés : toutes les espèces.

15. Columbidés : toutes les espèces.

16. Gruidés : toutes les espèces.

17. Phoenicoptéridés :

18. Flamant rose (Phoenicopterus ruber) ;

19. Flamant du Chili (Phoenicopterus chiliensis).

20. Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée n'appartenant pas aux groupes d'espèces précitées.

21. Reptiles

22. Emydidés : les espèces appartenant aux genres Chrysemys, Pseudemys, Trachemys, Graptemys, Clemmys.

Aller plus loin

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