Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 142-26, D. 212-67, D. 212-70, D. 212-73 et A. 142-5 à A. 142-14 ;
Vu l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin ;
Vu l'arrêté du 1er septembre 2005 portant création du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski nordique de fond ;
Vu l'avis de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 3 septembre 2010 ;
Vu l'avis de la section permanente du ski de fond de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 3 septembre 2010 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 octobre 2010,
Arrête :
1. L'arrêté du 25 octobre 2004fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin, est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.
A modifié :
A modifié :
A modifié :
1. Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 octobre 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations, V. Sevaistre
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 5 novembre 2010).