Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.
Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes,
Vu le décret n° 76-548 du 16 juin 1976 relatif aux consuls généraux, consuls et vice-consuls honoraires et aux agents consulaires ;
Vu le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports, notamment son article 10,
Arrête :
en vigueur le 23 avril 2011, jusqu'au 30 septembre 2011
1. En application de l'article 10 du décret du 30 décembre 2005 susvisé, les consuls honoraires figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté sont habilités à remettre à leur titulaire les passeports délivrés par l'autorité consulaire.
A abrogé :
en vigueur le 23 avril 2011, jusqu'au 30 septembre 2011
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
en vigueur le 23 avril 2011, jusqu'au 30 septembre 2011
1. A N N E X E
2. LISTE DES CONSULS HONORAIRES HABILITÉS
3. EN VUE DE LA REMISE DES PASSEPORTS À LEUR TITULAIRE
4. Afrique du Sud
5. Le consul honoraire à Durban.
6. Le consul honoraire à East London.
7. Le consul honoraire à Port Elizabeth.
8. Allemagne
9. Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle.
10. Le consul honoraire à Brême.
11. Le consul honoraire à Cologne.
12. Le consul honoraire à Hanovre.
13. Le consul honoraire à Mannheim.
14. Le consul honoraire à Nuremberg.
15. Le consul honoraire à Sarrelouis.
16. Angola
17. Le consul honoraire à Lobito.
18. Antigua-et-Barbuda
19. Le consul honoraire à Saint John's.
20. Arabie saoudite
21. Le consul honoraire à Al Khobar.
22. Argentine
23. Le consul honoraire à Bahia Blanca.
24. Le consul honoraire à Cordoba.
25. Le consul honoraire à Mar del Plata.
26. Le consul honoraire à Mendoza.
27. Le consul honoraire à Neuquen.
28. Le consul honoraire à Resistencia.
29. Le consul honoraire à Rio Gallegos.
30. Le consul honoraire à Salta.
31. Le consul honoraire à San Carlos de Bariloche.
32. Le consul honoraire à San Miguel de Tucuman.
33. Le consul honoraire à Santa Fe.
34. Le consul honoraire à Ushuaïa.
35. Australie
36. Le consul honoraire à Adélaïde.
37. Le consul honoraire à Brisbane.
38. Le consul honoraire à Cairns.
39. Le consul honoraire à Darwin.
40. Le consul honoraire à Hobart.
41. Le consul honoraire à Melbourne.
42. Le consul honoraire à Perth.
43. Autriche
44. Le consul honoraire à Bregenz.
45. Le consul honoraire à Graz.
46. Le consul honoraire à Innsbruck.
47. Le consul honoraire à Klagenfurt.
48. Le consul honoraire à Linz.
49. Le consul honoraire à Salzbourg.
50. Barbade
51. Le consul honoraire à Bridgetown.
52. Belize
53. Le consul honoraire à Belize.
54. Bolivie
55. Le consul honoraire à Santa Cruz de la Sierra.
56. Brésil
57. Le consul honoraire à Aracaju.
58. Le consul honoraire à Belem.
59. Le consul honoraire à Belo Horizonte.
60. Le consul honoraire à Campinas.
61. Le consul honoraire à Curitiba.
62. Le consul honoraire à Macapa.
63. Le consul honoraire à Manaus.
64. Le consul honoraire à Florianopolis.
65. Le consul honoraire à Fortaleza.
66. Le consul honoraire à Maceio.
67. Le consul honoraire à Natal.
68. Le consul honoraire à Porto Seguro.
69. Le consul honoraire à Porto Alegre.
70. Le consul honoraire à Salvador de Bahia.
71. Le consul honoraire à Sao Luis do Maranhao.
72. Le consul honoraire à Vitoria.
73. Canada
74. Le consul honoraire à Edmonton.
75. Le consul honoraire à Chicoutimi.
76. Le consul honoraire à Halifax.
77. Le consul honoraire à Rouyn-Noranda.
78. Le consul honoraire à Saint-Jean du Nouveau-Brunswick.
79. Le consul honoraire à Saint-Jean de Terre-Neuve.
80. Le consul honoraire à Saskatoon.
81. Le consul honoraire à Sudbury.
82. Le consul honoraire à Whitehorse.
83. Le consul honoraire à Winnipeg.
84. Cap-Vert
85. Le consul honoraire à Mindelo.
86. Le consul honoraire à Santa Maria.
87. Chili
88. Le consul honoraire à Antofagasta.
89. Le consul honoraire à Concepción.
90. Le consul honoraire à La Serena.
91. Le consul honoraire à Osorno.
92. Le consul honoraire à Punta Arenas.
93. Le consul honoraire à Temuco.
94. Le consul honoraire à Valparaiso.
95. Colombie
96. Le consul honoraire à Cali.
97. Le consul honoraire à Medellin.
98. Le consul honoraire à Pereira.
99. Congo (République démocratique)
100. Le consul honoraire à Bukavu.
101. Le consul honoraire à Lubumbashi.
102. Cook (îles)
103. Le consul honoraire à Rarotonga.
104. Côte d'Ivoire
105. Le consul honoraire à Bouaké.
106. Le consul honoraire à Daloa.
107. Le consul honoraire à San Pedro.
108. Danemark
109. Le consul honoraire à Aalborg.
110. Le consul honoraire à Aarhus.
111. Le consul honoraire à Frederikshavn.
112. Le consul honoraire à Herning.
113. Le consul honoraire à Nuuk.
114. Le consul honoraire à Odense.
115. Le consul honoraire à Ribe.
116. Le consul honoraire à Ronne.
117. Le consul honoraire à Torshavn.
118. Dominique
119. Le consul honoraire à Roseau.
120. Equateur
121. Le consul honoraire à Cuenca.
122. Le consul honoraire à Esmeraldas.
123. Le consul honoraire à Guayaquil.
124. Espagne
125. Le consul honoraire à Algesiras.
126. Le consul honoraire à Alicante.
127. Le consul honoraire à Almeria.
128. Le consul honoraire à Gerone.
129. Le consul honoraire à Grenade.
130. Le consul honoraire à La Corogne.
131. Le consul honoraire à Melilla.
132. Le consul honoraire à Palma de Majorque.
133. Le consul honoraire à Santa Cruz de Tenerife.
134. Le consul honoraire à Saragosse.
135. Le consul honoraire à Valence.
136. Le consul honoraire à Vigo.
137. Etats-Unis d'Amérique
138. Le consul honoraire à Albuquerque (Nouveau-Mexique).
139. Le consul honoraire à Anchorage (Alaska).
140. Le consul honoraire à Austin (Texas).
141. Le consul honoraire à Boise (Idaho).
142. Le consul honoraire à Buffalo (New York).
143. Le consul honoraire à Charleston (Caroline du Sud).
144. Le consul honoraire à Cincinnati (Ohio).
145. Le consul honoraire à Cleveland (Ohio).
146. Le consul honoraire à Dallas (Texas).
147. Le consul honoraire à Denver (Colorado).
148. Le consul honoraire à Des Moines (Iowa).
149. Le consul honoraire à Detroit (Michigan).
150. Le consul honoraire à Dubois (Wyoming).
151. Le consul honoraire à Greenville (Caroline du Sud).
152. Le consul honoraire à Hamilton (Bermudes).
153. Le consul honoraire à Hartford (Connecticut).
154. Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi).
155. Le consul honoraire à Honolulu (Hawaï).
156. Le consul honoraire à Jacksonville (Floride).
157. Le consul honoraire à Indianapolis (Indiana).
158. Le consul honoraire à Kansas City (Missouri).
159. Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane).
160. Le consul honoraire à Las Vegas (Nevada).
161. Le consul honoraire à Little Rock (Arkansas).
162. Le consul honoraire à Louisville (Kentucky).
163. Le consul honoraire à Minneapolis (Minnesota).
164. Le consul honoraire à Missoula (Montana).
165. Le consul honoraire à Nashville (Tennessee).
166. Le consul honoraire à Nassau (Bahamas).
167. Le consul honoraire à Norfolk (Virginie).
168. Le consul honoraire à Oklahoma City (Oklahoma).
169. Le consul honoraire à Omaha (Nebraska).
170. Le consul honoraire à Orlando (Floride).
171. Le consul honoraire à Philadelphie (Pennsylvanie).
172. Le consul honoraire à Phoenix (Arizona).
173. Le consul honoraire à Pittsburgh (Pennsylvanie).
174. Le consul honoraire à Portland (Oregon).
175. Le consul honoraire à Princeton (New Jersey).
176. Le consul honoraire à Raleigh (Caroline du Nord).
177. Le consul honoraire à Reno (Nevada).
178. Le consul honoraire à Saint-Louis (Missouri).
179. Le consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines).
180. Le consul honoraire à Salt Lake City (Utah).
181. Le consul honoraire à San Antonio (Texas).
182. Le consul honoraire à San Diego (Californie).
183. Le consul honoraire à San Jose (Californie).
184. Le consul honoraire à San Juan (Porto Rico).
185. Le consul honoraire à Seattle (Washington).
186. Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane).
187. Le consul honoraire à Tampa (Floride).
188. Le consul honoraire à Tamuning (Guam).
189. Fidji (îles)
190. Le consul honoraire à Nadi.
191. Finlande
192. Le consul honoraire à Joensuu.
193. Le consul honoraire à Oulu.
194. Le consul honoraire à Rovaniemi.
195. Gabon
196. Le consul honoraire à Franceville.
197. Grèce
198. Le consul honoraire à Corfou.
199. Le consul honoraire à Héraklion.
200. Le consul honoraire à Kalamata.
201. Le consul honoraire à La Canée.
202. Le consul honoraire à Limnos et Mytilène.
203. Le consul honoraire à Nauplie.
204. Le consul honoraire à Patras.
205. Le consul honoraire à Rhodes.
206. Le consul honoraire à Syros.
207. Grenade
208. Le consul honoraire à Saint George's.
209. Guinée Equatoriale
210. Le consul honoraire à Bata.
211. Guyana
212. Le consul honoraire à Georgetown.
213. Inde
214. Le consul honoraire à Chennai (Madras).
215. Indonésie
216. Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan).
217. Le consul honoraire à Denpasar (Bali).
218. Irlande
219. Le consul honoraire à Cork.
220. Israël
221. Le consul honoraire à Beer-Sheva.
222. Le consul honoraire à Eilat.
223. Italie
224. Le consul honoraire à Aoste.
225. Le consul honoraire à Bari.
226. Le consul honoraire à Bologne.
227. Le consul honoraire à Cagliari.
228. Le consul honoraire à Catane.
229. Le consul honoraire à Florence.
230. Le consul honoraire à Gênes.
231. Le consul honoraire à La Spezia.
232. Le consul honoraire à Palerme.
233. Le consul honoraire à Parme.
234. Le consul honoraire à Perugia.
235. Le consul honoraire à Trente.
236. Le consul honoraire à Trieste.
237. Le consul honoraire à Venise.
238. Kenya
239. Le consul honoraire à Mombasa.
240. Liechtenstein
241. Le consul honoraire à Vaduz.
242. Madagascar
243. Le consul honoraire à Antalaha.
244. Le consul honoraire à Antsirabe.
245. Le consul honoraire à Fianarantsoa.
246. Le consul honoraire à Fort Dauphin.
247. Le consul honoraire à Nosy Be.
248. Le consul honoraire à Tuléar.
249. Malaisie
250. Le consul honoraire à Kota Kinabalu.
251. Le consul honoraire à Kuching.
252. Le consul honoraire à Penang.
253. Maldives
254. Le consul honoraire à Male.
255. Maroc
256. Le consul honoraire à Oujda.
257. Mexique
258. Le consul honoraire à Cancun.
259. Le consul honoraire à Guadalajara.
260. Le consul honoraire à La Paz.
261. Le consul honoraire à Mazatlan.
262. Le consul honoraire à Merida.
263. Le consul honoraire à Monterrey.
264. Le consul honoraire à Morelia.
265. Le consul honoraire à Oaxaca.
266. Le consul honoraire à Torreon.
267. Le consul honoraire à Xalapa.
268. Mozambique
269. Le consul honoraire à Inhambane.
270. Norvège
271. Le consul honoraire à Stavanger.
272. Nouvelle-Zélande
273. Le consul honoraire à Auckland.
274. Le consul honoraire à Christchurch.
275. Le consul honoraire à Dunedin.
276. Paraguay
277. Le consul honoraire à Ciudad del Este.
278. Pays-Bas
279. Le consul honoraire à Bois-le-Duc.
280. Le consul honoraire à Groningue.
281. Le consul honoraire à Maastricht.
282. Le consul honoraire à Middelburg.
283. Philippines
284. Le consul honoraire à Cebu.
285. Pologne
286. Le consul honoraire à Gdansk.
287. Le consul honoraire à Poznan.
288. Le consul honoraire à Szczecin.
289. Le consul honoraire à Wroclaw.
290. Portugal
291. Le consul honoraire à Evora.
292. Le consul honoraire à Faro.
293. Le consul honoraire à Funchal.
294. Le consul honoraire à Horta.
295. Le consul honoraire à Ponta Delgada.
296. Roumanie
297. Le consul honoraire à Cluj-Napoca.
298. Le consul honoraire à Timisoara.
299. Royaume-Uni
300. Le consul honoraire à Aberdeen.
301. Le consul honoraire à Birmingham.
302. Le consul honoraire à Bristol.
303. Le consul honoraire à Douglas.
304. Le consul honoraire à Leeds.
305. Le consul honoraire à Manchester.
306. Le consul honoraire à Newcastle.
307. Le consul honoraire à Nottingham.
308. Le consul honoraire à Plymouth.
309. Le consul honoraire à Road Town (Tortola).
310. Le consul honoraire à The Valley (Anguilla).
311. Saint-Christophe-et-Niévès
312. Le consul honoraire à Basseterre.
313. Saint-Vincent-et-les-Grenadines
314. Le consul honoraire à Kingstown.
315. Samoa
316. Le consul honoraire à Apia.
317. Suède
318. Le consul honoraire à Göteborg.
319. Le consul honoraire à Helsingborg.
320. Le consul honoraire à Lulea.
321. Le consul honoraire à Malmö.
322. Le consul honoraire à Umea.
323. Suisse
324. Le consul honoraire à Bâle.
325. Le consul honoraire à Lugano.
326. Le consul honoraire à Sion.
327. Swaziland
328. Le consul honoraire à Mbabane.
329. Syrie
330. Le consul honoraire à Lattaquié.
331. Tanzanie
332. Le consul honoraire à Arusha.
333. Thaïlande
334. Le consul honoraire à Chiang Mai.
335. Le consul honoraire à Phuket.
336. Le consul honoraire à Surat Thani.
337. Tonga
338. Le consul honoraire à Nuku'alofa.
339. Tunisie
340. Le consul honoraire à Sfax.
341. Turquie
342. Le consul honoraire à Antalya.
343. Le consul honoraire à Bursa.
344. Le consul honoraire à Iskenderun.
345. Le consul honoraire à Izmir.
346. Tuvalu
347. Le consul honoraire à Funafuti.
348. Uruguay
349. Le consul honoraire à Paysandu.
350. Le consul honoraire à Punta del Este.
351. Venezuela
352. Le consul honoraire à Barquisimeto.
353. Le consul honoraire à Carupano.
354. Le consul honoraire à Maracaibo.
355. Le consul honoraire à Merida.
356. Le consul honoraire à Porlamar.
357. Le consul honoraire à Puerto La Cruz.
358. Le consul honoraire à Puerto Ordaz.
Fait le 8 avril 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, F. Saint-Paul
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 22 avril 2011).