Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.
Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes,
Vu le décret n° 76-548 du 16 juin 1976 relatif aux consuls généraux, consuls et vice-consuls honoraires et aux agents consulaires ;
Vu le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports, notamment son article 10,
Arrête :
en vigueur le 30 septembre 2011, jusqu'au 8 février 2012
1. En application de l'article 10 du décret du 30 décembre 2005 susvisé, les consuls honoraires figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté sont habilités à remettre à leur titulaire les passeports délivrés par l'autorité consulaire.
A abrogé :
en vigueur le 30 septembre 2011, jusqu'au 8 février 2012
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
en vigueur le 30 septembre 2011, jusqu'au 8 février 2012
1. A N N E X E
2. LISTE DES CONSULS HONORAIRES HABILITÉS
3. EN VUE DE LA REMISE DES PASSEPORTS À LEUR TITULAIRE
4. Afrique du Sud
5. Le consul honoraire à Durban.
6. Le consul honoraire à East London.
7. Le consul honoraire à Port Elizabeth.
8. Allemagne
9. Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle.
10. Le consul honoraire à Brême.
11. Le consul honoraire à Cologne.
12. Le consul honoraire à Hanovre.
13. Le consul honoraire à Mannheim.
14. Le consul honoraire à Nuremberg.
15. Le consul honoraire à Sarrelouis.
16. Ancienne République yougoslave de Macédoine
17. Le consul honoraire à Bitola.
18. Angola
19. Le consul honoraire à Lobito.
20. Antigua-et-Barbuda
21. Le consul honoraire à Saint John's.
22. Arabie saoudite
23. Le consul honoraire à Al Khobar.
24. Argentine
25. Le consul honoraire à Bahia Blanca.
26. Le consul honoraire à Cordoba.
27. Le consul honoraire à Mar del Plata.
28. Le consul honoraire à Mendoza.
29. Le consul honoraire à Neuquen.
30. Le consul honoraire à Resistencia.
31. Le consul honoraire à Rio Gallegos.
32. Le consul honoraire à Salta.
33. Le consul honoraire à San Carlos de Bariloche.
34. Le consul honoraire à San Miguel de Tucuman.
35. Le consul honoraire à Santa Fe.
36. Le consul honoraire à Ushuaïa.
37. Australie
38. Le consul honoraire à Adélaïde.
39. Le consul honoraire à Brisbane.
40. Le consul honoraire à Cairns.
41. Le consul honoraire à Darwin.
42. Le consul honoraire à Hobart.
43. Le consul honoraire à Melbourne.
44. Le consul honoraire à Perth.
45. Autriche
46. Le consul honoraire à Bregenz.
47. Le consul honoraire à Graz.
48. Le consul honoraire à Innsbruck.
49. Le consul honoraire à Klagenfurt.
50. Le consul honoraire à Linz.
51. Le consul honoraire à Salzbourg.
52. Barbade
53. Le consul honoraire à Bridgetown.
54. Belgique
55. Le consul honoraire à Anvers.
56. Belize
57. Le consul honoraire à Belize.
58. Bolivie
59. Le consul honoraire à Santa Cruz de la Sierra.
60. Brésil
61. Le consul honoraire à Aracaju.
62. Le consul honoraire à Belem.
63. Le consul honoraire à Belo Horizonte.
64. Le consul honoraire à Campinas.
65. Le consul honoraire à Curitiba.
66. Le consul honoraire à Macapa.
67. Le consul honoraire à Manaus.
68. Le consul honoraire à Florianopolis.
69. Le consul honoraire à Fortaleza.
70. Le consul honoraire à Maceio.
71. Le consul honoraire à Natal.
72. Le consul honoraire à Porto Seguro.
73. Le consul honoraire à Porto Alegre.
74. Le consul honoraire à Salvador de Bahia.
75. Le consul honoraire à São Luis do Maranhão.
76. Le consul honoraire à Vitoria.
77. Canada
78. Le consul honoraire à Edmonton.
79. Le consul honoraire à Chicoutimi.
80. Le consul honoraire à Halifax.
81. Le consul honoraire à Rouyn-Noranda.
82. Le consul honoraire à Saint-Jean du Nouveau-Brunswick.
83. Le consul honoraire à Saint-Jean de Terre-Neuve.
84. Le consul honoraire à Saskatoon.
85. Le consul honoraire à Sudbury.
86. Le consul honoraire à Whitehorse.
87. Le consul honoraire à Winnipeg.
88. Cap-Vert
89. Le consul honoraire à Mindelo.
90. Le consul honoraire à Santa Maria.
91. Chili
92. Le consul honoraire à Antofagasta.
93. Le consul honoraire à Concepcion.
94. Le consul honoraire à La Serena.
95. Le consul honoraire à Osorno.
96. Le consul honoraire à Punta Arenas.
97. Le consul honoraire à Temuco.
98. Le consul honoraire à Valparaiso.
99. Colombie
100. Le consul honoraire à Cali.
101. Le consul honoraire à Medellin.
102. Le consul honoraire à Pereira.
103. Congo (République démocratique)
104. Le consul honoraire à Bukavu.
105. Le consul honoraire à Lubumbashi.
106. Cook (îles)
107. Le consul honoraire à Rarotonga.
108. Côte d'Ivoire
109. Le consul honoraire à Bouaké.
110. Le consul honoraire à Daloa.
111. Le consul honoraire à San Pedro.
112. Danemark
113. Le consul honoraire à Aalborg.
114. Le consul honoraire à Aarhus.
115. Le consul honoraire à Frederikshavn.
116. Le consul honoraire à Herning.
117. Le consul honoraire à Nuuk.
118. Le consul honoraire à Odense.
119. Le consul honoraire à Ribe.
120. Le consul honoraire à Ronne.
121. Le consul honoraire à Torshavn.
122. Dominique
123. Le consul honoraire à Roseau.
124. Equateur
125. Le consul honoraire à Cuenca.
126. Le consul honoraire à Esmeraldas.
127. Le consul honoraire à Guayaquil.
128. Espagne
129. Le consul honoraire à Algesiras.
130. Le consul honoraire à Alicante.
131. Le consul honoraire à Almeria.
132. Le consul honoraire à Gerone.
133. Le consul honoraire à Grenade.
134. Le consul honoraire à La Corogne.
135. Le consul honoraire à Malaga.
136. Le consul honoraire à Melilla.
137. Le consul honoraire à Palma de Majorque.
138. Le consul honoraire à Santa Cruz de Tenerife.
139. Le consul honoraire à Saragosse.
140. Le consul honoraire à Valence.
141. Le consul honoraire à Vigo.
142. Etats-Unis d'Amérique
143. Le consul honoraire à Albuquerque (Nouveau-Mexique).
144. Le consul honoraire à Anchorage (Alaska).
145. Le consul honoraire à Austin (Texas).
146. Le consul honoraire à Boise (Idaho).
147. Le consul honoraire à Buffalo (New York).
148. Le consul honoraire à Charlotte (Caroline du Nord).
149. Le consul honoraire à Charleston (Caroline du Sud).
150. Le consul honoraire à Cincinnati (Ohio).
151. Le consul honoraire à Cleveland (Ohio).
152. Le consul honoraire à Dallas (Texas).
153. Le consul honoraire à Denver (Colorado).
154. Le consul honoraire à Des Moines (Iowa).
155. Le consul honoraire à Detroit (Michigan).
156. Le consul honoraire à Dubois (Wyoming).
157. Le consul honoraire à Greenville (Caroline du Sud).
158. Le consul honoraire à Hamilton (Bermudes).
159. Le consul honoraire à Hartford (Connecticut).
160. Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi).
161. Le consul honoraire à Honolulu (Hawaï).
162. Le consul honoraire à Jacksonville (Floride).
163. Le consul honoraire à Indianapolis (Indiana).
164. Le consul honoraire à Kansas City (Missouri).
165. Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane).
166. Le consul honoraire à Las Vegas (Nevada).
167. Le consul honoraire à Little Rock (Arkansas).
168. Le consul honoraire à Louisville (Kentucky).
169. Le consul honoraire à Minneapolis (Minnesota).
170. Le consul honoraire à Missoula (Montana).
171. Le consul honoraire à Nashville (Tennessee).
172. Le consul honoraire à Nassau (Bahamas).
173. Le consul honoraire à Norfolk (Virginie).
174. Le consul honoraire à Oklahoma City (Oklahoma).
175. Le consul honoraire à Omaha (Nebraska).
176. Le consul honoraire à Orlando (Floride).
177. Le consul honoraire à Philadelphie (Pennsylvanie).
178. Le consul honoraire à Phoenix (Arizona).
179. Le consul honoraire à Pittsburgh (Pennsylvanie).
180. Le consul honoraire à Portland (Oregon).
181. Le consul honoraire à Princeton (New Jersey).
182. Le consul honoraire à Raleigh (Caroline du Nord).
183. Le consul honoraire à Reno (Nevada).
184. Le consul honoraire à Saint-Louis (Missouri).
185. Le consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines).
186. Le consul honoraire à Salt Lake City (Utah).
187. Le consul honoraire à San Antonio (Texas).
188. Le consul honoraire à San Diego (Californie).
189. Le consul honoraire à San Jose (Californie).
190. Le consul honoraire à San Juan (Porto Rico).
191. Le consul honoraire à Seattle (Washington).
192. Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane).
193. Le consul honoraire à Tampa (Floride).
194. Le consul honoraire à Tamuning (Guam).
195. Fidji (îles)
196. Le consul honoraire à Nadi.
197. Finlande
198. Le consul honoraire à Joensuu.
199. Le consul honoraire à Oulu.
200. Le consul honoraire à Rovaniemi.
201. Gabon
202. Le consul honoraire à Franceville.
203. Grèce
204. Le consul honoraire à Corfou.
205. Le consul honoraire à Héraklion.
206. Le consul honoraire à Kalamata.
207. Le consul honoraire à La Canée.
208. Le consul honoraire à Limnos et Mytilène.
209. Le consul honoraire à Nauplie.
210. Le consul honoraire à Patras.
211. Le consul honoraire à Rhodes.
212. Le consul honoraire à Syros.
213. Grenade
214. Le consul honoraire à Saint George's.
215. Guinée équatoriale
216. Le consul honoraire à Bata.
217. Guyana
218. Le consul honoraire à Georgetown.
219. Inde
220. Le consul honoraire à Chennai (Madras).
221. Indonésie
222. Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan).
223. Le consul honoraire à Denpasar (Bali).
224. Irlande
225. Le consul honoraire à Cork.
226. Israël
227. Le consul honoraire à Beer-Sheva.
228. Le consul honoraire à Eilat.
229. Italie
230. Le consul honoraire à Aoste.
231. Le consul honoraire à Bari.
232. Le consul honoraire à Bologne.
233. Le consul honoraire à Cagliari.
234. Le consul honoraire à Catane.
235. Le consul honoraire à Florence.
236. Le consul honoraire à Gênes.
237. Le consul honoraire à La Spezia.
238. Le consul honoraire à Palerme.
239. Le consul honoraire à Parme.
240. Le consul honoraire à Perugia.
241. Le consul honoraire à Trente.
242. Le consul honoraire à Trieste.
243. Le consul honoraire à Venise.
244. Kenya
245. Le consul honoraire à Mombasa.
246. Liechtenstein
247. Le consul honoraire à Vaduz.
248. Madagascar
249. Le consul honoraire à Antalaha.
250. Le consul honoraire à Antsirabe.
251. Le consul honoraire à Fianarantsoa.
252. Le consul honoraire à Fort Dauphin.
253. Le consul honoraire à Nosy Be.
254. Le consul honoraire à Tuléar.
255. Malaisie
256. Le consul honoraire à Kota Kinabalu.
257. Le consul honoraire à Kuching.
258. Le consul honoraire à Penang.
259. Maldives
260. Le consul honoraire à Male.
261. Maroc
262. Le consul honoraire à Oujda
263. Mexique
264. Le consul honoraire à Cancun.
265. Le consul honoraire à Guadalajara.
266. Le consul honoraire à La Paz.
267. Le consul honoraire à Mazatlan.
268. Le consul honoraire à Merida.
269. Le consul honoraire à Monterrey.
270. Le consul honoraire à Morelia.
271. Le consul honoraire à Oaxaca.
272. Le consul honoraire à Torreon.
273. Le consul honoraire à Xalapa.
274. Mozambique
275. Le consul honoraire à Inhambane.
276. Le consul honoraire à Quelimane.
277. Norvège
278. Le consul honoraire à Bergen.
279. Le consul honoraire à Stavanger.
280. Le consul honoraire à Trondheim.
281. Nouvelle-Zélande
282. Le consul honoraire à Auckland.
283. Le consul honoraire à Christchurch.
284. Le consul honoraire à Dunedin.
285. Paraguay
286. Le consul honoraire à Ciudad del Este.
287. Pays-Bas
288. Le consul honoraire à Bois-le-Duc.
289. Le consul honoraire à Groningue.
290. Le consul honoraire à Maastricht.
291. Le consul honoraire à Middelburg.
292. Philippines
293. Le consul honoraire à Cebu.
294. Pologne
295. Le consul honoraire à Gdansk.
296. Le consul honoraire à Lublin.
297. Le consul honoraire à Poznan.
298. Le consul honoraire à Szczecin.
299. Le consul honoraire à Wroclaw.
300. Portugal
301. Le consul honoraire à Evora.
302. Le consul honoraire à Faro.
303. Le consul honoraire à Funchal.
304. Le consul honoraire à Horta.
305. Le consul honoraire à Ponta Delgada.
306. Roumanie
307. Le consul honoraire à Cluj-Napoca.
308. Le consul honoraire à Timisoara.
309. Royaume-Uni
310. Le consul honoraire à Aberdeen.
311. Le consul honoraire à Belfast.
312. Le consul honoraire à Birmingham.
313. Le consul honoraire à Bristol.
314. Le consul honoraire à Cardiff.
315. Le consul honoraire à Chester.
316. Le consul honoraire à Douglas.
317. Le consul honoraire à Douvres.
318. Le consul honoraire à Jersey.
319. Le consul honoraire à Leeds.
320. Le consul honoraire à Manchester.
321. Le consul honoraire à Newcastle.
322. Le consul honoraire à Nottingham.
323. Le consul honoraire à Plymouth.
324. Le consul honoraire à Road Town (Tortola).
325. Le consul honoraire à The Valley (Anguilla).
326. Saint-Christophe-et-Niévès
327. Le consul honoraire à Basseterre.
328. Saint-Vincent-et-les-Grenadines
329. Le consul honoraire à Kingstown.
330. Samoa
331. Le consul honoraire à Apia.
332. Suède
333. Le consul honoraire à Göteborg.
334. Le consul honoraire à Helsingborg.
335. Le consul honoraire à Lulea.
336. Le consul honoraire à Malmö.
337. Le consul honoraire à Umea.
338. Suisse
339. Le consul honoraire à Bâle.
340. Le consul honoraire à Lugano.
341. Le consul honoraire à Sion.
342. Swaziland
343. Le consul honoraire à Mbabane.
344. Syrie
345. Le consul honoraire à Lattaquié.
346. Tanzanie
347. Le consul honoraire à Arusha.
348. Thaïlande
349. Le consul honoraire à Chiang Mai.
350. Le consul honoraire à Phuket.
351. Le consul honoraire à Surat Thani.
352. Tonga
353. Le consul honoraire à Nuku'alofa.
354. Tunisie
355. Le consul honoraire à Djerba.
356. Le consul honoraire à Sfax.
357. Le consul honoraire à Sousse.
358. Turquie
359. Le consul honoraire à Antalya.
360. Le consul honoraire à Bursa.
361. Le consul honoraire à Iskenderun.
362. Le consul honoraire à Izmir.
363. Tuvalu
364. Le consul honoraire à Funafuti.
365. Uruguay
366. Le consul honoraire à Paysandu.
367. Le consul honoraire à Punta del Este.
368. Venezuela
369. Le consul honoraire à Barquisimeto.
370. Le consul honoraire à Carupano.
371. Le consul honoraire à Maracaibo.
372. Le consul honoraire à Merida.
373. Le consul honoraire à Porlamar.
374. Le consul honoraire à Puerto La Cruz.
375. Le consul honoraire à Puerto Ordaz.
Fait le 19 septembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, F. Saint-Paul
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 29 septembre 2011).