Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.
Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes,
Vu le décret n° 76-548 du 16 juin 1976 relatif aux consuls généraux, consuls et vice-consuls honoraires et aux agents consulaires ;
Vu le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports, notamment son article 10,
Arrête :
en vigueur le 8 février 2012, jusqu'au 18 juillet 2012
1. En application de l'article 10 du décret du 30 décembre 2005 susvisé, les consuls honoraires figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté sont habilités à remettre à leur titulaire les passeports délivrés par l'autorité consulaire.
A abrogé :
en vigueur le 8 février 2012, jusqu'au 18 juillet 2012
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
en vigueur le 8 février 2012, jusqu'au 18 juillet 2012
1. A N N E X E
2. LISTE DES CONSULS HONORAIRES HABILITÉS
3. EN VUE DE LA REMISE DES PASSEPORTS À LEUR TITULAIRE
4. Afrique du Sud
5. Le consul honoraire à Durban.
6. Le consul honoraire à East London.
7. Le consul honoraire à Port Elizabeth.
8. Allemagne
9. Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle.
10. Le consul honoraire à Brême.
11. Le consul honoraire à Cologne.
12. Le consul honoraire à Hanovre.
13. Le consul honoraire à Mannheim.
14. Le consul honoraire à Nuremberg.
15. Le consul honoraire à Sarrelouis.
16. Ancienne République yougoslave de Macédoine
17. Le consul honoraire à Bitola.
18. Angola
19. Le consul honoraire à Lobito.
20. Antigua-et-Barbuda
21. Le consul honoraire à Saint John's.
22. Arabie saoudite
23. Le consul honoraire à Al Khobar.
24. Argentine
25. Le consul honoraire à Bahia Blanca.
26. Le consul honoraire à Cordoba.
27. Le consul honoraire à Jujuy.
28. Le consul honoraire à Mar del Plata.
29. Le consul honoraire à Mendoza.
30. Le consul honoraire à Neuquen.
31. Le consul honoraire à Puerto Iguazu.
32. Le consul honoraire à Rawson.
33. Le consul honoraire à Resistencia.
34. Le consul honoraire à Rio Gallegos.
35. Le consul honoraire à Salta.
36. Le consul honoraire à San Carlos de Bariloche.
37. Le consul honoraire à San Miguel de Tucuman.
38. Le consul honoraire à Santa Fe.
39. Le consul honoraire à Ushuaïa.
40. Australie
41. Le consul honoraire à Adélaïde.
42. Le consul honoraire à Brisbane.
43. Le consul honoraire à Cairns.
44. Le consul honoraire à Darwin.
45. Le consul honoraire à Hobart.
46. Le consul honoraire à Melbourne.
47. Le consul honoraire à Perth.
48. Autriche
49. Le consul honoraire à Bregenz.
50. Le consul honoraire à Graz.
51. Le consul honoraire à Innsbruck.
52. Le consul honoraire à Klagenfurt.
53. Le consul honoraire à Linz.
54. Le consul honoraire à Salzbourg.
55. Barbade
56. Le consul honoraire à Bridgetown.
57. Belgique
58. Le consul honoraire à Anvers.
59. Le consul honoraire à Liège.
60. Belize
61. Le consul honoraire à Belize.
62. Bolivie
63. Le consul honoraire à Santa Cruz de la Sierra.
64. Brésil
65. Le consul honoraire à Aracaju.
66. Le consul honoraire à Belem.
67. Le consul honoraire à Belo Horizonte.
68. Le consul honoraire à Campinas.
69. Le consul honoraire à Curitiba.
70. Le consul honoraire à Macapa.
71. Le consul honoraire à Manaus.
72. Le consul honoraire à Florianopolis.
73. Le consul honoraire à Fortaleza.
74. Le consul honoraire à Maceio.
75. Le consul honoraire à Natal.
76. Le consul honoraire à Porto Seguro.
77. Le consul honoraire à Porto Alegre.
78. Le consul honoraire à Salvador de Bahia.
79. Le consul honoraire à Sao Luis do Maranhao.
80. Le consul honoraire à Vitoria.
81. Cameroun
82. Le consul honoraire à Garoua.
83. Canada
84. Le consul honoraire à Edmonton.
85. Le consul honoraire à Chicoutimi.
86. Le consul honoraire à Halifax.
87. Le consul honoraire à Rouyn-Noranda.
88. Le consul honoraire à Saint-Jean du Nouveau-Brunswick.
89. Le consul honoraire à Saint-Jean de Terre-Neuve.
90. Le consul honoraire à Saskatoon.
91. Le consul honoraire à Sudbury.
92. Le consul honoraire à Whitehorse.
93. Le consul honoraire à Winnipeg.
94. Cap-Vert
95. Le consul honoraire à Mindelo.
96. Le consul honoraire à Santa Maria.
97. Chili
98. Le consul honoraire à Antofagasta.
99. Le consul honoraire à Concepción.
100. Le consul honoraire à La Serena.
101. Le consul honoraire à Osorno.
102. Le consul honoraire à Punta Arenas.
103. Le consul honoraire à Temuco.
104. Le consul honoraire à Valparaiso.
105. Colombie
106. Le consul honoraire à Cali.
107. Le consul honoraire à Medellin.
108. Le consul honoraire à Pereira.
109. Congo (République démocratique)
110. Le consul honoraire à Bukavu.
111. Le consul honoraire à Lubumbashi.
112. Cook (îles)
113. Le consul honoraire à Rarotonga.
114. Côte d'Ivoire
115. Le consul honoraire à Bouaké.
116. Le consul honoraire à Daloa.
117. Le consul honoraire à San Pedro.
118. Danemark
119. Le consul honoraire à Aalborg.
120. Le consul honoraire à Aarhus.
121. Le consul honoraire à Frederikshavn.
122. Le consul honoraire à Herning.
123. Le consul honoraire à Nuuk.
124. Le consul honoraire à Odense.
125. Le consul honoraire à Ribe.
126. Le consul honoraire à Ronne.
127. Le consul honoraire à Torshavn.
128. Dominique
129. Le consul honoraire à Roseau.
130. Equateur
131. Le consul honoraire à Cuenca.
132. Le consul honoraire à Esmeraldas.
133. Le consul honoraire à Guayaquil.
134. Espagne
135. Le consul honoraire à Algesiras.
136. Le consul honoraire à Alicante.
137. Le consul honoraire à Almeria.
138. Le consul honoraire à Gerone.
139. Le consul honoraire à Grenade.
140. Le consul honoraire à La Corogne.
141. Le consul honoraire à Malaga.
142. Le consul honoraire à Melilla.
143. Le consul honoraire à Murcie.
144. Le consul honoraire à Palma de Majorque.
145. Le consul honoraire à Santa Cruz de Tenerife.
146. Le consul honoraire à Saragosse.
147. Le consul honoraire à Valence.
148. Le consul honoraire à Vigo.
149. Etats-Unis d'Amérique
150. Le consul honoraire à Albuquerque (Nouveau-Mexique).
151. Le consul honoraire à Anchorage (Alaska).
152. Le consul honoraire à Austin (Texas).
153. Le consul honoraire à Boise (Idaho).
154. Le consul honoraire à Buffalo (New York).
155. Le consul honoraire à Charlotte (Caroline du Nord).
156. Le consul honoraire à Charleston (Caroline du Sud).
157. Le consul honoraire à Cincinnati (Ohio).
158. Le consul honoraire à Cleveland (Ohio).
159. Le consul honoraire à Dallas (Texas).
160. Le consul honoraire à Denver (Colorado).
161. Le consul honoraire à Des Moines (Iowa).
162. Le consul honoraire à Detroit (Michigan).
163. Le consul honoraire à Dubois (Wyoming).
164. Le consul honoraire à Greenville (Caroline du Sud).
165. Le consul honoraire à Hamilton (Bermudes).
166. Le consul honoraire à Hartford (Connecticut).
167. Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi).
168. Le consul honoraire à Honolulu (Hawaï).
169. Le consul honoraire à Jacksonville (Floride).
170. Le consul honoraire à Indianapolis (Indiana).
171. Le consul honoraire à Kansas City (Missouri).
172. Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane).
173. Le consul honoraire à Las Vegas (Nevada).
174. Le consul honoraire à Little Rock (Arkansas).
175. Le consul honoraire à Louisville (Kentucky).
176. Le consul honoraire à Minneapolis (Minnesota).
177. Le consul honoraire à Missoula (Montana).
178. Le consul honoraire à Nashville (Tennessee).
179. Le consul honoraire à Nassau (Bahamas).
180. Le consul honoraire à Norfolk (Virginie).
181. Le consul honoraire à Oklahoma City (Oklahoma).
182. Le consul honoraire à Omaha (Nebraska).
183. Le consul honoraire à Orlando (Floride).
184. Le consul honoraire à Philadelphie (Pennsylvanie).
185. Le consul honoraire à Phoenix (Arizona).
186. Le consul honoraire à Pittsburgh (Pennsylvanie).
187. Le consul honoraire à Portland (Oregon).
188. Le consul honoraire à Princeton (New Jersey).
189. Le consul honoraire à Raleigh (Caroline du Nord).
190. Le consul honoraire à Reno (Nevada).
191. Le consul honoraire à Saint-Louis (Missouri).
192. Le consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines).
193. Le consul honoraire à Salt Lake City (Utah).
194. Le consul honoraire à San Antonio (Texas).
195. Le consul honoraire à San Diego (Californie).
196. Le consul honoraire à San Jose (Californie).
197. Le consul honoraire à San Juan (Porto Rico).
198. Le consul honoraire à Seattle (Washington).
199. Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane).
200. Le consul honoraire à Tampa (Floride).
201. Le consul honoraire à Tamuning (Guam).
202. Fidji (îles)
203. Le consul honoraire à Nadi.
204. Finlande
205. Le consul honoraire à Joensuu.
206. Le consul honoraire à Oulu.
207. Le consul honoraire à Rovaniemi.
208. Gabon
209. Le consul honoraire à Franceville.
210. Grèce
211. Le consul honoraire à Corfou.
212. Le consul honoraire à Héraklion.
213. Le consul honoraire à Kalamata.
214. Le consul honoraire à La Canée.
215. Le consul honoraire à Limnos et Mytilène.
216. Le consul honoraire à Nauplie.
217. Le consul honoraire à Patras.
218. Le consul honoraire à Rhodes.
219. Le consul honoraire à Syros.
220. Grenade
221. Le consul honoraire à Saint George's.
222. Guinée équatoriale
223. Le consul honoraire à Bata.
224. Guyana
225. Le consul honoraire à Georgetown.
226. Inde
227. Le consul honoraire à Chennai (Madras).
228. Indonésie
229. Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan).
230. Le consul honoraire à Denpasar (Bali).
231. Irlande
232. Le consul honoraire à Cork.
233. Israël
234. Le consul honoraire à Ashdod.
235. Le consul honoraire à Beer-Sheva.
236. Le consul honoraire à Eilat.
237. Italie
238. Le consul honoraire à Ancône.
239. Le consul honoraire à Aoste.
240. Le consul honoraire à Bari.
241. Le consul honoraire à Bologne.
242. Le consul honoraire à Cagliari.
243. Le consul honoraire à Catane.
244. Le consul honoraire à Cosenza.
245. Le consul honoraire à Florence.
246. Le consul honoraire à Gênes.
247. Le consul honoraire à La Spezia.
248. Le consul honoraire à Livourne.
249. Le consul honoraire à Palerme.
250. Le consul honoraire à Parme.
251. Le consul honoraire à Perugia.
252. Le consul honoraire à Pescara.
253. Le consul honoraire à Sassari.
254. Le consul honoraire à Trente.
255. Le consul honoraire à Trieste.
256. Le consul honoraire à Venise.
257. Kenya
258. Le consul honoraire à Mombasa.
259. Liechtenstein
260. Le consul honoraire à Vaduz.
261. Madagascar
262. Le consul honoraire à Antalaha.
263. Le consul honoraire à Antsirabe.
264. Le consul honoraire à Fianarantsoa.
265. Le consul honoraire à Fort Dauphin.
266. Le consul honoraire à Nosy Be.
267. Le consul honoraire à Tuléar.
268. Malaisie
269. Le consul honoraire à Kota Kinabalu.
270. Le consul honoraire à Kuching.
271. Le consul honoraire à Penang.
272. Malawi
273. Le consul honoraire à Blantyre.
274. Maldives
275. Le consul honoraire à Male.
276. Maroc
277. Le consul honoraire à Oujda
278. Mexique
279. Le consul honoraire à Cancún.
280. Le consul honoraire à Guadalajara.
281. Le consul honoraire à La Paz.
282. Le consul honoraire à Mazatlan.
283. Le consul honoraire à Mérida.
284. Le consul honoraire à Monterrey.
285. Le consul honoraire à Morelia.
286. Le consul honoraire à Oaxaca.
287. Le consul honoraire à Torreon.
288. Le consul honoraire à Xalapa.
289. Mozambique
290. Le consul honoraire à Inhambane.
291. Le consul honoraire à Quelimane.
292. Norvège
293. Le consul honoraire à Aalesund.
294. Le consul honoraire à Bergen.
295. Le consul honoraire à Stavanger.
296. Le consul honoraire à Trondheim.
297. Nouvelle-Zélande
298. Le consul honoraire à Auckland.
299. Le consul honoraire à Christchurch.
300. Le consul honoraire à Dunedin.
301. Paraguay
302. Le consul honoraire à Ciudad del Este.
303. Pays-Bas
304. Le consul honoraire à Bois-le-Duc.
305. Le consul honoraire à Groningue.
306. Le consul honoraire à Maastricht.
307. Le consul honoraire à Middelburg.
308. Philippines
309. Le consul honoraire à Cebu.
310. Pologne
311. Le consul honoraire à Gdansk.
312. Le consul honoraire à Lublin.
313. Le consul honoraire à Poznan.
314. Le consul honoraire à Szczecin.
315. Le consul honoraire à Wroclaw.
316. Portugal
317. Le consul honoraire à Evora.
318. Le consul honoraire à Faro.
319. Le consul honoraire à Funchal.
320. Le consul honoraire à Horta.
321. Le consul honoraire à Ponta Delgada.
322. Roumanie
323. Le consul honoraire à Cluj-Napoca.
324. Le consul honoraire à Timisoara.
325. Royaume-Uni
326. Le consul honoraire à Aberdeen.
327. Le consul honoraire à Belfast.
328. Le consul honoraire à Birmingham.
329. Le consul honoraire à Bristol.
330. Le consul honoraire à Cardiff.
331. Le consul honoraire à Chester.
332. Le consul honoraire à Douglas.
333. Le consul honoraire à Douvres.
334. Le consul honoraire à Glasgow.
335. Le consul honoraire à Jersey.
336. Le consul honoraire à Leeds.
337. Le consul honoraire à Manchester.
338. Le consul honoraire à Newcastle.
339. Le consul honoraire à Nottingham.
340. Le consul honoraire à Plymouth.
341. Le consul honoraire à Road Town (Tortola).
342. Le consul honoraire à The Valley (Anguilla).
343. Saint-Christophe-et-Niévès
344. Le consul honoraire à Basseterre.
345. Saint-Marin
346. Le consul honoraire à Saint-Marin.
347. Saint-Vincent-et-les-Grenadines
348. Le consul honoraire à Kingstown.
349. Salomon (Iles)
350. Le consul honoraire à Honiara.
351. Samoa
352. Le consul honoraire à Apia.
353. Suède
354. Le consul honoraire à Göteborg.
355. Le consul honoraire à Helsingborg.
356. Le consul honoraire à Lulea.
357. Le consul honoraire à Malmö.
358. Le consul honoraire à Umea.
359. Suisse
360. Le consul honoraire à Bâle.
361. Le consul honoraire à Lugano.
362. Le consul honoraire à Sion.
363. Swaziland
364. Le consul honoraire à Mbabane.
365. Syrie
366. Le consul honoraire à Lattaquié.
367. Tanzanie
368. Le consul honoraire à Arusha.
369. Thaïlande
370. Le consul honoraire à Chiang Mai.
371. Le consul honoraire à Phuket.
372. Le consul honoraire à Surat Thani.
373. Tonga
374. Le consul honoraire à Nuku'alofa.
375. Tunisie
376. Le consul honoraire à Djerba.
377. Le consul honoraire à Sfax.
378. Le consul honoraire à Sousse.
379. Turquie
380. Le consul honoraire à Antalya.
381. Le consul honoraire à Bursa.
382. Le consul honoraire à Iskenderun.
383. Le consul honoraire à Izmir.
384. Tuvalu
385. Le consul honoraire à Funafuti.
386. Uruguay
387. Le consul honoraire à Paysandu.
388. Le consul honoraire à Punta del Este.
389. Venezuela
390. Le consul honoraire à Barquisimeto.
391. Le consul honoraire à Carupano.
392. Le consul honoraire à Maracaibo.
393. Le consul honoraire à Mérida.
394. Le consul honoraire à Porlamar.
395. Le consul honoraire à Puerto La Cruz.
396. Le consul honoraire à Puerto Ordaz.
Fait le 23 janvier 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, F. Saint-Paul
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 7 février 2012).