Arrêté du 30 mars 2012 · Article

Article Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 16 mars 2026 au 1er mai 2026. Voir l'article aujourd'hui

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 mars 2012

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000053639216

Texte parentLEGITEXT000025599344

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 30 mars 2012 (version du 16 mars 2026)Légifrance →

1. :

Centres	Localisation
Centre de valorisation des ressources humaines d'Aix-en-Provence	Aix-en-Provence
Centre de valorisation des ressources humaines d'Arras-Valenciennes	Arras et Valenciennes
Centre de valorisation des ressources humaines de Clermont-Ferrand	Clermont-Ferrand
Centre de valorisation des ressources humaines de Mâcon	Mâcon
Centre de valorisation des ressources humaines de Nancy	Pont-à-Mousson
Centre de valorisation des ressources humaines de Nantes	Nantes
Centre de valorisation des ressources humaines de Paris	Paris et Puteaux
Centre de valorisation des ressources humaines de Rouen	Le Grand-Quevilly
Centre de valorisation des ressources humaines de Toulouse	Toulouse
Centre de valorisation des ressources humaines de Tours	Tours
Centre ministériel d'appui à la formation à distance	Aix-en-Provence et Valenciennes

Nota : Conformément à l’article 18 de l’arrêté du 23 février 2026 (NOR : TECK2600496A), ces dispositions, dans leur rédaction résultant dudit arrêté, entrent en vigueur le 16 mars 2026.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.