Article 1 LEGIARTI000026244490
A modifié :
- Arrêté du 13 septembre 2004 : art. 1
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2004 relatif au cycle d'ingénieur par la formation continue diplômante dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès et de Douai
Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er août 2012
NatureArrêté
Signé le19 juillet 2012
Publié le1er août 2012
Articles6 articles en vigueur
NORPROG1230127A
IdentifiantLEGITEXT000026244485
Le ministre du redressement productif,
Vu le décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès (Mines Alès) ;
Vu le décret n° 91-1036 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai) ;
Vu l'arrêté du 13 septembre 2004 relatif au cycle de formation d'ingénieur par la formation continue diplômante dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès et de Douai,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000026244492
A modifié :
- Arrêté du 13 septembre 2004 : art. 5
Article 3 LEGIARTI000026244494
A modifié :
- Arrêté du 13 septembre 2004 : art. 6
Article 4 LEGIARTI000026244488
A modifié :
- Arrêté du 13 septembre 2004 : art. 7
Article 5 LEGIARTI000026244496
A abrogé :
- Arrêté du 13 septembre 2004 : art. 8
Article 6 LEGIARTI000026244498
1. Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et les directeurs des Ecoles nationales supérieures des mines d'Alès et de Douai sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 juillet 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, P. Faure
Textes cités liens · DILA2
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 1er août 2012).