Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 4 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Seine-Normandie

Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 18 décembre 2012
NatureArrêté
Signé le4 décembre 2012
Publié le18 décembre 2012
Articles8 articles en vigueur
NORDEVL1242033A
IdentifiantLEGITEXT000026790495
RéférenceArrêté du 4 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Seine-Normandie, version consolidée au 7 novembre 2026Légifrance →

Le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie,

Vu la directive-cadre européenne sur l'eau n° 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour la politique communautaire dans le domaine de l'eau ;

Vu les articles L. 214-17 et R. 214-107 et suivants du code de l'environnement ;

Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion de l'eau du bassin Seine-Normandie approuvé par arrêté préfectoral du 20 novembre 2009, notamment les dispositions 60 à 68 de l'orientation 16 ;

Vu les concertations départementales qui se sont déroulées d'avril 2010 à mars 2011 et les observations formulées à ces occasions ;

Vu l'étude de l'impact des classements sur les différents usages de l'eau sur le bassin Seine-Normandie ;

Vu les avis des conseils régionaux, des conseils généraux, des établissements publics territoriaux de bassin et des commissions locales de l'eau consultés du 30 novembre 2011 au 30 mars 2012 ;

Vu l'avis du comité de bassin en date du 28 juin 2012 ;

Vu le document technique d'accompagnement des classements ;

Sur proposition du directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France, délégué de bassin Seine-Normandie,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000026790505

1. L'annexe au présent arrêté fixe la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux mentionnés au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé dans un délai de cinq ans après la publication de la liste en annexe selon les règles définies par l'autorité administrative, en concertation avec le propriétaire ou, à défaut, l'exploitant pour assurer le transport suffisant des sédiments et la circulation des poissons migrateurs.

Article 2 LEGIARTI000026790500

1. La mention : « le cours d'eau X et ses affluents » implique que sont considérés comme affluents tous les affluents et sous-affluents correspondant à l'ensemble du bassin hydrographique amont dans la section où le cours d'eau est classé.

Article 3 LEGIARTI000026790501

1. Sauf précision contraire, les cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux, au sens du présent arrêté, incluent leurs annexes hydrauliques, bras et autres dérivations participant à l'écoulement de la majeure partie ou d'une partie significative du débit de leurs eaux et au fonctionnement de leur écosystème.

Article 4 LEGIARTI000026790502

1. L'étude de l'impact des classements et le document technique d'accompagnement détaillant les informations hydrographiques, les critères justifiant le classement issu des concertations et consultations locales ainsi que la cartographie des cours d'eau listés sont consultables sur le site internet http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/ de la DRIEE Ile-de-France. Ils sont tenus à la disposition du public à la DRIEE Ile-de-France, 10, rue Crillon, 75004 Paris, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes :

DÉPARTEMENT
ADRESSE
CP-VILLE
Aisne
2, rue Paul-Doumer
02000 LAON
Ardennes
1, place de la Préfecture
08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Aube
Rue Pierre-Lebonde
10000 TROYES
Calvados
Rue Saint-Laurent
14000 CAEN
Côte-d'Or
53, rue de la Préfecture
21000 DIJON
Essonne
Boulevard de France
91000 ÉVRY
Eure
Boulevard Georges-Chauvin
27000 ÉVREUX
Eure-et-Loir
Place de la République
28000 CHARTRES
Haute-Marne
89, rue Victoire-de-la-Marne
52000 CHAUMONT
Hauts-de-Seine
167, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie
92000 NANTERRE
Ille-et-Vilaine
3, avenue de la Préfecture
35000 RENNES
Loiret
181, rue de Bourgogne
45000 ORLÉANS
Manche
3, place de la Préfecture
50000 SAINT-LÔ
Marne
38, rue Carnot
51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
Mayenne
46, rue Mazagran
53000 LAVAL
Meuse
40, rue du Bourg
55000 BAR-LE-DUC
Nièvre
40, rue de la Préfecture
58000 NEVERS
Oise
1, place de la Préfecture
60000 BEAUVAIS
Orne
39, rue Saint-Blaise
61000 ALENÇON
Paris
Immeuble Le Ponant,
5, rue Leblanc
75015 PARIS
Seine-et-Marne
12, rue des Saints-Pères
77000 MELUN
Seine-Maritime
7, place de la Madeleine
76000 ROUEN
Seine-Saint-Denis
Esplanade Jean-Moulin
93000 BOBIGNY
Somme
6, rue Debray
80000 AMIENS
Val-d'Oise
5, avenue Bernard-Hirsch
95010 CERGY-PONTOISE CEDEX
Val-de-Marne
21-29, avenue du Général-de-Gaulle
94000 CRÉTEIL
Vosges
Place Foch
88000 ÉPINAL
Yonne
Place de la Préfecture
89000 AUXERRE
Yvelines
1, rue Jean-Houdon
78000 VERSAILLES

Article 5 LEGIARTI000026790507

1. Conformément à l'avis du comité de bassin en date du 28 juin 2012, l'Yonne entre la Cure et sa confluence avec l'Armançon, l'Austreberthe et la Risle moyenne seront inscrites dans la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux tels que définis au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement par une révision du présent arrêté après la révision du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie devant intervenir en 2015.

Article 6 LEGIARTI000026790503

1. Tout recours à l'encontre du présent arrêté devra être introduit devant le tribunal administratif de Paris, 7, rue Jouy, 75004 Paris, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.

Article 7 LEGIARTI000026790504

1. Les préfets des départements de l'Aisne, des Ardennes, de l'Aube, du Calvados, de la Côte-d'Or, de l'Essonne, de l'Eure, de l'Eure-et-Loir, de la Haute-Marne, des Hauts-de-Seine, de l'Ille-et-Vilaine, du Loiret, de la Manche, de la Marne, de la Mayenne, de la Meuse, de la Nièvre, de l'Oise, de l'Orne, de Paris, de Seine-et-Marne, de Seine-Maritime, de Seine-Saint-Denis, de la Somme, du Val-d'Oise, du Val-de-Marne, des Vosges, de l'Yonne et des Yvelines, les directeurs régionaux de l'environnement, de l'aménagement et du logement et les directeurs départementaux des territoires (et de la mer) concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe LEGIARTI000026790498

1. LISTE DES COURS D'EAU DU BASSIN SEINE NORMANDIE MENTIONNÉE AU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

BASSIN HYDROGRAPHIQUE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM DU COURS D'EAU
PORTION CLASSÉE
BAIE DU MONT St MICHEL
I7719000
L'Allemagne
Du pont de la RD 35 (La Lucerne d'Outremer) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I77-0400] Le Thar
BAIE DU MONT St MICHEL
I77-0400
Le Thar
Du point géographique : Pont de la RD 35 (La Haye Pesnel) à la mer (estuaire inclus)
BAIE DU MONT St MICHEL
I8--0200
La See
Du point géographique : Aval de la confluence avec la Sée Rousse et la Sée Blanche (Sourdeval) à la mer Tête aval du pont de Pont-Gilbert (LTM). Estuaire inclus.
BAIE DU MONT St MICHEL
I8018000
Ruisseau de Pierre Zure
Du point géographique : Pont RD. 491 (Saint Michel de Montjoie) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT St MICHEL
I8060600
Ruisseau de Saint-Laurent
Du point géographique : Pont RD. 39 (Saint laurent de Cuves) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT St MICHEL
I9245000
Ruisseau du Gue Husson
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I92-0420] Le Beuvron
BAIE DU MONT St MICHEL
I8040600
Le Glanon
Du point géographique : Pont du RD. 39 (Saint Pois) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT St MICHEL
I9--0200
La Selune
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 408392, Y : 6840449 à la limite aval de la masse d'eau : [FRHR. 351] la Sélune du pied du barrage de La Roche Qui Boit à l'embouchure
BAIE DU MONT St MICHEL
I92-0420
Le Beuvron
DeDe sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Sélune
BAIE DU MONT St MICHEL
I8--0250
Le Bieu
Du point géographique : Pont RD. 239 (Saint Nicolas des Bois ― Les Loges sur Brecey) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT St MICHEL
I8020600
La Bouanne
Du point géographique : limite Bellefontaine-Le Mesnil Tôve à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT St MICHEL
I8108000
Ruisseau du Moulin du Bois
Du point géographique : Pont de la VC des hauts Monts(Tirepied-La Chaise Baudouin) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT St MICHEL
I8089900
Le Bieu
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_344-I8--0250] ruisseau le bieu à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT St MICHEL
I9280600
L'Oir
Du point géographique : Pont de la RD 47 (Isigny le Buat) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune
BAIE DU MONT St MICHEL
I91-0400
L'Airon
De la confluence avec le ruisseau des Français à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Sélune
DIVES
I1229000
Le Douit du Houle
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives
DIVES
I1330600
La Monne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie
DIVES
I1322000
Ruisseau de Souze
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie
DIVES
I1380600
L'Algot
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie
DIVES
I1110600
La Barges
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives
DIVES
I1360600
La Viette
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie
DIVES
I15-0400
L'Ancre
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives
DIVES
I1180600
Le Trainefeuille
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives
DIVES
I1--0200
La Dives
De sa source à la mer (port inclus)
DIVES
I1415700
Ruisseau de Montreuil
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1415000] Le Grandouet
DIVES
I1310600
La Viette
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie
DIVES
I1415000
Le Grandouet
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1410600] La Dorette
DIVES
I13-0400
La Vie
De la confluence avec la Viette (ornaise) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives
DIVES
I1410600
La Dorette
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives
DOUVE TAUTE & AURE
I61-0400
La Sinope
Du Pont de la RD 216 (Octeville L'Avenel) à la mer (estuaire inclus)
DOUVE TAUTE & AURE
I52-0400
La Taute
Du point géographique : Pont de la RD. 900 (Periers ― Saint Martin d'Aubigny) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I51-0400
Le Merderet
Du pont sur la RD. 24 (Hemevez) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I5--0200
La Douve
De la limite amont du réservoir biologique : à la mer
DOUVE TAUTE & AURE
I4670600
Ruisseau du Moulin d'Annebey
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0210] L'Aure
DOUVE TAUTE & AURE
I4609000
La Siette
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I46-0410] La Tortonne
DOUVE TAUTE & AURE
I46-0410
La Tortonne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0210] L'Aure
DOUVE TAUTE & AURE
I4602000
Le Gril
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4601001] La Tortonne (bras)
DOUVE TAUTE & AURE
I4557000
Cours d'Eau 09 du Château
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4555001] Bras de la Drôme
DOUVE TAUTE & AURE
I4553000
Le Vesbire
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drôme
DOUVE TAUTE & AURE
I4552500
La Soquence
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drôme
DOUVE TAUTE & AURE
I4552000
Ruisseau de Bindoure
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drôme
DOUVE TAUTE & AURE
I4549000
Ruisseau du Vey
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drôme
DOUVE TAUTE & AURE
I4537000
Ruisseau de la Rosiere
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drôme
DOUVE TAUTE & AURE
I4535000
Ruisseau de la Planche au Pretre
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drôme
DOUVE TAUTE & AURE
I4510600
L'Aurette (bras)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0210] L'Aure
DOUVE TAUTE & AURE
I45-0420
La Drome
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0210] L'Aure
DOUVE TAUTE & AURE
I4--0210
L'Aure
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire
ORNE & SEULLES
I24-0410
La Vere
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2367000
Le Lembronnet (bras)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2360600] Le Lembron
ORNE & SEULLES
I2403000
Ruisseau de Monbayer
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2481501
La Vère
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0410] La Vere
ORNE & SEULLES
I2501000
Ruisseau du Val la Here
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I22-0400
La Baize
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2340600
La Gine
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I23-0400] La Rouvre
ORNE & SEULLES
I2427000
Ruisseau des Vaux
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2439000
Le Tortillon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2404000
La Durance
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2437000
La Jeannette
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I23-0400
La Rouvre
De la limite amont de la masse d'eau : [FRHR. 301] la Rouvre de sa source au confluent de l'Orne (exclu) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2425000
Cours d'Eau 01 de la Gréardière
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I24-0400
Le Noireau
De la source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2409600
La Jouvine
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2409000] La Diane
ORNE & SEULLES
I2470600
La Visance
Du pied du barrage de Landisacq à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0410] La Vere
ORNE & SEULLES
I2424500
Le Halgre
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2409000
La Diane
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2414000
Le Doinus
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2415001] Bras du Noireau
ORNE & SEULLES
I2371000
La Coulandre
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I23-0400] La Rouvre
ORNE & SEULLES
I2403800
Cours d'Eau 02 de Beaulieu
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2490800
Fossé 01 de la Vandie
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2490750] Cours d'Eau 01 de la Martelée
ORNE & SEULLES
I2264500
Le Bezeron
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2360600
Le Lembron
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I23-0400] La Rouvre
ORNE & SEULLES
I2439800
La Segande
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2439000] Le Tortillon
ORNE & SEULLES
I2421100
Ruisseau des Parcs
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I24-0420
La Druance
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2368000
La Courteille
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 443369, Y : 6862986 à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2360600] Le Lembron
ORNE & SEULLES
I2439700
La Rocque
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2439000] Le Tortillon
ORNE & SEULLES
I2490750
Le Béron (Cours d'Eau 01 de la Martelée)
Du pont sur la RD. 36a (le Frêne) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I3--0200
La Seulles
De sa source à la mer (avant-port inclus)
ORNE & SEULLES
I2630600
L'Ajon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I26-0400] L'Odon
ORNE & SEULLES
I2619000
La Douvette
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I26-0400] L'Odon
ORNE & SEULLES
I26-0400
L'Odon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2584000
Le Tourtous
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2575000
Ruisseau de Bactot
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2549000
La Guigne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2539600
Ruisseau de Coupe-Gorge
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2539000] Ruisseau de la Grande Vallee
ORNE & SEULLES
I2539000
Ruisseau de la Grande Vallee
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2537000
Ruisseau de Flagy
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2529000
Le Vingt Bec (ou Vieux Ruisseau)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2522000
Ruisseau du Val Quebert
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2519000
Ruisseau de Traspy
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2509000
Ruisseau de la Vallee des Vaux
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2507600
Ruisseau d'Herbion
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2505800
Ruisseau de la Porte
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I25-0400
La Laize
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2590801] L'Orne (bras)
ORNE & SEULLES
I32-0400
La Mue
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I2501600
Ruisseau d'Orival
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne
ORNE & SEULLES
I2--0200
L'Orne
De la confluence avec l'Ure au barrage de Rabodanges (exclu)
ORNE & SEULLES
I2--0200
L'Orne
De la confluence avec le Noireau à la mer (estuaire inclus)
ORNE & SEULLES
I2--0200
L'Orne
Du pied du barrage de Rabodanges à la confluence avec le Noireau à la mer
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I72-0400
La Soulles
Du pont sur la RD. 302 (0uville) à la mer (Estuaire inclus)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I71-0420
La Vanne
Du point géographique : Pont RD. 58 (St Martin) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I71-0400
L'Airou
Du point géographique : Pont de la RN 975 (Rouffigny ― La Trinité) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I7070600
La Berence
Du point géographique : Pont de la RD 238 (Le Mesnil Garnier) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I7049000
La Doquette
Du point géographique : Pont de la RD 540 (Percy-Hambye) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I7030600
La Gieze
Du pont sur la RD. 58 (Percy) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I7--0200
La Sienne
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 401498, Y : 6863286 au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 370580, Y : 6889436
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I68-0400
L'Ay
Du Du pont sur la RD. 94 (la Feuillie) à la mer Tête d'aval du pont neuf de la digue Perrin (LTM). Estuaire inclus.
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I6609000
La Dielette
Dupont sur la RD. 317 (Benoîtville) à la mer (port inclus)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I63-0400
La Saire
De la confluence avec le ruisseau du Querbé à la mer (face aval du pont sur la RD. 1 à St Vaast la Hougue)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord
I6530600
Le Trottebec
Du pont sur la RN 13 (Tourlaville) à la mer (Grande rade)
TOUQUES
I0155000
La Menardiere
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0150600] Le Bourgel
TOUQUES
I0203000
Ruisseau du Mesnil Eudes (ou R. de la Fontaine Maurice)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0419000
LeDouet Saulnier (ou Ruisseau de Saint-Clair)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0340600
Le Chaussey
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0379000
Le Douet Tourtelle
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I03-0400] La Calonne
TOUQUES
I0112000
Ruisseau du Bouillonnay
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0130600
Ruisseau de Chaumont
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0280600
Le Cirieux
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0179000
Ruisseau de Lecange
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0369000
Rivière d'Angerville
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I03-0400] La Calonne
TOUQUES
I0409000
Douet de la Taille
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0125000
Ruisseau du Douy
Du pont sur la RD. 299 (Mardilly) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0142000
Ruisseau des Tanneries
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0251000
La Marolles (ou Ruisseau de Courtonnel)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0335000
Ruisseau Douet du Mieux
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0109000
La Maure
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0150600
Le Bourgel
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0174500
Ruisseau de Querville
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0399000
L'Yvie
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0135000
Ruisseau des Aumones
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0130600] Ruisseau de Chaumont
TOUQUES
I0320600
Le Pré D'Auge
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0103000
Ruisseau de Fontaine Bouillante
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0119200
Fossé 01 de la Vacherie
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0119150] Fossé 08 de la Commune de Saint-Evroult-de-Montfort
TOUQUES
I0221000
Ruisseau de la Vallee Verrier
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I02-0400] L'Orbiquet
TOUQUES
I0171000
Ruisseau de la Croupte
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I02-0410
La Courtonne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I02-0400] L'Orbiquet
TOUQUES
I0440600
Ruisseau de la Planche Cabel (ou R. du Vaunoy)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0145000
Ruisseau des Pres Garreaux
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0119150
Fossé 08 de la Commune de Saint-Evroult-de-Montfort
De la limite amont de la masse d'eau : [FRHR. 275-I0119000] Ruisseau de Saint-Evroult à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0119000] Ru de Saint-Evroult
TOUQUES
I03-0400
La Calonne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0--0200
La Touques
De sa source à la mer (port inclus)
TOUQUES
I02-0400
L'Orbiquet
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0219000
Ruisseau de la Cressonnière (ou R. des Terres Noires)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I02-0400] L'Orbiquet
TOUQUES
I0144000
Ruisseau de la Roulandiere
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0169000
Ruisseau Crevier
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0379100
Fossé 01 de la Commune d'Epaignes
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0379000] Le Douet Tourtelle
TOUQUES
I0429000
Douet Vacu (ou ruisseau de la Basse Rue)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0130700
Fossé 01 de la Loustière
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0130600] Ruisseau de Chaumont
TOUQUES
I0300600
La Paquine
De sa source permanente à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0362000
Ruisseau de l'Abbesse
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I03-0400] La Calonne
TOUQUES
I0119000
Ru de Saint-Evroult
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques
VIRE
I4370600
La Joigne
Du point géographique : Pont de la RD. 38 (Quibou ― Dangy) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire
VIRE
I4350600
Le Fumichon
Du point géographique : Pont de la RD. 559 E (La Barre de Semilly) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire
VIRE
I4301000
La Gouvette
De la confluence avec le cours d'eau 01 de la commune de Gouvets à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire
VIRE
I4236000
Ruisseau de la Durandiere
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4230600] Le Roucamps
VIRE
I4230600
Le Roucamps
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I42-0400] La Souleuvre
VIRE
I4219000
Le Courbencon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I42-0400] La Souleuvre
VIRE
I4209600
Le Rubec
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I42-0400] la Souleuvre
VIRE
I4209000
Le Blandouit
De sa source à la la confluence avec le cours d'eau principal : [I42-09600] le Rubec
VIRE
I42-0420
La Drôme (viroise)
Du pont sur la RD. 77 (Montbray) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire
VIRE
I42-0400
La Souleuvre
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire
VIRE
I4160600
La Brevogne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire
VIRE
I4110600
La Virene (bras)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire
VIRE
I41-0400
L'Alliere
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire
VIRE
I4--0200
La Vire
De sa source à la mer (estuaire inclus)
BASSE VOULZIE
F23-0400
La Voulzie
De sa source (dép. 77) à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
BASSE VOULZIE
F2040600
L'Ardusson
Du point géographique : St-Flavy à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine (Nogent-sur-Seine)
BASSE VOULZIE
F2220600
Ruisseau des Meances
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
BASSE VOULZIE
F2326000
Ru du Dragon
De la confluence avec le cours d'eau : la ravine d'Ariot sur le Ru de Glatigny à la confluence avec le cours d'eau principal : [F23-0400] La Voulzie
BASSE VOULZIE
F2310600
Ru de Barcq
De la confluence avec le cours d'eau : la Bretonnière à la confluence avec le cours d'eau principal : [F23-0400] La Voulzie
CONFLUENCE OISE
H2269000
Le Sausseron
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
CONFLUENCE OISE

Le Ru de la vallée d'Orémus
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2280600] La Viosne
CONFLUENCE OISE
H2282000
Ruisseau d'Arnoye
Du point référencé X=623492,5 Y=6898575,8, à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2280600] La Viosne.
CONFLUENCE OISE
H2280600
La Viosne
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 623773, Y : 6891364
CONFLUENCE OISE
H2269400
Ru de Frouville
De sa source (dép. 95) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2269000] Le Sausseron
CONFLUENCE OISE
H2269250
Ruisseau de la Laire
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2269200] Ru de Theuville
CONFLUENCE OISE
H2286000
La Couleuvre
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2286300] Cours d'Eau 01 de la Vallée aux Moines
CONFLUENCE OISE
H2269200
Ravin de Theuville (Ru de Theuville)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2269000] Le Sausseron
CONFLUENCE OISE
H---0100
L'Oise
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 742983, Y : 6981194 à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine incluant le bras aval de Travecy
JUINE ESSONNE ECOLE
F4567000
L'Eclimont
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F45-0420] La Juine
JUINE ESSONNE ECOLE
F4565000
La Marette
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F45-0420] La Juine
JUINE ESSONNE ECOLE
F45-0420
La Juine
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 637019, Y : 6808981
JUINE ESSONNE ECOLE
F45-0400
L'Essonne
De l'amont immédiat du barrage de Trousseau (inclus) à l'amont immédiat du moulin de Saussay (exclus)
MARNE AVAL
F---0100
La Marne
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 708843, Y : 6871678 à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
MAULDRE & VAUCOULEUR
H3039400
Le Guyon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H3039100] La Guyonne
MAULDRE & VAUCOULEUR
H3039100
La Guyonne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H3038000] Ruisseau du Lieutel
MAULDRE & VAUCOULEUR
H30-0400
La Mauldre
De la confluence avec le cours d'eau : ru Maldroit [H3049000] à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
MORINS
F6248500
Ru Moreau
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F62-0400] Le Petit Morin
MORINS
F62-0400
Le Petit Morin
De sa source à la confluence avec le ru Moreau
MORINS
F65-0400
Le Grand Morin
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 732471, Y : 6853661 au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 709514, Y : 6856994
ORGE & YVETTE
F46-0400
L'Orge
De la confluence avec le cours d'eau : la Salemouille à la la confluence avec le cours d'eau : l'Yvette
ORGE & YVETTE
F4624000
La Rabette
Du point géographique : Pont, rue de la Rabette à Rochefort à la confluence avec le cours d'eau principal : [F46-0410] La Remarde
ORGE & YVETTE
F4659000
La Merantaise
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 630387, Y : 6850274 à la confluence avec le cours d'eau principal : [F46-0420] L'Yvette
ORGE & YVETTE
F4629000
Ruisseau de Predecelle
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 635146, Y : 6835072 à la confluence avec le cours d'eau principal : [F46-0410] La Remarde
ORGE & YVETTE
F46-0420
L'Yvette
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 626014, Y : 6845591
ORGE & YVETTE
F46-0410
La Remarde
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 626516, Y : 6831245 au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 627933, Y : 6831453
ORGE & YVETTE
F4625300
L'Aulne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F4625000] La Gloriette
ORGE & YVETTE
F4625000
La Gloriette
De la confluence avec le cours d'eau : l'Aulne à la confluence avec le cours d'eau principal : [F46-0410] La Remarde
SEINE PARISIENNE ― petits affluents
F4603000
Ruisseau des Hauldres
De sa source (dép. 77) à la confluence avec le cours d'eau principal : [F4605151] Bras de la Seine
YERRES
F4--0210
L'Yerres
De la confluence avec le cours d'eau : [F4829000] Ru du Cornillot à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
ARMANCON
F3418001
L'Armançon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3419892] Rigole de Prise d Eau de Germigny
ARMANCON
F3462001
Le Créanton
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3460600] Le Creanton
ARMANCON
F3460600
Le Creanton
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 752315, Y : 6768699 à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0210] L'Armançon
ARMANCON
F3409000
Ruisseau de Baon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0210] L'Armançon
ARMANCON
F3350600
L'Oze
De la limite aval du réservoir biologique : [RB_62B-F3350600] rivière l'oze et ses affluents (Les Fosses, Vau-Mercy, Trouhaut, Combe de Pâques, Drenne, Drevin, la (21) à la confluence avec le cours d'eau principal : [F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F34-0400
L'Armance
Du point géographique : Chaource à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0210] L'Armançon
ARMANCON
F3406201
L'Armançon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3405052] Rigole de Prise d Eau d Ancy le Franc
ARMANCON
F3--0210
L'Armançon
De la limite amont de la masse d'eau : [FRHR. 61C] L'Armançon de l'aval du lac de Pont au confluent de la Brenne (exclu) à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0200] L'Yonne
ARMANCON
F33-0400
La Brenne
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_63] rivière la brenne aval et bief du moulin () à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0210] L'Armançon
AUBE
F1--0200
L'Aube
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
AUBE
F11-0400
L'Aujon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1--0200] L'Aube (Longchamp-surAujon)
AUBE
F1230600
La Heronne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F12-0400] La Voire
AUBE
F1059900
Fossé 01 de la Commune de Ville-sous-la-Ferté
Du point géographique : Ville-sous-la-Ferté à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1059500] Cours d'Eau 01 de Clairvaux (Ville-sous-la-Ferté)
AUBE
F1058000
La Maze
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1--0200] L'Aube (Limite Juvancourt/Ville-sous la-Ferté)
AUBE
F12-0400
La Voire
De la limite amont de la masse d'eau : [FRHR. 21] la Voire du confluent de la Héronne (exclu) au confluent de l'Aube (exclu) à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1--0200] L'Aube (Chalette-sur-Voire)
AUBE
F1054001
L'Aube
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1059500] Cours d'Eau 01 de Clairvaux
AUBE
F11-4102
Canal 02 de la Commune de Longchamp-sur-Aujon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1--0200] L'Aube
LOING
F4101700
Ru du Talon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F4101000] Ruisseau Bourdon
LOING
F4288000
Ruisseau de la Gobine
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F4280600] La Clery
LOING
F4101500
Ru de Chasseloup et Boitron
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F4101000] Ruisseau Bourdon
LOING
F4136000
Ru de Maurepas
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F41-0400] L'Ouanne
LOING
F4--0200
Le Loing
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
LOING
F4110600
L'Aveyron
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 699703, Y : 6742864 à la confluence avec le cours d'eau principal : [F4--0200] Le Loing
LOING
F4398000
L'Orvanne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F4--0200] Le Loing
SEINE SUPERIEURE
F0050600
Le Brevon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
SEINE SUPERIEURE
F0766401
La Vieille Seine
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F08-0400] La Barse
SEINE SUPERIEURE
F04-0400
L'Ource
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine (Limite Merrey-sur-Arce/Bar-sur-Seine)
SEINE SUPERIEURE
F0410600
La Digeanne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F04-0400] L'Ource
SEINE SUPERIEURE
F0028000
Ruisseau de Banlot
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F0020600] La Coquille
SEINE SUPERIEURE
F0408000
Ruisseau de Valverset
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F04-0400] L'Ource
SEINE SUPERIEURE
F0415000
Ruisseau de la Cave
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F0410600] La Digeanne
SEINE SUPERIEURE
F0406000
La Groeme
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_4-F0406000] ruisseau la groème à la confluence avec le cours d'eau principal : [F04-0400] L'Ource
SEINE SUPERIEURE
F0022000
Le Prelard
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F0020600] La Coquille
SEINE SUPERIEURE
F0520600
La Sarce
Du point géographique : Bragelogne-Beauvoir à la confluence avec le cours d'eau principal : [F0--3701] Bras de la Seine (Virey-sous-Bar)
SEINE SUPERIEURE
F0405500
Ruisseau de Bure
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F0405000] L'Arce
SEINE SUPERIEURE
F0413500
Ruisseau du Fays
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F0413000] Ruisseau de Villarnon
SEINE SUPERIEURE
F0020600
La Coquille
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F00-0400] Le Revinson
SEINE SUPERIEURE
F0506000
L'Arce
Du point géographique : Vitry-le-Croisé à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine (Merrey-sur-Arce)
SEINE SUPERIEURE
F0413000
Ruisseau de Villarnon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F0410600] La Digeanne
SEINE SUPERIEURE
F02-0400
La Laignes
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 802807, Y : 6761866 à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine (Polisy)
SEINE SUPERIEURE
F0405000
L'Arce
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F04-0400] L'Ource
SEREIN
F3277200
Ru de Buchin
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F32-0400] Le Serein
SEREIN
F32-0400
Le Serein
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 798408, Y : 6701181 au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 795634, Y : 6703958
SEREIN
F32-0400
Le Serein
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 752954, Y : 6757463 à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0200] L'Yonne
SEREIN
F3278000
Le Grand Ru
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F32-0400] Le Serein
YONNE AMONT
F3--0200
L'Yonne
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 770865, Y : 6668405
YONNE AMONT
F3134701
Le Trinquelin
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3140600
La Romanee
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 783094, Y : 6701709 à la confluence avec le cours d'eau principal : [F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F31-0410
Le Cousin
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_52D_1] ruisseau le cousin et ses affluents (ruisseau des blancs et ruisseau des moingeots) () à la confluence avec le cours d'eau principal : [F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F31-0400
La Cure
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 768404, Y : 6699076 à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0200] L'Yonne
YONNE AMONT
F3134501
Ru Grand
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3135000
Ru Grand
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F31-0400
La Cure
De la limite amont de la masse d'eau : [FRHR. 49C] la Cure de l'aval du lac des Settons à l'amont de la retenue de Crescent (exclu) au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 770998, Y : 6698207
YONNE AMONT
F3--3492
Embranchement de Vermenton
De la confluence avec le cours d'eau : [F3173501] La Cure à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0322] Canal du Nivernais
YONNE AMONT
F3134850
Cours d'Eau 01 de l'Abbaye de la Pierre-Qui-Vire
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3177002
Canal 01 de Régny
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F31-0400
La Cure
De sa source à la limite aval de la masse d'eau : [FRHR. 49A] la Cure de sa source à l'amont du lac des Settons (exclu)
YONNE AMONT
F3124500
La Brinjame
De sa source (dép. 58) à la confluence avec le cours d'eau principal : [F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3134801
Le Trinquelin
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3--0200
L'Yonne
De l'aval de Pannecière à la confluence avec le cours d'eau [F31-0400] La cure
YONNE AMONT
F3--0200
L'Yonne
De la source à l'amont de Pannecière
YONNE AVAL
F3589000
L'Oreuse
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0200] L'Yonne
YONNE AVAL
F3535000
Ruisseau d'Ocques
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0200] L'Yonne
YONNE AVAL
F3509000
Le Ravillon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0200] L'Yonne
YONNE AVAL
F3553000
L'Ancre
Du point géographique : Limite Bercenay-en-Othe/Maraye-en-Othe à la confluence avec le cours d'eau principal : [F35-0400] La Vanne (Estissac)
YONNE AVAL
F3574000
Ru de Vareilles
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F35-0400] La Vanne
YONNE AVAL
F3531000
Le Vrin
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 717596, Y : 6755339 à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0200] L'Yonne
YONNE AVAL
F35-0400
La Vanne
Du point géographique : Fontvannes à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0200] L'Yonne
YONNE AVAL
F3572000
Ruisseau des Sieges
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F35-0400] La Vanne
YONNE AVAL
F3522000
L'Ocre
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3520600] Le Tholon
YONNE AVAL
F3223000
Ru de Sinotte
De la confluence avec le cours d'eau [F3223600] Fossé 01 de la Commune d'Héry à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0200] L'Yonne
YONNE AVAL
F3520600
Le Tholon
De la confluence avec le cours d'eau : [F3523000] Cours d'Eau 01 du Petit Moulin à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0200] L'Yonne
YONNE AVAL
F3--0200
L'Yonne
De la confluence avec l'Armançon [F3--0210] à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
ANDELLE
H32-0400
L'Andelle
De la confluence avec le ruisseau du bois de l'Epinay à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
ANDELLE
H3259500
Le Fouillebroc
De sa source à l'abbaye de Mortemer à la confluence avec le cours d'eau principal : [H3259000] La Lieure
ANDELLE
H3259000
La Lieure
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H3251701] Bras de l'Andelle
ARQUES
G2067001
La Béthune
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G2101000
Le Hareng
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2100600] La Varenne
ARQUES
G2--0200
L'Arques
De sa source à la mer
ARQUES
G2059000
Ruisseau de Bully
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G2051000
Le Philbert
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G2011100
Cours d'Eau 01 de la Commune de Beaussault
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G2220600
Le Bailly-Bec
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G22-0400] L'Eaulne
ARQUES
G2040600
La Canche
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G2023000
Ruisseau du Vivier du Voeu
Du pont de la D. 102 à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2020600] Le Sorson
ARQUES
G2066001
La Béthune
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G2065901
La Béthune
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G2--3052
Canal de la Varenne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G22-0400
L'Eaulne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G2211850
Cours d'Eau 01 de la Commune des Londinières
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G22-0400] L'Eaulne
ARQUES
G2211200
Cours d'Eau 05 du Moulin
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G22-0400] L'Eaulne
ARQUES
G2020600
Le Sorson
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G2052000
La Marie-Cloche
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
ARQUES
G2101050
Fossé du Fond de Meuse
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2102501] La Varenne
ARQUES
G2100600
La Varenne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G2--0200] L'Arques
AVRE
H42-0400
L'Avre
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 551770, Y : 6849285 à la confluence avec le cours d'eau principal : [H4--0200] L'Eure
BLAISE
H41-0410
La Blaise
De la limite amont du réservoir biologique RB_251A_2 à la confluence avec le cours d'eau principal : [H4--0200] L'Eure
BRESLE
G0156002
Canal Doliger
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G01-0400] La Bresle
BRESLE
G0153000
Ruisseau Fontaine Saint-Pierre
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G01-0400] La Bresle
BRESLE
G01-4502
Canal 01 de la Commune de Gamaches
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G0160600] La Vimeuse
BRESLE
G0120700
Cours d'Eau 02 de la Commune de Marques
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G0120600] La Meline
BRESLE
G0120650
Fossé de Barques
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G0120600] La Meline
BRESLE
G0120600
La Meline
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G0125000] Cours d'Eau 01 de la Commune du Vieux-Rouen-sur-Bresle
BRESLE
G0111000
Ruisseau du Menillet
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G01-0400] La Bresle
BRESLE
G0109000
Ruisseau de la Vitardiere
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G01-0400] La Bresle
BRESLE
G0172101
La Rivièrette
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G01-0400] La Bresle
BRESLE
G01-0400
La Bresle
De sa source à la mer
BRESLE
G0178000
Rivière Morte
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G01-0400] La Bresle
DURDENT
G6000700
La Valett
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 534275, Y : 6957699 à la confluence avec le cours d'eau principal : [G6000600] La Durdent
DURDENT
G6000600
La Durdent
De sa source à la mer
EPTE
H3163000
Le Cudron
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H3165151] Bras de l'Epte
EPTE
H3161000
Ruisseau d'Herouval
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H3165001] Bras de l'Epte
EPTE
H3181000
Ru de Chaussy
De sa source (dép. 95) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H31-0400] L'Epte
EPTE
H3171250
Cours d'Eau 01 de la Commune d'Arthies (ru de Genainville)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal :[H3170600] l'Aubette de Magny
EPTE
H3150600
La Levriere
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H31-0400] L'Epte
EPTE
H31-0400
L'Epte
De la confluence avec le cours d'eau : la Levrière à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
EPTE
H3171100
Cours d'Eau 01 de la Commune de Genainville
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H3170600] L'Aubette
EPTE
H3170600
L'Aubette de Magny
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 608236, Y : 6894687 à la confluence avec le cours d'eau principal : [H31-0400] L'Epte
EURE AMONT
H4--0200
L'Eure
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 580603, Y : 6854703 au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 586564, Y : 6868961
EURE AMONT
H4--0200
L'Eure
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 587874, Y : 6813092 au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 594186, Y : 6834365
EURE AVAL
H4385301
La Morte Eure
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H4--0200] L'Eure
EURE AVAL
H4385200
Cours d'Eau 02 de la Commune de Louviers
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H4--0200] L'Eure
EURE AVAL
H4--0200
L'Eure
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 578539, Y : 6884440 à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
RANCON SAINTE GERTRUDE
H5111500
La Fontenelle
De sa source à la confluence avec le cours d'eau d'eau principal : [H5111000] La Rancon
RISLE
H6008000
Ruisseau du Vauferment
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6239801
Canal des Moulins Riviere
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6254600
Ruisseau de Sebec
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6254000] Ruisseau de Tourville
RISLE
H6254000
Ruisseau de Tourville
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6255001] Bras de la Risle
RISLE
H6260600
Ruisseau de la Corbie
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6229000
Ruisseau du Bec
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6210600
Ruisseau de la Croix Blanche
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6237801
Ruisseau de la Freulette
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6249000
La Veronne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6201001
Cours d'Eau 03 de la Commune de Fontaine-la-Soret
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6200650] Cours d'Eau 02 de la Commune de Fontaine-la-Soret
RISLE
H6254800
Fossé 01 de la Commune de Epaignes
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6254750] Cours d'Eau 01 de la Commune de Selles
RISLE
H6200650
Cours d'Eau 02 de la Commune de Fontaine-la-Soret
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 533857, Y : 6897127 à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6--0200
La Risle
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 530241, Y : 6857316
RISLE
H6254750
Cours d'Eau 01 de la Commune de Selles
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 518868, Y : 6915688 à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6254600] Ruisseau de Sebec
RISLE
H6--0200
La Risle
De la confluence avec le cours d'eau : la Charentonne à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
RISLE
H6019100
Fossé 09 de la Commune de Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Bois
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6019050] Fossé 08 de la Commune de Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Bois
RISLE
H6241000
Rivière des Echauds
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6019050
Fossé 08 de la Commune de Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Bois
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_266_2] haut bassin de la Risle à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6019000] Ruisseau de Corru
RISLE
H6019000
Le Livet (ou Ruisseau de Corru)
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6270650
Cours d'Eau 01 de la Commune de Boulleville
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6234100
La Bédard
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6236000
Ruisseau Saint-Christophe
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6234050
Cours d'Eau 01 de la Commune d'Appeville-Annebault
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6200700
Cours d'Eau 01 de la Commune de Brionne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6200650
Cours d'Eau 02 de la Commune de Fontaine-la-Soret
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6265000
Ruisseau du Val Jouen
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6260600] Ruisseau de la Corbie
RISLE
H6266000
Ruisseau des Godeliers
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6260600] Ruisseau de la Corbie
RISLE
H6266050
Cours d'Eau 01 de la Commune de la Torpt
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H6266000] Ruisseau des Godeliers
SAANE VIENNE SCIE
G4000651
La Saâne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G4--0200] La Saane
SAANE VIENNE SCIE
G3100600
La Scie
De sa source à la mer
SAANE VIENNE SCIE
G4100600
La Vienne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G4--0200] La Saane
SAANE VIENNE SCIE
G4--0200
La Saane
De sa source à la mer
SAANE VIENNE SCIE
G4001000
Le Traversin
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G4--0200] La Saane
SEINE ESTUAIRE AVAL
H7020600
La Vilaine
De sa source à la confluence avec le cours d'eau d'eau principal : [----0010] La Seine
SEINE ESTUAIRE AVAL
H70-4602
Canal de Retour d Eau
De sa source à la limite aval de la masse d'eau : [FRHR. 271] la Vilaine au confluent du canal de Retour d'Eau
SEINE FLEUVE (amont Pose)
10
La Seine
De sa source à la mer
SEINE FLEUVE (amont Pose)
H3215002
Dérivation de Notre Dame de la Garenne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
SEINE FLEUVE (amont Pose)
H3229002
Dérivation d'Amfreville
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine
VALMONT
G7100600
Ruisseau de Ganzeville
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [G7--0200] Rivière de Valmont
VALMONT
G7--0200
Rivière de Valmont
De sa source à la mer
YERES
G11-0400
L'Yeres
De sa source à la mer
YERES
G1109000
Le Douet
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : G11--0400] L'Yeres
MARNE AMONT
F5160600
La Sueurre
Du point géographique : pont Charau à Rimaucourt à la confluence avec le cours d'eau principal : [F51-0400] Le Rognon
MARNE AMONT
F51-0400
Le Rognon
De la confluence avec le cours d'eau : la Sueurre à la confluence avec le cours d'eau principal : [F5--0182] Canal de la Marne a la Saone
MARNE AMONT
F5027000
Ruisseau de Trimeule
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE BLAISE
F5310600
Le Blaiseron
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F53-0400] La Blaise
MARNE BLAISE
F5205000
Ruisseau de Sombreuil
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE BLAISE
F5201000
Ruisseau de Vrinval
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE BLAISE
F53-0400
La Blaise
De la confluence avec le cours d'eau : le Blaiseron à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE BLAISE
F5226000
Le Ru
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE BLAISE
F5214000
Le Tarnier
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F5210600] Le Rongeant
MARNE BLAISE
F5210600
Le Rongeant
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE CRAIE
F6092000
La Soude
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6090600] La Somme-Soude
MARNE CRAIE
F6090600
La Somme-Soude
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE CRAIE
F6070600
La Coole
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE VIGNOBLE
F---0100
La Marne
De la confluence avec le cours d'eau : le Rognon à la limite du département : (dép. 51)
MARNE VIGNOBLE
F6216600
Ru des Escouffieres
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6216000] Ru de Domptin
MARNE VIGNOBLE
F6216400
Ru de Maldret
De sa source (dép. 02) à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6216000] Ru de Domptin
MARNE VIGNOBLE
F6216300
Cours d'Eau 01 de la Grange des Bois
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6216250] Ru du Bois des Meulieres
MARNE VIGNOBLE
F6216250
Ru du Bois des Meulieres
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6216200] Ravin des Morts
MARNE VIGNOBLE
F6216200
Ravin des Morts
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6216000] Ru de Domptin
MARNE VIGNOBLE
F6216000
Ru de Domptin
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE VIGNOBLE
F6212500
Ru du Fayet
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6212000] Ru du Dolloir
MARNE VIGNOBLE
F6212450
Ru de la Madeleine
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6212400] Ru du Champ de Faye
MARNE VIGNOBLE
F6212400
Ru du Champ de Faye
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6212000] Ru du Dolloir
MARNE VIGNOBLE
F6212200
Ruisseau de Vilzeaux
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6212000] Ru du Dolloir
MARNE VIGNOBLE
F6212000
Ru du Dolloir
De sa source (dép. 02) à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE VIGNOBLE
F6206700
Cours d'Eau 01 de Montcourt
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6206000] Ru des Rochers
MARNE VIGNOBLE
F6206000
Ru des Rochers
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE VIGNOBLE
F6204000
Ru de Brasles
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE VIGNOBLE
F6201500
Ru de Mont Leveque
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6201000] Ru de Dolly
MARNE VIGNOBLE
F6201000
Ru de Dolly
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE VIGNOBLE
F6188000
La Verdonnelle
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 747433, Y : 6868654 à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6180600] La Dhuis
MARNE VIGNOBLE
F6187600
Ravin de Confremeaux
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6187000] Ravin de Beulard
MARNE VIGNOBLE
F6187200
Ravin de Biez
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6187000] Ravin de Beulard
MARNE VIGNOBLE
F6187000
Ravin de Beulard
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6180600] La Dhuis
MARNE VIGNOBLE
F6186000
Ru du Cour Dimanche
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6180600] La Dhuis
MARNE VIGNOBLE
F6185000
Ru Forget
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6180600] La Dhuis
MARNE VIGNOBLE
F6184000
Ru Bornet
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6180600] La Dhuis
MARNE VIGNOBLE
F6183000
Ru Malaine
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6180600] La Dhuis
MARNE VIGNOBLE
F6182000
Ru de la Borde
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6180600] La Dhuis
MARNE VIGNOBLE
F6181000
Ru des Rieux
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6180600] La Dhuis
MARNE VIGNOBLE
F6180600
La Dhuis
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F61-0400] Le Surmelin
MARNE VIGNOBLE
F6178300
Ru de Plaine Houx
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6178000] Ru de St Agnan
MARNE VIGNOBLE
F6178200
Ru de Bannefroy
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6178000] Ru de St Agnan
MARNE VIGNOBLE
F6178100
Ru des Vieux Pres
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F6178000] Ru de St Agnan
MARNE VIGNOBLE
F6178000
Ru de St Agnan
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F61-0400] Le Surmelin
MARNE VIGNOBLE
F61-0400
Le Surmelin
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
OURCQ
F63-0400
L'Ourcq
De la confluence avec le Clignon à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
SAULX & ORNAIN
F5695022
Rigole de Prise d Eau de Grandpre
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 857761, Y : 6856099
SAULX & ORNAIN
F5--0200
La Saulx
De la confluence avec le cours d'eau : le ruisseau Saint Sébastien à la confluence avec le cours d'eau principal : [F---0100] La Marne
SAULX & ORNAIN
F56-0400
L'Ornain
De la confluence avec le cours d'eau : le Naveton à la confluence avec le cours d'eau principal : [F5--0200] La Saulx
SAULX & ORNAIN
F5532000
Ruisseau de Montplonne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F5--0200] La Saulx
AILETTE
H0231000
Marais de Montbavin
Longueur du réservoir biologique RB_184E-H0231000 (fossé du marais de Montbavin)
AISNE AMONT
H1164190
l'Aire
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1164180] Fossé de Reimfluvau
AISNE AMONT
H1062000
Ruisseau de Beauchamp
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1060600] La Biesme
AISNE AMONT
H1164180
Fossé de Reimfluvau
De la limite amont de la masse d'eau : [FRHR. 197] L'Aire du confluent de la Cousance (exclu) à la confluence de l'Aisne (exclu) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H11-0400] L'Aire
AISNE AMONT
H1170600
L'Agron
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H11-0400] L'Aire
AISNE AMONT
H1165502
Canal de Boulasson
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1165000] Ruisseau de Boulasson
AISNE AMONT
H11-0400
L'Aire
De la confluence avec le cours d'eau : la Cousance à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE AMONT
H1063400
Ruisseau des Sept Fontaines
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1060600] La Biesme
AISNE AMONT
H1148000
Ruisseau des Sept Fontaines
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H11-0400] L'Aire
AISNE AVAL
H1684000
Ru de Berne
Du point géographique : limite de la forêt domaniale à l'amont des étangs St Pierre à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE AVAL
H16-4102
Dérivation de Vic
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE AVAL
H1636000
Le Quenneton
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1630600] Ru de Retz
AISNE AVAL
H1670600
Ru de Vandy
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE AVAL
H1625002
Dérivation de Vauxrot
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE AVAL
H1--0200
L'Aisne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
AISNE AVAL
H1624000
Ru de Fouquerolles
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE AVAL
H1633000
Ru de Saint-Pierre-Aigle
De sa source (dép. 02) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1630600] Ru de Retz
AISNE AVAL
H1630600
Ru de Retz
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE AVAL
H1651150
Ru de Vassens
De sa source (dép. 02) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1650600] Ru d'Hozien
AISNE AVAL
H1623000
Ruisseau de Juvigny
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1625201] Bras de l'Aisne
AISNE AVAL
H1650600
Ru d'Hozien
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE AVAL
H1622000
Ruisseau de Pernant
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE AVAL
H1628802
Dérivation de Fontenoy
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE MOYENNE
H1360600
La Retourne
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
AISNE VESLE & SUIPPE
H1584600
Le Murton
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1584000] La Muze
AISNE VESLE & SUIPPE
H13-0410
La Suippe
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H1--0200] L'Aisne
BRECHE
H20-0420
La Breche
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
OISE AMONT
H0039000
Le Cavin
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0030600] Le Ton
OISE AMONT
H0031500
L'Aube
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0030600] Le Ton
OISE AMONT
H0033500
Le Goujon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0030600] Le Ton
OISE AMONT
H0015600
Ruisseau de Fourchamp
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0015500] L'Artoise
OISE AMONT
H0016250
Ruisseau de Bataille
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0016000] Le Petit Gland
OISE AMONT
H0014000
Ruisseau de Blanry
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0010600] Le Gland
OISE AMONT
H---0100
L'Oise
De la confluence avec le Gland [H0010600] à la confluence avec le Ton [H0030600]
OISE AMONT
H0033300
Ruisseau du Bois Carbonnet
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0033000] Ruisseau de l'Etang Polliart
OISE AMONT
H0038100
Ruisseau des Faux Jardins
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0038000] Ruisseau des Fontaines Daubenton
OISE AMONT
H0016200
Ruisseau de Laubry
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0016000] Le Petit Gland
OISE AMONT
H0030600
Le Ton
De sa source (dép. 08) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
OISE AMONT
H0010600
Le Gland
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 792045, Y : 6980707 à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
OISE AMONT
H0015500
L'Artoise
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0010600] Le Gland
OISE AMONT
H0038000
Ruisseau des Fontaines Daubenton
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0030600] Le Ton
OISE AMONT
H0033000
Ruisseau de l'Etang Polliart
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0030600] Le Ton
OISE AMONT
H0015100
Ruisseau du Charme Baudet
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0015000] Le Grand Riaux
OISE AMONT
H0016150
Ruisseau des Sourdrons
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0016000] Le Petit Gland
OISE AMONT
H0032500
Ruisseau de Beaume
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0030600] Le Ton
OISE AMONT
H0034500
Ruisseau du Marais
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0036501] Petite Rivière
OISE AMONT
H0016000
Le Petit Gland
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 791431, Y : 6977040 à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0010600] Le Gland
OISE AMONT
H0015000
Le Grand Riaux
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0010600] Le Gland
OISE AMONT
H0034000
La Jacotte
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0030600] Le Ton
OISE AMONT
H0052000
Le Pimart
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H00-0400] Le Noirrieu
OISE AMONT
H0016500
Ruisseau de Brugnon
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0010600] Le Gland
OISE AMONT
H0032000
Ruisseau du Moulin de Mont Saint-Jean
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0030600] Le Ton
OISE AMONT
H0014500
Ruisseau des Mal Assises
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0017771] Bras du Gland
OISE AMONT
H0015900
Fossé des Rochettes
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0010600] Le Gland
OISE ARONDE
H2045000
La Frette
Du point géographique : le coude situé à St-Martin-Longueau à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
OISE ARONDE
H0360600
L'Aronde
De la confluence avec le ru de la Payelle [H0365000] à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
OISE ARONDE
H2005000
Ru des Planchettes
De la limite de la forêt domaniale au niveau du hameau de Malassise à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
OISE MOYENNE
H0215000
Ru de Greves
De la limite amont du réservoir biologique (RB_178B-H0215000) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H02-4201] Bras de l'Ailette
OISE MOYENNE
H0347000
Ruisseau des Loyaux
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H0340600] Le Matz
OISE MOYENNE
H0209000
Ruisseau de Servais
De la limite amont du réservoir biologique (RB_178B-H0209000) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
OISE MOYENNE
H0340600
Le Matz
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
SERRE
H01-0400
La Serre
De la confluence avec le Vilpion [H01-0410] à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
SERRE
H01-4001
Rivière Ancienne Fausse Souche
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H01-0420] La Souche
SERRE
H0113000
Rivière de Landouzy
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H01-0410] Le Vilpion
SERRE
H01-0420
La Souche
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H01-0400] La Serre
SERRE
H0182000
Le Peron
De sa source (dép. 02) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H01-0400] La Serre
THERAIN
H2103000
Le Tahier
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H21-0400] Le Therain
THERAIN
H2101000
Ruisseau d'Hardouin
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H21-0400] Le Therain
THERAIN
H2106000
Ruisseau d'Hanvoile
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H21-0400] Le Therain
THERAIN
H2104000
Ruisseau de Wambez
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H21-0400] Le Therain
THERAIN
H2148000
Le Sillet
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H21-0400] Le Therain
THERAIN
H2114000
Ruisseau de l'Herperie
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2110600] Le Petit Therain
THERAIN
H21-0400
Le Therain
De sa source à la confluence avec le ruisseau d'Hanvoile [H2106000]
THERAIN
H21-0400
Le Therain
De la confluence avec le Sillet [H2148000] à la confluence avec le cours d'eau principal : [H---0100] L'Oise
THERAIN
H2112000
Ru de l'Herboval
De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2110600] Le Petit Therain
THERAIN
H2110600
Le Petit Therain
De sa source (dép. 60) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H21-0400] Le Therain

Fait le 4 décembre 2012.

D. Canepa

Textes cités liens · DILA1

articles L. 214-17 et R. 214-107 et suivants du code de l'environnement
Cité par 1 texte
Décret n°2024-505 du 3 juin 2024

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 18 décembre 2012).

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