Texte publié au Journal officiel
1. L'article D. 1221-6 du code de la santé publique est ainsi modifié :
2. 1° Au premier alinéa, les mots : « sur chaque prélèvement » sont remplacés par les mots : « à l'occasion de chaque don » et les mots : « ainsi que sur chaque donneur avant tout prélèvement de cellules souches hématopoïétiques ou de cellules somatiques mononucléées destinées à la réalisation de préparations cellulaires » sont supprimés ;
3. 2° Les troisième et quatrième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :
4. « a) La détermination des groupes ABO et Rh(D) encore dénommés Rh 1 (RH1) ;
5. b) La détermination du phénotype Rh : C(RH2), E(RH3), c(RH4) et e(RH5) et Kell(KEL1) lors des deux premiers dons. » ;
6. 3° Au septième alinéa, les mots : « ou la détermination de l'hématocrite » sont supprimés ;
7. 4° Au neuvième alinéa, les mots : « , la recherche de l'infection par l'agent de la syphilis peut être réalisée en différé, dans les heures ouvrables suivant le prélèvement de cellules souches hématopoïétiques ou de cellules somatiques mononucléées destinées à la réalisation de préparations cellulaires » sont supprimés ;
8. 5° Au quatorzième alinéa, les mots : « chez les donneurs ayant séjourné dans une zone d'endémie » sont supprimés ;
9. 6° Il est complété par les dispositions suivantes :
10. « h) La détection du génome viral des virus VIH-1 et VHC ;
11. i) La détection des anticorps anti-Trypanosoma cruzi dans les conditions fixées par l'arrêté prévu à l'article R. 1221-5. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Code de la santé publique : art. D1221-6