Annexe -Arrêté du 5 novembre 2013

1. A N N E X E

2. AIGUILLAT

3. Squalus acanthias

4. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux de l'UE des zones II a et IV (1)	Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	0	0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

5. ANCHOIS

6. Engraulis encrasicolus

7. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII Du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	228
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	57
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	2 572
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	654
Total	3 520

8. AUTRES ESPÈCES (1)

9. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

10. (1) A l'exclusion des espèces sans valeur commerciale.

11. BAUDROIE

12. Lophiidae

13. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV	VII	Dont pêchable en zone VIII a, b, d, e	VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	436	314	15	99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	217	1 188	58	422
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	135	7	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	919	45	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	18	989	48	620
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	1 864	91	506
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	2	0	421
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	340	16	61
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	2	0	196
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	1 598	11 809	573	4 299
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	231	11	755
Total	2 269	17 793	864	7 397

14. BROSME

15. Brosme brosme

16. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV (1)	Eaux UE de la zone IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	0	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	6,7	34	88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0	7	530,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	6,7	41	624,4
(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

17. CABILLAUD (1/2)

18. Gadus morhua

19. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non compris dans le Skagerrak ni dans le Kattegat	VI 2 b ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00' O et des zones XII et XIV	VI a ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00' O (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	5	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	1	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	530	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	244	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	2	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	38	11	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	819	12	0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

20. CABILLAUD (2/2)

21. Gadus morhua

22. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII a	VII d	VII b, c, e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1	Eaux norvégiennes des zones I et II	Eaux internationales des zones I et II b (1)
Navire adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	0	363	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	334	2	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	12	1 143	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	674	97	3 515	4 305
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	1	0	186	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	20	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	227	211	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	5	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0	154	5 784	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	10	0	232	0	0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs :
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais	0	17	12	0	0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie	0	2	2	0	0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie	0	15	18	0	0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne	0	2	4	0	0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine	0	3	134	0	0
Total	11	1 440	8 213	3 515	4 305
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 15 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

23. CHINCHARD

24. Trachurus spp.

25. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d (1) (2)	Eaux UE des zones II a, IV a ; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV (2) (3) (4)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	21	22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	627
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	378	38
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1 154	6 317
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	57
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	92	118
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	17	4 047
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	813
Total	1 662	12 141
(1) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 67 tonnes de ce quota exploité dans la division VII d comme étant pêché sur le quota concernant la zone suivante : eaux de l'UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV. (2) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota doivent être constitués de chinchard. (3) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 315 tonnes du quota exploité dans les eaux de l'UE des zones II a ou IV a avant le 30 juin 2013 comme étant pêché sur le quota concernant les eaux de l'UE des zones IV b, IV c et VII d. (4) Jusqu'à 315 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone VII d.

26. CARDINE

27. Lepidorhombus spp.

28. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV	VII	VII a, b d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	54	10	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	50	554	70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	16	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	143	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	52	611	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	136	1 765	99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	3	93
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	5	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	1 211	3 959	829
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	12	74	46
Total	1 515	7 140	1 164

29. DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)

30. Pagellus bogaraveo

31. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	1,8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	1,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1,9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0,0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	62,8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	2,7
Total	71,9

32. ÉGLEFIN

33. Melanogrammus aeglefinus

34. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II	IV, eaux UE de la zone II a	VII a	VII b-k, VIII, IX X, eaux UE de la zone Copace 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	0	15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	0	1	343
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	41	0	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	1 003
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	238	1 218	15	196
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	1	320
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0	321
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0	14	78	6 646
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	1	20
Total	238	1 273	96	8 878

35. FLÉTAN NOIR

36. Reinhardtius hippoglossoides

37. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones V b et VI
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	470
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	127
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	598

38. GERMON

39. Thunnus alalunga

40. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Océan Atlantique au nord de 5° Nord	Océan Atlantique au sud de 5° Nord
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	34	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	1 013	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	2	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	119	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	210	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	53	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	35	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	43	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	3 011	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	873	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel	0	249,5
Total	5 393	249,5

41. GRANDE ARGENTINE

42. Argentinas silus

43. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	7

44. GRENADIER DE ROCHE

45. Coryphaenoides rupestris

46. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI, et VII (1)	Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV (2)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	13	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	23	5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1 018	55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	2 984	74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
TOTAL	4 038	134
(1) Un maximum de 353 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV. (2) Un maximum de 11 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones V b, VI et VII.

47. HARENG

48. Clupea harengus

49. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II	Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30' N (1)	IV c, VII d (1) (2) (3)	Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N	VII e, f	VII g, h, j, k (4)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	15	0	1	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	0	4	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	1 017	0	1	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	2	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	18 460	12 970	590	463	1 199
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	1	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	1	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	23	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	1	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0	0	0	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	1	0	0	0
Total	0	18 460	14 035	590	465	1 200
(1) Exclusivement pour les débarquements de hareng commun capturé en tant que prise accessoire dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est inférieur à 32 mm. (2) Jusque 6 517 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone IV b. (3) Excepté le stock de Blackwater : il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56' N, 1° 19,1' E) jusqu'à la latitude 51° 33' N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni. (4) Cette zone est augmentée du secteur délimité : ― au nord par la latitude 52° 30' N ; ― au sud par la latitude 52° 00' N ; ― à l'ouest par les côtes de l'Irlande ; ― à l'est par les côtes du Royaume-Uni.

50. HOPLOSTÈTE ORANGE

51. Hoplostethus atlanticus

52. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales de la zone VI	Eaux UE et eaux internationales de la zone VII	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	0	0	0

53. LANGOUSTINE

54. Nephrops norvegicus

55. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII	Dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16)	VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	10	1	73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	61	4	75
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	9	0	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	12	1	93
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	103	2	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	123	7	52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	94	6	315
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	1	0	53
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	4 979	247	3 370
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	258	16	156
Total	5 650	284	4 195

56. LIEU JAUNE (1/2)

57. Pollachius pollachius

58. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	132
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	131
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	1 304
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	467
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	200
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	4
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	2 074
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	4 705
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	175
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais	6
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie	31
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie	18
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne	49
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine	50
Total	9 388

59. LIEU JAUNE (2/2)

60. Pollachius pollachius

61. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	42
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	1 033
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	175
Total	1 442

62. LIEU NOIR

63. Pollachius virens

64. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II	III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32	VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	0	187
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	519	16 581,5	1 127
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0	130	3 422
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	519	16 711,5	4 794

65. LIMANDE ET FLET

66. Limanda limanda, platichthys flesus

67. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	149
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	216

68. LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE

69. Microstomus kitt, glyptocephalus cynoglossus

70. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	222
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	261

71. LINGUE BLEUE

72. Molva dypterigia

73. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	12	552
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	17	1 614
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	29	2 239

74. LINGUE ET LINGUE BLEUE

75. Molva molva, molva dypterigia

76. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

77. MAQUEREAU

78. Scomber scombrus

79. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	III a, IV ; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d	VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV	VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	636	390
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	586	1 612	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	56	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1 139	10 467	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	192	126
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	141	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	1 764	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	17	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0	1 124	457
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	476	48
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais	0	36	0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie	0	50	0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie	0	88	0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne	0	33	0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime des Pays de la Loire	0	0	0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes	0	0	0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine	0	0	0
Total	1 725	16 692	1 037

80. LINGUE FRANCHE

81. Molva molva

82. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I et II	Eaux UE de la zone IV	Eaux UE et eaux internationales de la zone V	Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	0	62
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	6	0	157
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0	12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	149
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	8,9	113	3	136
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	87
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	9
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0	82
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0	4	3	1 956
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	40
Total	8,9	123	6	2 701

83. MERLAN

84. Merlangius merlangus

85. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE de la zone II a	VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV	VII a	VII b à k	VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	66	3	0	173	89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	9	0	436	111
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	1 814	0	0	4 154	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	7	0	0	1 060	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	440	0	0	2 021	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	1	0	331	117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	0	225
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0	1 224	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	1	107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	43	22	3	6 016	937
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	160	813
Total	2 370	35	3	15 576	2 405

86. MERLAN BLEU

87. Micromesistius poutassou

88. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	13 035
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	13 035

89. MERLU

90. Merluccius merluccius

91. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a, IV	VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV	VIII a, b, d, e	VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	31	564	329	97
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	2 159	1 962	167
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	38	2	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	210	17	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	926	2 903	826	35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	2 152	1 798	321
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	2	519	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	59	28	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	135	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	26	6 224	7 734	331
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	155	1 786	0
Total	983	14 466	15 136	951

92. MOSTELLE DE FOND

93. Phycis spp.

94. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	644
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	727

95. PLIE

96. Pleuronectes platessa

97. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat	VII d, e	VII f, g	VII h, j, k	VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	14	238	2	2	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	0	3	3	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	507	766	1	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	102	8	0	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	185	1 091	1	0	16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	2	2	7	19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	0	17
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	4	707	1	1	18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	2	2	0	0	30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	91	241	74	41	106
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	3	0	1	74
Total	803	3 152	92	55	313

98. RAIES

99. Rajidae

100. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV (1)	Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c, et VII e-k (2)	Eaux UE de la zone VII d (3)	Eaux UE des zones VIII et IX (4)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	1	190	42	55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	64	0	29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	22	46	55	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	355	2	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	16	165	245	130
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	81	0	76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	143
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	335	337	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	1	2 986	1	1 125
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	50	0	76
Total	40	4 272	682	1 738
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C), de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/2AC4-C) sont déclarées séparément. Quota de prises accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. (2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. (3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/07D) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/07D) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie brunette (Raja undulata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. (4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.

101. REQUINS DES GRANDS FONDS

102. Apristurus spp., Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater,

103. Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus,

104. Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus

105. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

106. REQUIN TAUPE

107. Lamna nasus

108. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

109. SABRE NOIR

110. Aphanopus carbo

111. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	1	12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1	556
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	1	2 301
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	3	2 887

112. SÉBASTE

113. Sebaste spp.

114. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	84

115. SOLE

116. Solea solea

117. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II et IV	VII d	VII e	VII f, g	VII h, j, k	VIII a, b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	15	234	47	2	3	85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0	2	9	658
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	214	383	0	0	0	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	30	70	6	0	5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	602	2 211	2	3	3	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	3	0	2	5	444
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	2	0	0	0	449
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	500	129	2	1	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	5	0	0	3	541
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne	1	128	116	53	81	1 127
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	9	2	7	1	806
Total	832	3 505	366	77	106	4 120

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