Arrêté du 25 septembre 2013 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 11 juillet 2025.

TexteArrêté du 25 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000051876814
Texte parentLEGITEXT000030900234
Référencearticle 15 de l'arrêté du 25 septembre 2013 (version du 11 juillet 2025)Légifrance →

1. Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. I.-Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Antilles :

5. a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

6. b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ;

7. 3° Amiens ;

8. 5° Bordeaux ;

9. 7° Caen ;

10. 8° Corse ;

11. 10° La Guyane ;

12. 11° La Réunion ;

13. 12° Limoges ;

14. 13° Lyon-I ;

15. 14° Nouvelle-Calédonie ;

16. 15° Orléans ;

17. 16° Paris-XII ;

18. 17° Poitiers ;

19. 18° Polynésie française ;

20. 19° Reims ;

21. 20° Rouen ;

22. 21° Sorbonne Université ;

23. 22° Strasbourg ;

24. 23° Toulouse-II.

25. II.-Autres établissements :

26. 1° Université de Lorraine ;

27. 2° CY Cergy Paris Université ;

28. 3° Université Côte d'Azur ;

29. 4° Université Clermont Auvergne ;

30. 5° Université Grenoble Alpes ;

31. 6° Université de Lille ;

32. 7° Université de Montpellier ;

33. 8° Nantes Université ;

34. 9° Université Bourgogne Europe ;

35. 10° Université Marie et Louis Pasteur ;

36. 11° Université de Brest.

Numérotation : Avant le 1er janvier 2018, ce texte figurait à l'article 16 (selon les données LEGI de la DILA). Jusqu'au 4 mai 2022, le numéro 15 portait un autre texte (« Les autres écoles, dont la liste figure au présent article,… »), devenu l'article 14 (Arrêté du 8 avril 2022, art. 13). Le texte ci-dessus n'est pas concerné.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051876814, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.