Arrêté du 25 septembre 2013 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 4 mai 2022.

TexteArrêté du 25 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000045740796
Texte parentLEGITEXT000030900234
Référencearticle 16 de l'arrêté du 25 septembre 2013 (version du 4 mai 2022)Légifrance →

1. Les regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Bordeaux :

3. a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;

4. b) Collège sciences de la santé ;

5. c) Département de recherche sciences et technologies ;

6. 2° Pau :

7. Outre le regroupement dénommé Collège Sciences sociales et humanités (SSH) créé par l'établissement :

8. a) Collège Sciences et technologies pour l'énergie et environnement (STEE) ;

9. b) Collège Etudes européennes et internationales (2EI) ;

10. 3° Sorbonne Université :

11. a) Faculté des lettres ;

12. b) Faculté des sciences et ingénierie.

Numérotation : Avant le 1er janvier 2018, ce texte figurait à l'article 17-1 (selon les données LEGI de la DILA). Jusqu'au 4 mai 2022, le numéro 16 portait un autre texte (« Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation,… »), devenu l'article 15 (Arrêté du 8 avril 2022, art. 14). Le texte ci-dessus n'est pas concerné.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045740796, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.