Article transféré, en vigueur du 1er janvier 2018 au 4 mai 2022.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 25 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000036249029
Texte parentLEGITEXT000030900234
Référencearticle 17-1 de l'arrêté du 25 septembre 2013 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →
1. Les regroupements de composantes au sens de l'article L 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :
2. 1 o Bordeaux :
3. a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;
4. b) Collège sciences de la santé ;
5. c) Département de recherche sciences et technologies.
6. 1-1° Pau :
7. outre le regroupement dénommé Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH) créé par l'établissement,
8. a) Collège Sciences et Technologies pour l'Energie et Environnement (STEE) ;
9. b) Collège Etudes Européennes et Internationales (2EI).
10. 2° Sorbonne Université :
11. a) Faculté des lettres ;
12. b) Faculté des sciences et ingénierie.
Numérotation : Ce texte a changé de numéro le 1er janvier 2018 (Arrêté du 8 avril 2022, art. 15) : il est aujourd'hui l'article 16. Le numéro 17-1 porte depuis un autre texte.
Aller plus loin
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