Article 1 LEGIARTI000031554362
A modifié :
- Arrêté du 31 janvier 2014 : art. 4
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 2 décembre 2015
NatureArrêté
Signé le18 novembre 2015
Publié le2 décembre 2015
Articles5 articles en vigueur
NORDEFL1528324A
IdentifiantLEGITEXT000031554360
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ;
Vu l'arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000031554364
A modifié :
- Arrêté du 31 janvier 2014 : art. 9
Article 3 LEGIARTI000031554366
A modifié :
- Arrêté du 31 janvier 2014 : art. 11
Article 4 LEGIARTI000031554368
A modifié :
- Arrêté du 31 janvier 2014 : art. 14
Article 5 LEGIARTI000031554370
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur pour les épreuves de la session 2016.
Fait le 18 novembre 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air, C. Tafani
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 2 décembre 2015).