Arrêté du 2 novembre 2011 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 16 août 2013 au 4 mai 2014. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 2 novembre 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000027846956
Texte parentLEGITEXT000032578519
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 2 novembre 2011 (version du 16 août 2013)Légifrance →

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2. Jusqu'au 31 octobre 2016 : Paris-Tunis (Tunisie).

3. Jusqu'au 31 juillet 2018 : Paris-Samara (Russie).

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