Arrêté du 2 novembre 2011 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 12 février 2018 au 13 juillet 2018. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 2 novembre 2011

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000036593280

Texte parentLEGITEXT000032578519

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 2 novembre 2011 (version du 12 février 2018)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 31 octobre 2021 :

3. Paris-Tunis (Tunisie).

4. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

5. Jusqu'au 31 juillet 2018 :

6. Paris-Samara (Russie).

7. Jusqu'au 31 janvier 2019 :

8. Paris-Halifax (Canada).

9. Jusqu'au 31 mai 2021 :

10. Paris-Oujda (Maroc).

11. Jusqu'au 30 juin 2021 :

12. Bastia-Oujda (Maroc) ;

13. Paris-Alger (Algérie) ;

14. Paris-Chlef (Algérie) ;

15. Lyon-Chlef (Algérie) ;

16. Toulon-Alger (Algérie) ;

17. Toulon-Oran (Algérie).

18. Jusqu'au 31 décembre 2022 :

19. Bordeaux-Oran (Algérie) ;

20. Perpignan-Oran (Algérie) ;

21. Paris-Tel Aviv (Israël) ;

22. Montpellier-Oujda (Maroc) ;

23. Strasbourg-Oujda (Maroc).

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