Arrêté du 2 novembre 2011 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 15 juin 2020 au 31 mai 2021. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 2 novembre 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041995551
Texte parentLEGITEXT000032578519
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 2 novembre 2011 (version du 15 juin 2020)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 31 octobre 2021 :

3. Paris-Tunis (Tunisie).

4. Jusqu'au 30 mars 2025 :

5. Paris-Istanbul (Turquie).

6. Dans la limite de 7 fréquences hebdomadaires et de 140 tonnes transportées par semaine pour les deux liaisons :

7. Marseille-Alger (Algérie).

8. Paris-Alger (Algérie).

9. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

10. Jusqu'au 31 mai 2021 :

11. Paris-Oujda (Maroc).

12. Jusqu'au 30 juin 2021 :

13. Bastia-Oujda (Maroc) ;

14. Paris-Alger (Algérie) ;

15. Paris-Chlef (Algérie) ;

16. Lyon-Chlef (Algérie) ;

17. Toulon-Alger (Algérie) ;

18. Toulon-Oran (Algérie).

19. Jusqu'au 31 décembre 2022 :

20. Bordeaux-Oran (Algérie) ;

21. Perpignan-Oran (Algérie) ;

22. Paris-Le Caire (Egypte) ;

23. Paris-Tel Aviv (Israël) ;

24. Montpellier-Oujda (Maroc) ;

25. Strasbourg-Oujda (Maroc).

26. Jusqu'au 31 décembre 2022 :

27. Paris-Belgrade (Serbie) ;

28. Paris-Tunis (Tunisie).

29. Jusqu'au 31 octobre 2023 et exclusivement dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile :

30. Marseille-Oran (Algérie) ;

31. Toulouse-Alger (Algérie) ;

32. Toulouse-Oran (Algérie).

33. Jusqu'au 30 mars 2025 :

34. Mulhouse-Alger (Algérie) ;

35. Mulhouse-Constantine (Algérie) ;

36. Mulhouse-Oran (Algérie) ;

37. Paris-Djerba (Tunisie).

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