Arrêté du 2 novembre 2011 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 15 août 2021 au 22 octobre 2021. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 2 novembre 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000043938827
Texte parentLEGITEXT000032578519
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 2 novembre 2011 (version du 15 août 2021)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 31 octobre 2021 :

3. Paris-Tunis (Tunisie).

4. Jusqu'au 30 mars 2025 :

5. Paris-Istanbul (Turquie).

6. Dans la limite de 7 fréquences hebdomadaires et de 140 tonnes transportées par semaine pour les deux liaisons :

7. Marseille-Alger (Algérie).

8. Paris-Alger (Algérie).

9. Jusqu'au 31 juillet 2026 :

10. Paris-Kiev (Ukraine).

11. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

12. Jusqu'au 30 juin 2021 :

13. Bastia-Oujda (Maroc) ;

14. Jusqu'au 31 décembre 2022 :

15. Bordeaux-Oran (Algérie) ;

16. Perpignan-Oran (Algérie) ;

17. Paris-Le Caire (Egypte) ;

18. Paris-Tel Aviv (Israël) ;

19. Montpellier-Oujda (Maroc) ;

20. Strasbourg-Oujda (Maroc).

21. Jusqu'au 31 décembre 2022 :

22. Paris-Belgrade (Serbie) ;

23. Paris-Tunis (Tunisie).

24. Jusqu'au 31 octobre 2023 et exclusivement dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile :

25. Marseille-Oran (Algérie) ;

26. Toulouse-Alger (Algérie) ;

27. Toulouse-Oran (Algérie).

28. Jusqu'au 13 février 2025 :

29. Paris-Annaba (Algérie) ;

30. Paris-Bejaïa (Algérie) ;

31. Lyon-Alger (Algérie) ;

32. Lille-Alger (Algérie) ;

33. Lille-Oran (Algérie).

34. Jusqu'au 30 mars 2025 :

35. Mulhouse-Alger (Algérie) ;

36. Mulhouse-Constantine (Algérie) ;

37. Mulhouse-Oran (Algérie) ;

38. Paris-Djerba (Tunisie).

39. Jusqu'au 31 mars 2026 :

40. Paris-Oujda (Maroc) ;

41. Paris-Alger (Algérie) ;

42. Paris-Chlef (Algérie) ;

43. Lyon-Chlef (Algérie) ;

44. Toulon-Alger (Algérie) ;

45. Toulon-Oran (Algérie).

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