Arrêté du 2 novembre 2011 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 27 avril 2022 au 22 septembre 2022. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 2 novembre 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000045661351
Texte parentLEGITEXT000032578519
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 2 novembre 2011 (version du 27 avril 2022)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 30 mars 2025 :

3. Paris-Istanbul (Turquie).

4. Dans la limite de 7 fréquences hebdomadaires et de 140 tonnes transportées par semaine pour les deux liaisons :

5. Marseille-Alger (Algérie).

6. Paris-Alger (Algérie).

7. Jusqu'au 31 juillet 2026 :

8. Paris-Kiev (Ukraine).

9. Jusqu'au 31 octobre 2026 :

10. Paris-Tunis (Tunisie).

11. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

12. Jusqu'au 30 juin 2021 :

13. Bastia-Oujda (Maroc) ;

14. Jusqu'au 31 décembre 2022 :

15. Bordeaux-Oran (Algérie) ;

16. Perpignan-Oran (Algérie) ;

17. Paris-Tel Aviv (Israël) ;

18. Montpellier-Oujda (Maroc) ;

19. Strasbourg-Oujda (Maroc).

20. Jusqu'au 31 décembre 2022 :

21. Paris-Belgrade (Serbie) ;

22. Paris-Tunis (Tunisie).

23. Jusqu'au 31 octobre 2023 et exclusivement dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile :

24. Marseille-Oran (Algérie) ;

25. Toulouse-Alger (Algérie) ;

26. Toulouse-Oran (Algérie).

27. Jusqu'au 13 février 2025 :

28. Paris-Annaba (Algérie) ;

29. Paris-Bejaïa (Algérie) ;

30. Lyon-Alger (Algérie) ;

31. Lille-Alger (Algérie) ;

32. Lille-Oran (Algérie).

33. Jusqu'au 30 mars 2025 :

34. Mulhouse-Alger (Algérie) ;

35. Mulhouse-Constantine (Algérie) ;

36. Mulhouse-Oran (Algérie) ;

37. Paris-Djerba (Tunisie).

38. Jusqu'au 31 mars 2026 :

39. Paris-Oujda (Maroc) ;

40. Paris-Alger (Algérie) ;

41. Paris-Chlef (Algérie) ;

42. Lyon-Chlef (Algérie) ;

43. Toulon-Alger (Algérie) ;

44. Toulon-Oran (Algérie).

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