1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE COURRIER ET DE FRET
2. Jusqu'au 30 mars 2025 :
3. Paris-Istanbul (Turquie).
4. Dans la limite de 7 fréquences hebdomadaires et de 140 tonnes transportées par semaine pour les deux liaisons :
5. Marseille-Alger (Algérie).
6. Paris-Alger (Algérie).
7. Jusqu'au 31 juillet 2026 :
8. Paris-Kiev (Ukraine).
9. Jusqu'au 31 octobre 2026 :
10. Paris-Tunis (Tunisie).
11. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
12. 1. Liaisons entre la France métropolitaine et des pays faisant l'objet d'un accord aérien européen libéralisant les droits de 3e et 4e libertés :
13. France métropolitaine-Maroc ;
14. France métropolitaine-Israël ;
15. France métropolitaine-Serbie ;
16. 2. Liaisons internationales extracommunautaires :
17. Jusqu'au 31 octobre 2023 et exclusivement dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile :
18. Marseille-Oran (Algérie) ;
19. Toulouse-Alger (Algérie) ;
20. Toulouse-Oran (Algérie).
21. Jusqu'au 13 février 2025 :
22. Paris-Annaba (Algérie) ;
23. Paris-Bejaïa (Algérie) ;
24. Lyon-Alger (Algérie) ;
25. Lille-Alger (Algérie) ;
26. Lille-Oran (Algérie).
27. Jusqu'au 30 mars 2025 :
28. Mulhouse-Alger (Algérie) ;
29. Mulhouse-Constantine (Algérie) ;
30. Mulhouse-Oran (Algérie) ;
31. Paris-Djerba (Tunisie).
32. Jusqu'au 31 mars 2026 :
33. Paris-Alger (Algérie).
34. Jusqu'au 31 octobre 2024 :
35. Lille-Sétif (Algérie) ;
36. Lille-Béjaïa (Algérie) ;
37. Lille-Tlemcen (Algérie).
38. Jusqu'au 31 octobre 2028 :
39. Perpignan-Oran (Algérie).