Article 1 LEGIARTI000032611969
A modifié :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Divisions : Art. Annexe I
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 mai 2016
NatureArrêté
Signé le11 mai 2016
Publié le31 mai 2016
Articles4 articles en vigueur
NORMENE1612423A
IdentifiantLEGITEXT000032611966
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015 relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l'école et au collège ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 relatif aux programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000032611971
A modifié :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Divisions : Art. Annexe II
Article 3 LEGIARTI000032611973
A modifié :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Divisions : Art. Annexe III
Article 4 LEGIARTI000032611975
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 11 mai 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, F. Robine
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 31 mai 2016).