Arrêté du 14 juin 2018 · Article

Annexe VI

Rédaction ancienne, en vigueur du 21 juin 2018 au 1er septembre 2018. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 14 juin 2018
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000037085603
Texte parentLEGITEXT000037085589
RéférenceAnnexe VI de l'arrêté du 14 juin 2018 (version du 21 juin 2018)Légifrance →

1. ANNEXE VI

2. LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE


I. - DIRECTIONS D'ADMINISTRATION CENTRALE

Directions

Fonctions

Ministère de la transition écologique et solidaire - AC

Chef du bureau de l'action territoriale

Chef du bureau « synthèse-coordination des politiques de protection »

Directeur adjoint et secrétaire général de l'IFORE

Commissariat général au développement durable

Chef de la délégation au développement durable

Adjoint au chef de la délégation au développement durable

Chef de projet « Gestion opérationnelle de la connaissance »

Chef du bureau des métiers de la transition écologique

Chargé de mission, rapporteur à l'Autorité environnementale

Secrétariat général

Chef du bureau des industries de réseau

Chargé de mission « Convention sur la diversité biologique » à la direction des affaires européennes et internationales

II. - DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)

Directions

Fonctions

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Adjoint au chef de service chargé du pilotage des systèmes d'information à la direction régionale de Lyon

Chef du service de la prévention des risques naturels et hydrauliques

DREAL Bretagne

Chef du service « Patrimoine naturel » et adjoint au directeur régional

DREAL Grand Est

Adjoint au chef de service « Eau, biodiversité et paysages » à la direction régionale de Metz

Adjoint au chef du service « Risques et sécurité »et chef du pôle »hydrologie-hydraulique »

DREAL Nouvelle-Aquitaine

Chef de la division « Milieux naturels et paysages »

Chef de la division « Eaux et ressources minérales »

Adjoint au chef de la mission « Evaluation environnementale »

Chef de la division « Paysage, énergies renouvelables, espaces naturels »

DREAL Pays-de-la-Loire

Chef de la mission « Energie et changement climatique »

DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Adjoint au chef du service « Energie et logement »

Chef de l'unité « Evaluation environnementale »du service »Connaissance aménagement durable et évaluation »

III. - DIRECTIONS DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DEAL)

Directions

Fonctions

DEAL de Guadeloupe - Basse-Terre

Chef du service « Prospective, aménagement et connaissance du territoire »

Chef de la mission « Développement durable et évaluation environnementale »

Adjoint au chef de la mission « Développement durable et évaluation environnementale »
et chef du pôle « Evaluation environnementale »

DEAL de Guadeloupe - Antenne Saint-Martin

Chef du service « Territoires, mer et développement durable » à Saint-Martin - préfecture

DEAL de Martinique

Chef du service « Paysages, eau et biodiversité »

IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)

Département

DDT ou DDTM

Fonctions

02 - Aisne

DDT

Chef du service de l'expertise et de l'appui technique

04 - Alpes-de-Haute-Provence

DDT

Chef du service de l'environnement et des risques

05 - Hautes-Alpes

DDT

Chef du service de l'aménagement soutenable

10 - Aube

DDT

Chef du service « connaissance et planification »

10 - Aube

DDT

Chef du bureau « Politique de l'eau »

14 - Calvados

DDTM

Chef de service

18 - Cher

DDT

Chef du service « Mission accompagnement des territoires »

22 - Côtes-d'Armor

DDTM

Chef du service « environnement »

23 - Creuse

DDT

Chef du service de l'espace rural

25 - Doubs

DDT

Secrétaire général

26 - Drôme

DDT

Chef du service des eaux, des forêts et des espaces naturels

34 - Hérault

DDTM

Responsable de la mission « Connaissance, études et prospectives »

34 - Hérault

DDTM

Chef du service « Eau, risques et nature »

37 - Indre-et-Loire

DDT

Chef du service de l'eau et ressources naturelles

39 - Jura

DDT

Chef du service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt

43 - Haute-Loire

DDT

Chef service « Environnement et forêt »

44 - Loire-Atlantique

DDTM

Responsable de la mission « Observation, prospective, évaluation, développement durable »
(y compris MISE)

49 - Maine-et-Loire

DDT

Chef du service « Sécurité routière, gestion de crise »

54 - Meurthe-et-Moselle

DDT

Secrétaire général

DDT

Directeur au centre de valorisation des ressources humaines de Nancy

61 - Orne

DDT

Secrétaire Général

62 - Pas-de-Calais

DDTM

Chef de service « Sécurité - éducation routière, bâtiments et crises »

71 - Saône-et-Loire

DDT

Secrétaire général

DDT

Chef de l'arrondissement territorial sud

74 - Haute-Savoie

DDT

Chef du service de l'eau et de l'environnement

84 - Vaucluse

DDT

Chef du service « Eaux »

88 - Vosges

DDT

Secrétaire général

V. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDPP) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDCSPP)

Département

DDPP
ou DDCSPP

Fonctions

56 - Morbihan

DDPP

Chef du service de l'environnement

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