Arrêté du 5 juillet 2016 · Article

Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er avril 2019 au 1er mars 2021. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 5 juillet 2016
RattachementAnnexe I
IdentifiantLEGIARTI000038071803
Texte parentLEGITEXT000037681511
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 5 juillet 2016 (version du 1er avril 2019)Légifrance →

1. LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX

2. DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L'EXCLUSION DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

3. A.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

4. A-1. Prélèvements

5. Prélèvements d'eau

6. A-2. Paramètres analysés sur site

7. ACO (aspect, couleur, odeur, évaluation qualitative)

8. ACOS (aspect, couleur, odeur, saveur, évaluation qualitative)

9. Chlore libre et total ou autre oxydant mesuré sur site

10. Conductivité exprimée à la température de 25 °C (si mesurée sur site) (*)

11. pH

12. Oxygène dissous (si mesuré sur site) (* *)

13. Température

14. (*) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré uniquement sur site, peut également être mesuré au laboratoire (liste C1)

15. (* *) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré uniquement sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain (liste C5)

16. B.-Analyses microbiologiques

17. Micro-organismes revivifiables à 22 °C et 36 °C

18. Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

19. Bactéries coliformes

20. Entérocoques intestinaux

21. Escherichia coli

22. Pseudomonas aeruginosa

23. Staphylocoques pathogènes

24. C.-Analyses chimiques

25. C-1. Analyses physico-chimiques

26. Ammonium

27. Calcium

28. Carbone organique total (COT)

29. Chlorures

30. Conductivité exprimée à la température de 25 °C (*)

31. Dureté (* *)

32. Magnésium

33. Nitrates

34. Nitrites

35. pH

36. Potassium

37. Sodium

38. Sulfates

39. Titre alcalimétrique complet (TAC)

40. Turbidité

41. (*) Paramètre obligatoire en liste C1 si mesuré uniquement en laboratoire, peut également être mesuré sur site (liste A2)

42. (* *) Si le laboratoire détermine systématiquement la dureté par calcul à partir des résultats des analyses de magnésium et de calcium, l'accréditation pour le paramètre dureté n'est pas nécessaire pour obtenir l'agrément pour le groupe C1, sous réserve de l'accréditation de l'ensemble des autres paramètres du groupe. Si le laboratoire mesure la dureté par analyse, une accréditation pour ce paramètre est nécessaire.

43. C-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

44. Benzène

45. Composés organiques halogénés volatils (dont 1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle monomère (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

46. Hydrocarbures aromatiques polycycliques (dont benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

47. Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

48. Trihalométhanes (chloroforme, bromoforme, chlorodibromométhane, bromodichlorométhane)

49. C-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

50. Aldrine

51. Dieldrine

52. Heptachlore

53. Heptachlore époxyde

54. Autres produits phytosanitaires (nature à préciser)

55. C-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

56. Aluminium

57. Antimoine

58. Arsenic

59. Baryum

60. Bore

61. Cadmium

62. Chrome

63. Cuivre

64. Cyanures totaux

65. Fer

66. Fluorures

67. Manganèse

68. Mercure

69. Nickel.

70. Plomb

71. Sélénium

72. C-5. Analyses chimiques spécifiques (eaux d'origine superficielles et eaux d'origine souterraines)

73. Substances actives au bleu de méthylène

74. Azote Kjeldahl

75. Demande biochimique en oxygène (DBO5) à 20 °C

76. Demande chimique en oxygène (DCO)

77. Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm

78. Matières en suspension

79. Oxygène dissous (fixation sur le site obligatoire si mesuré en laboratoire) (*)

80. Phénols (indice phénol)

81. Phosphore total

82. Silice dissoute

83. Zinc

84. (*) Paramètre obligatoire en liste C5 si uniquement mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site (liste A1)

85. C-6. Analyses chimiques spécifiques des eaux souterraines

86. Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm.

87. Oxygène dissous fixé sur le terrain

88. Phosphore total

89. Silice dissoute

90. D.-Analyses de radioactivité

91. Activité alpha globale

92. Activité bêta globale (*)

93. Tritium

94. (*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

95. E.-Analyses optionnelles

96. E-1. Analyses optionnelles de microbiologie

97. Cryptosporidium

98. Entérovirus

99. Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

100. Giardia

101. Legionella

102. Salmonelles

103. Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'agrément

104. E-2. Analyses chimiques optionnelles

105. Acrylamide

106. Bromates

107. Chlorites

108. Chlorure de vinyle monomère (jusqu'au 31 décembre 2019)

109. Couleur (quantitatif)

110. Epichlorhydrine

111. Flaveur (odeur et saveur en évaluation quantitative)

112. Microcystines (LR, YR et RR a minima)

113. Oxydabilité au KMnO4 en milieu acide à chaud

114. Acide perfluorooctanesulfonique (PFOS)

115. Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.).

116. (*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste D.-Analyses de radioactivité.

117. E-3. Analyses optionnelles de radioactivité

118. Américium 241

119. Carbone 14

120. Césium 134

121. Césium 137

122. Cobalt 60

123. Iode 131

124. Plomb 210

125. Plutonium 238

126. Plutonium 239/240

127. Polonium 210

128. Radium 226

129. Radium 228

130. Radon 222

131. Strontium 90

132. Uranium 234

133. Uranium 235

134. Uranium 238

135. La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

136. E-4. Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux

137. de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées

138. Dioxyde de carbone (sur site ou en laboratoire après piégeage sur place)

139. Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

140. Résidu sec à 180 °C et 260 °C

141. Sulfures totaux

142. Béryllium

143. Bromures

144. Iodures

145. Lithium

146. Orthophosphates

147. Strontium

148. Titre alcalimétrique (TA)

149. Uranium chimique

150. Chlorates

151. Microcystines (LR, YR et RR a minima)

152. E-4 bis. Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux de source et des eaux

153. rendues potables par traitement conditionnées, pour les matrices dites atypiques

154. Mêmes paramètres que la liste E-4 et mesurés dans les eaux de source et les eaux rendues potables par traitement conditionnées dites atypiques

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038071803, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.