Arrêté du 5 juillet 2016 · Article

Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er avril 2019 au 1er mars 2021. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 5 juillet 2016
RattachementAnnexe III
IdentifiantLEGIARTI000038071807
Texte parentLEGITEXT000037681511
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 5 juillet 2016 (version du 1er avril 2019)Légifrance →

1. LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS

2. ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

3. J.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

4. J-1. Prélèvements

5. Prélèvements d'eau

6. J.-2. Paramètres analysés sur site

7. COS (Couleur, odeur, saveur)

8. Chlore libre et total ou autre oxydant mesuré sur site

9. Conductivité exprimée à la température de 25 °C (mesurée sur site)

10. pH

11. Température

12. Oxygène dissous (*)

13. (*) Paramètre obligatoire en liste J2 t si uniquement mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain (liste N2)

14. J-2 bis. Paramètres réalisés sur site, pour les eaux dites atypiques

15. Mêmes paramètres que la liste J-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

16. K.-Analyses microbiologiques

17. Micro-organismes revivifiables à 22 °C et 36 °C

18. Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

19. Bactéries coliformes

20. Entérocoques intestinaux

21. Escherichia coli

22. Pseudomonas aeruginosa

23. L.-Analyses chimiques

24. L-1. Analyses physico-chimiques

25. Ammonium

26. Calcium

27. Carbone organique total (COT)

28. Chlorures

29. Magnésium

30. Nitrates

31. Nitrites

32. pH

33. Potassium

34. Sodium

35. Sulfates

36. Titre alcalimétrique complet (TAC)

37. Turbidité

38. L-1 bis. Analyses physico-chimiques, pour les eaux dites atypiques

39. Mêmes paramètres que la liste L-1 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

40. L-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

41. Benzène

42. Trihalométhanes (bromoforme, bromodichlorométhane, chlorodibromométhane, chloroforme)

43. Composés organiques halogénés volatils (dont 1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle monomère (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

44. Hydrocarbures aromatiques polycycliques (dont benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

45. Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

46. L-2 bis. Analyses chimiques-Micropolluants organiques, pour les eaux dites atypiques

47. Mêmes paramètres que la liste L-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

48. L-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

49. Aldrine

50. Dieldrine

51. Heptachlore

52. Heptachlore époxyde

53. Autres produits phytosanitaires (nature à préciser)

54. L-3 bis. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires, pour les eaux dites atypiques

55. Mêmes paramètres que la liste L-3 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

56. L-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

57. Aluminium

58. Antimoine

59. Arsenic

60. Baryum

61. Bore

62. Cadmium

63. Chrome

64. Cuivre

65. Fer

66. Fluorures

67. Manganèse

68. Mercure

69. Nickel

70. Plomb

71. Sélénium

72. L-4 bis. Analyses chimiques-Composés minéraux, pour les eaux dites atypiques

73. Mêmes paramètres que la liste L-4 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

74. M.-Analyses de radioactivité

75. Activité alpha globale

76. Activité bêta globale (*)

77. Tritium

78. (*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre)

79. N.-Analyses optionnelles

80. N-1. Analyses optionnelles de microbiologie

81. Cryptosporidium

82. Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

83. Giardia

84. Legionella pneumophila

85. Legionella sp

86. Staphylocoques pathogènes

87. Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'agrément

88. N-2. Analyses physico-chimiques optionnelles

89. Acrylamide

90. Béryllium

91. Bromates

92. Bromures

93. Chlorates

94. Chlorites

95. Chlorure de vinyle (jusqu'au 31 décembre 2019)

96. Cyanures totaux

97. Dioxyde de carbone (sur site ou après piégeage sur place).

98. Epichlorydrine

99. Ethylbenzène

100. Fluoranthène

101. Indice phénol

102. Iodures

103. Lithium

104. Orthophosphates

105. Ozone dissous (sur site)

106. Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

107. Produits stabilisants des eaux de piscine

108. Résidu sec total à 180 °C et résidu sec total à 260 °C

109. Silice dissoute

110. Strontium

111. Substances actives au bleu de méthylène

112. Sulfures totaux

113. Titre alcalimétrique (TA)

114. Toluène

115. Uranium chimique

116. Xylènes

117. Zinc

118. Autre oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle

119. Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.)

120. (*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste M.-Analyses de radioactivité

121. N-2 bis. Analyses physico-chmiques optionnelles, pour les eaux dites atypiques

122. Mêmes paramètres que la liste N-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

123. N-3. Analyses optionnelles de radioactivité

124. Américium 241

125. Carbone 14

126. Césium 134

127. Césium 137

128. Cobalt 60

129. Iode 131

130. Plomb 210

131. Plutonium 238

132. Plutonium 239/240

133. Polonium 210

134. Radium 226

135. Radium 228

136. Strontium 90

137. Uranium 234

138. Uranium 235

139. Uranium 238

140. La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

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