Arrêté du 5 juillet 2016 · Article

Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er mars 2021 au 1er janvier 2023. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 5 juillet 2016
RattachementAnnexe I
IdentifiantLEGIARTI000043199024
Texte parentLEGITEXT000037681511
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 5 juillet 2016 (version du 1er mars 2021)Légifrance →

1. LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX

2. DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L'EXCLUSION DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

3. A.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

4. A-1. Prélèvements

5. Prélèvements d'eau

6. A-2. Paramètres analysés sur site

7. ACO (aspect, couleur, odeur, évaluation qualitative)

8. ACOS (aspect, couleur, odeur, saveur, évaluation qualitative)

9. Chlore libre et total ou autre oxydant mesuré sur site

10. Conductivité exprimée à la température de 25 °C (si mesurée sur site) (*)

11. pH

12. Oxygène dissous (si mesuré sur site) (* *)

13. Température

14. (*) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré uniquement sur site, peut également être mesuré au laboratoire (liste C1)

15. (* *) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré uniquement sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain (liste C5)

16. B.-Analyses microbiologiques

17. Micro-organismes revivifiables à 22 °C et 36 °C

18. Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

19. Bactéries coliformes

20. Entérocoques intestinaux

21. Escherichia coli

22. Pseudomonas aeruginosa

23. Staphylocoques pathogènes

24. C.-Analyses chimiques

25. C-1. Analyses physico-chimiques

26. Ammonium

27. Calcium

28. Carbone organique total (COT)

29. Chlorures

30. Conductivité exprimée à la température de 25 °C (*)

31. Dureté (* *)

32. Magnésium

33. Nitrates

34. Nitrites

35. pH

36. Potassium

37. Sodium

38. Sulfates

39. Titre alcalimétrique complet (TAC)

40. Turbidité

41. (*) Paramètre obligatoire en liste C1 si mesuré uniquement en laboratoire, peut également être mesuré sur site (liste A2)

42. (* *) Si le laboratoire détermine systématiquement la dureté par calcul à partir des résultats des analyses de magnésium et de calcium, l'accréditation pour le paramètre dureté n'est pas nécessaire pour obtenir l'agrément pour le groupe C1, sous réserve de l'accréditation de l'ensemble des autres paramètres du groupe. Si le laboratoire mesure la dureté par analyse, une accréditation pour ce paramètre est nécessaire.

43. C-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

44. Benzène

45. Composés organiques halogénés volatils (1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle monomère (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

46. Hydrocarbures aromatiques polycycliques (benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

47. Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

48. Trihalométhanes (chloroforme, bromoforme, chlorodibromométhane, bromodichlorométhane)

49. C-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

50. Aldrine

51. Dieldrine

52. Heptachlore

53. Heptachlore époxyde

54. Autres produits phytosanitaires (paramètres à préciser)

55. C-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

56. Aluminium

57. Antimoine

58. Arsenic

59. Baryum

60. Bore

61. Cadmium

62. Chrome

63. Cuivre

64. Cyanures totaux

65. Fer

66. Fluorures

67. Manganèse

68. Mercure

69. Nickel

70. Plomb

71. Sélénium

72. Si l'agrément est demandé pour la liste C4 en l'absence d'accréditation de l'ensemble des paramètres de cette liste, l'agrément est accordé pour la liste E2 pour les paramètres aluminium et/ ou fer et/ ou manganèse, sous réserve que le laboratoire soit accrédité pour ces trois paramètres.

73. C-5. Analyses chimiques spécifiques (eaux d'origine superficielles et eaux d'origine souterraines)

74. Substances actives au bleu de méthylène

75. Azote Kjeldahl

76. Demande biochimique en oxygène (DBO5) à 20 °C

77. Demande chimique en oxygène (DCO)

78. Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm

79. Matières en suspension

80. Oxygène dissous (fixation sur le site obligatoire si mesuré en laboratoire) (*)

81. Phénols (indice phénol)

82. Phosphore total

83. Silice dissoute

84. Zinc

85. Lorsque le laboratoire est agréé pour la liste C-5 il est agréé pour la liste C-6.

86. (*) Paramètre obligatoire en liste C5 si uniquement mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site (liste A1)

87. C-6. Analyses chimiques spécifiques des eaux souterraines

88. Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm.

89. Oxygène dissous fixé sur le terrain

90. Phosphore total

91. Silice dissoute

92. D.-Analyses de radioactivité

93. Activité alpha globale

94. Activité bêta globale (*)

95. Tritium

96. (*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

97. E.-Analyses optionnelles

98. E-1. Analyses optionnelles de microbiologie

99. Cryptosporidium

100. Cyanobactéries

101. Entérovirus

102. Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

103. Giardia

104. Legionella

105. Salmonelles

106. Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'agrément

107. E-2. Analyses chimiques optionnelles

108. Acrylamide

109. Bromates

110. Chlorites

111. Chlorure de vinyle monomère (jusqu'au 31 décembre 2019)

112. Couleur (quantitatif)

113. Epichlorhydrine

114. Flaveur (odeur et saveur en évaluation quantitative)

115. Microcystines (LR, YR et RR a minima)

116. Oxydabilité au KMnO4 en milieu acide à chaud

117. Acide perfluorooctanesulfonique (PFOS)

118. Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.).

119. (*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste D.-Analyses de radioactivité.

120. E-3. Analyses optionnelles de radioactivité

121. Américium 241

122. Carbone 14

123. Césium 134

124. Césium 137

125. Cobalt 60

126. Iode 131

127. Plomb 210

128. Plutonium 238

129. Plutonium 239/240

130. Polonium 210

131. Radium 226

132. Radium 228

133. Radon 222

134. Strontium 90

135. Uranium 234

136. Uranium 235

137. Uranium 238

138. La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

139. E-4. Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux

140. de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées

141. Dioxyde de carbone (sur site ou en laboratoire après piégeage sur place)

142. Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

143. Résidu sec à 180 °C et 260 °C

144. Sulfures totaux

145. Béryllium

146. Bromures

147. Iodures

148. Lithium

149. Orthophosphates

150. Strontium

151. Titre alcalimétrique (TA)

152. Uranium chimique

153. Chlorates

154. Microcystines (LR, YR et RR a minima)

155. E-4 bis. Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux de source et des eaux

156. rendues potables par traitement conditionnées, pour les matrices dites atypiques

157. Mêmes paramètres que la liste E-4 et mesurés dans les eaux de source et les eaux rendues potables par traitement conditionnées dites atypiques

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