Arrêté du 5 juillet 2016 · Article

Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er janvier 2023 au 3 août 2026. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 5 juillet 2016
RattachementAnnexe III
IdentifiantLEGIARTI000046891143
Texte parentLEGITEXT000037681511
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 5 juillet 2016 (version du 1er janvier 2023)Légifrance →

1. LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

2. J.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

3. J-1. Prélèvements

4. Prélèvements d'eau

5. J.-2. Paramètres analysés sur site

6. COS (Couleur, odeur, saveur)

7. Chlore libre et total ou autre oxydant

8. Conductivité exprimée à la température de 25° C

9. pH

10. Température

11. Oxygène dissous (*)

12. (*) Paramètre obligatoire en liste J2 si mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain

13. J-2 bis. Paramètres réalisés sur site, pour les eaux dites atypiques

14. Mêmes paramètres que la liste J-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

15. Pour les eaux sulfurées et les eaux carbogazeuses, une accréditation pour la mesure du paramètre " chlore libre et total " ne s'avère pas nécessaire pour solliciter un agrément pour la liste J2bis.

16. K. - Analyses microbiologiques

17. Micro-organismes revivifiables à 22 °C et 36 °C

18. Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

19. Bactéries coliformes

20. Entérocoques intestinaux

21. Escherichia coli

22. Pseudomonas aeruginosa

23. L. - Analyses chimiques

24. L-1. Analyses physico-chimiques

25. Ammonium

26. Calcium

27. Carbone organique total (COT)

28. Chlorures

29. Magnésium

30. Nitrates

31. Nitrites

32. pH

33. Potassium

34. Sodium

35. Sulfates

36. Titre alcalimétrique complet (TAC)

37. Turbidité

38. L-1 bis. Analyses physico-chimiques, pour les eaux dites atypiques

39. Mêmes paramètres que la liste L1 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

40. Dans les eaux sulfurées, l'accréditation pour la mesure du paramètre " turbidit " ne s'avère pas nécessaire pour solliciter un agrément pour la liste L1bis.

41. L-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

42. Benzène

43. Trihalométhanes (bromoforme, bromodichlorométhane, chlorodibromométhane, chloroforme)

44. Composés organiques halogénés volatils (1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

45. Hydrocarbures aromatiques polycycliques (benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

46. Indice Hydrocarbures

47. L-2 bis. Analyses chimiques-Micropolluants organiques, pour les eaux dites atypiques

48. Mêmes paramètres que la liste L2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

49. L-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

50. Aldrine

51. Dieldrine

52. Heptachlore

53. Heptachlore époxyde

54. Autres produits phytosanitaires (paramètres à préciser)

55. L-3 bis. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires, pour les eaux dites atypiques

56. Mêmes paramètres que la liste L3 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

57. L-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

58. Aluminium

59. Antimoine

60. Arsenic

61. Baryum

62. Bore

63. Cadmium

64. Chrome

65. Cuivre

66. Fer

67. Fluorures

68. Manganèse

69. Mercure

70. Nickel

71. Plomb

72. Sélénium

73. L-4 bis. Analyses chimiques-Composés minéraux, pour les eaux dites atypiques

74. Mêmes paramètres que la liste L4 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

75. M. - Analyses de radioactivité

76. Activité alpha globale

77. Activité bêta globale (*)

78. Tritium

79. (*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

80. N. - Analyses complémentaires

81. N-1. Analyses complémentaires de microbiologie

82. Cryptosporidium

83. Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

84. Giardia

85. Legionella pneumophila

86. Legionella spp

87. Staphylocoques pathogènes

88. Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'

89. agrémentN-2. Analyses physico-chimiques complémentaires

90. Acrylamide

91. Béryllium

92. Bromates

93. Bromures

94. Chlorates

95. Chlorites

96. Chlorure de vinyle (jusqu'au 31 décembre 2019)

97. Cyanures totaux

98. Dioxyde de carbone (sur site ou après piégeage sur place)

99. Epichlorydrine

100. Ethylbenzène

101. Fluoranthène

102. Indice phénol

103. Iodures

104. Lithium

105. Orthophosphates

106. Oxygène dissous

107. Ozone dissous (sur site)

108. Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

109. Produits stabilisants des eaux de piscine

110. Résidu sec total à 180 °C et résidu sec total à 260 °C

111. Silice dissoute

112. Strontium

113. Substances actives au bleu de méthylène

114. Sulfures totaux

115. Titre alcalimétrique (TA)

116. Toluène

117. Uranium

118. Xylènes

119. Zinc

120. Autre oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle

121. Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.)

122. (*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste M. -Analyses de radioactivité

123. N-2 bis. Analyses physico-chimiques complémentaires, pour les eaux dites atypiques

124. Mêmes paramètres que la liste N-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

125. N-3. Analyses complémentaires de radioactivité

126. Américium 241

127. Carbone 14

128. Césium 134

129. Césium 137

130. Cobalt 60

131. Iode 131

132. Plomb 210

133. Plutonium 238

134. Plutonium 239/240

135. Polonium 210

136. Radium 226

137. Radium 228

138. Strontium 90

139. Uranium 234

140. Uranium 235

141. Uranium 238

142. La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

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