Décret n°2018-1320 du 28 décembre 2018 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 31 décembre 2018 au 6 mai 2020. Voir l'article aujourd'hui

TexteDécret n°2018-1320 du 28 décembre 2018
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000037974486
Texte parentLEGITEXT000037974482
RéférenceAnnexe du décret n°2018-1320 du 28 décembre 2018 (version du 31 décembre 2018)Légifrance →

1. ANNEXE

2. LISTE DES CAMPS ET HAMEAUX DE FORESTAGE VISÉS À L'ARTICLE 1ER

3. Camps :

4. - La Cavalerie-Larzac (Aveyron) ;

5. - Bourg-Lastic (Puy de Dome) ;

6. - La Rye Le Vigeant (Vienne) ;

7. - Saint-Maurice-l'Ardoise (Gard) ;

8. - Rivesaltes (Pyrénées-Orientales) ;

9. - Bias (Lot et Garonne) autrement appelé CARA « centre d'accueil des rapatriés d'Algérie ».

10. Hameaux de forestage :

11. - Saint-Hilaire (Allier) ;

12. - Bayons (Alpes de Haute-Provence) ;

13. - Saint-André-les-Alpes (Alpes de Haute-Provence) ;

14. - Jausiers (Alpes de Haute-Provence) ;

15. - Sisteron (Alpes de Haute-Provence) ;

16. - Ongles (Alpes de Haute-Provence).

17. - Rosans (Hautes-Alpes) ;

18. - Montmorin (Hautes-Alpes)

19. - Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes) ;

20. - Roquesteron (Alpes-Maritimes) ;

21. - L'Escarène (Alpes-Maritimes) ;

22. - Valbonne (Alpes-Maritimes) ;

23. - Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes) ;

24. - Largentière (Ardèche) ;

25. - Montoulieu (hameau de Ginabat) (Ariège) ;

26. - La Pradelle (Aude) ;

27. - Saint-Martin-des-Puits (Aude) ;

28. - Villeneuve-Minervois (hameau de Pujol-de-Bosc) (Aude) ;

29. - Brusque (Aveyron) ;

30. - La loubière (Aveyron) ;

31. - Saint-Rome-de-Cernon (Aveyron) ;

32. - La Ciotat (Bouches-du-Rhône) ;

33. - La Roque d'Antheron (Bouches-du-Rhône) ;

34. - Fuveau (hameau du Brogilum) (Bouches-du-Rhône) ;

35. - Jouques (hameau du Logis d'Anne) (Bouches-du-Rhône) ;

36. - Chalvignac (Cantal) ;

37. - La Tremblade (Charente-Maritime) ;

38. - Baigneux-les-Juifs (Côte-d'Or) ;

39. - Villiers-le-Duc (Côte-d'Or) ;

40. - Vanvey-sur-Ource (Côte-d'Or) ;

41. - Vernot-Saussy (Côte-d'Or) ;

42. - Is-sur-Tille (Côte d'Or) ;

43. - Antonne-et-Trigonant (lieu-dit de Lanmary) (Dordogne) ;

44. - Beaurières (Drôme) ;

45. - Zonza (Corse-du-Sud) ;

46. - Lucciana (lieu-dit de Casamozza) (Haute-Corse) ;

47. - La Grande Combe (Gard) ;

48. - Saint-Sauveur-Cramprieu (hameau de Villemagne) (Saint-Sauveur-des-Pourcils avant 1987) (Gard) ;

49. - Juzet d'Izaut (Haute-Garonne) ;

50. - Mirande (Gers) ;

51. - Avene (hameau de Truscas) (Hérault) ;

52. - Lodève (Hérault) ;

53. - Saint-Pons-de-Thomières (hameau du Plô de Mailhac) (Hérault) ;

54. - Roybon (Roybon 1 et Roybon 2) (Isère) ;

55. - Cassagnas (Lozère) ;

56. - Mende (Lozère) ;

57. - Villefort (Lozère) ;

58. - Chadenet (Lozère) ;

59. - Meyrueis (Lozère) ;

60. - Chanac (Lozère) ;

61. - Saint-Etienne-du-Valdonnez (Lozère) ;

62. - Rivesaltes (Pyrénées-Orientales) ;

63. - Magland (Haute-Savoie) ;

64. - Roussillon-en-Morvan (hameau de Glennes) (Saône-et-Loire)

65. - Arfons (hameau des Escudiers) (Tarn) ;

66. - Puycelci-la-Grésigne (camp de la Janade) (Tarn) ;

67. - Anglès (Tarn)

68. - Vaour (Tarn) ;

69. - Bormes-les-Mimosas (Var) ;

70. - La-Londes-les-Maures (Var) ;

71. - Néoules (Var) ;

72. - Saint Maximin-la-Sainte-Baume (Var) ;

73. - Collobrières (hameau de la Capelude puis de La Capelle) (Var) ;

74. - Montmeyan (Var) ;

75. - Pignans (Var) ;

76. - Saint-Paul-en-Forêt (Var) ;

77. - Gonfaron (Var) ;

78. - Le Muy (Var) ;

79. - Rians (Var) ;

80. - Saint-Raphaël (hameau d'Aigue-Bonne) (Var) ;

81. - Apt (Vaucluse) ;

82. - Sault (Vaucluse) ;

83. - Cucuron (Vaucluse) ;

84. - Pertuis (Vaucluse).

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