Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 16 avril 2019,
Arrête :
1. L'annexe du présent arrêté fixe les grilles horaires relatives au baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole pour la série :
2. - « Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant ».
1. Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.
2. A abrogé les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 22 mars 2019
4. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
1. Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1. ANNEXE
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Fait le 2 mai 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, P. Vinçon Nota. - Les annexes peuvent être consultées sur le site www.chlorofil.fr.
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 25 mai 2019).