Article 1 LEGIARTI000042158354
A modifié :
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Divisions : Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2 ; Art. Annexe 3
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 28 juillet 2020
NatureArrêté
Signé le17 juillet 2020
Publié le28 juillet 2020
Articles5 articles en vigueur
NORMENE2018714A
IdentifiantLEGITEXT000042158351
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juin 2020,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000042158356
A abrogé :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015 : art. 1, art. 4, art. 5, art. Annexe
Article 3 LEGIARTI000042158358
1. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2020.
Article 4 LEGIARTI000042158360
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Article Annexe LEGIARTI000054065046
Annexe non reproduite.
A modifié :
- Sect. Ann.
Nota : Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 30 juillet 2020 sur le site
https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo31/MENE2018714A.htm.
Fait le 17 juillet 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, E. Geffray Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 30 juillet 2020 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 28 juillet 2020).