Article 1 LEGIARTI000044100179
1. L'arrêté du 10 juin 2021 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 22 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 juin 2021 relatif au recrutement et à la scolarité des élèves du centre d'enseignement technique de l'armée de terre
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 25 septembre 2021
NatureArrêté
Signé le22 septembre 2021
Publié le25 septembre 2021
Articles4 articles en vigueur
NORARMH2128596A
IdentifiantLEGITEXT000044100173
La ministre des armées,
Vu le décret n° 2019-985 du 25 septembre 2019 relatif aux élèves du centre d'enseignement technique de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2012 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2021 relatif au recrutement et à la scolarité des élèves du centre d'enseignement technique de l'armée de terre,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000044100175
A modifié :
- Arrêté du 10 juin 2021 : art. 2
Article 3 LEGIARTI000044100177
A modifié :
- Arrêté du 10 juin 2021 : art. 7
Article 4 LEGIARTI000044100181
1. Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 22 septembre 2021.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre, M. Conruyt
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 25 septembre 2021).