Article abrogé, en vigueur du 29 décembre 2017 au 29 mars 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 novembre 1987
RattachementAnnexes
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 213 : Prévention de la pollution
Chapitre 213-6 : Règles relatives à la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires
Annexes
IdentifiantLEGIARTI000036510211
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 213-6.A8 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 29 décembre 2017)Légifrance →
1. Modèle de certificat international relatif au rendement energetique (Certificat IEE)
2. Annexe non reproduite.
Numérotation : Jusqu'au 29 décembre 2017, le numéro Annexe 213-6.A8 portait un autre texte (« VALEURS D'ÉMISSION ÉQUIVALENTES POUR LES MÉTHODES DE… »), devenu l'article Annexe 213-6.A11 (Arrêté du 18 décembre 2017, art. 6). Le texte ci-dessus n'est pas concerné.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.