Arrêté du 8 décembre 2017 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 3 août 2020 au 1er janvier 2022. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 8 décembre 2017

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000042207235

Texte parentLEGITEXT000044956908

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 8 décembre 2017 (version du 3 août 2020)Légifrance →

1. ANNEXE

2. Emplois de directeur et de secrétaire général du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) ;

3. Emplois de directeur, de directeur adjoint et de secrétaire général de France Education international ;

4. Emplois de directeur général et de secrétaire général du Centre national d'enseignement à distance (CNED) ;

5. Emplois de président, de directeur général délégué et de sous-directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) ;

6. Emplois de directeur, de directeur adjoint et de secrétaire général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) ;

7. Emplois de directeur général, de directeur adjoint, de secrétaire général et de directeur territorial de l'établissement public Réseau Canopé ;

8. Emplois de directeur général et d'agent comptable de centre régional des œuvres universitaires et scolaires.

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