Arrêté du 11 mars 2022 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 17 mars 2022 au 13 avril 2026. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 11 mars 2022
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000045360363
Texte parentLEGITEXT000045360355
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 11 mars 2022 (version du 17 mars 2022)Légifrance →

1. ANNEXE

2. ÉTABLISSANT LES LISTES D'ORGANISMES NUISIBLES AU TITRE DU 5O DE L'ARTICLE L. 251-3 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME ET DE L'ARTICLE 1ER DU PRÉSENT ARRÊTÉ

3. Toumeyella parvicornis (cochenille tortue du pin, code OEPP : TOUMPA).

4. Xylotrechus chinensis (perceur chinois, code OEPP : XYLOCH).

5. Pochazia shantungensis (code OEPP : POCZSH).

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