Article 1 LEGIARTI000046156263
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2017 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 modifié portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 août 2022
NatureArrêté
Signé le27 juillet 2022
Publié le7 août 2022
Articles13 articles en vigueur
NORSPOV2222334A
IdentifiantLEGITEXT000046156251
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 7 novembre 2017 modifié portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 29 mars 2022,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000046156265
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2017 : art. 3
Article 3 LEGIARTI000046156267
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2017 : art. 4
Article 4 LEGIARTI000046156269
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2017 : art. 5
Article 5 LEGIARTI000046156271
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2017 : art. 6
Article 6 LEGIARTI000046156274
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2017 : art. 7
Article 7 LEGIARTI000046156277
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2017 : art. 8
Article 8 LEGIARTI000046156279
1. Les annexes du même arrêté sont remplacées par les annexes I, II et III au présent arrêté.
Article 9 LEGIARTI000046156281
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.
Article 10 LEGIARTI000046156283
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000046156257
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2017
Divisions : Art. Annexe I
Annexe
Annexe LEGIARTI000046156259
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2017
Divisions : Art. Annexe II
Annexe
Annexe LEGIARTI000046156261
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2017
Divisions : Art. Annexe III
Fait le 27 juillet 2022.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe à la directrice des sports, L. Vagnier
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 7 août 2022).