Article 1 LEGIARTI000046705693
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 décembre 2022
NatureArrêté
Signé le21 novembre 2022
Publié le8 décembre 2022
Articles13 articles en vigueur
NORSPOV2233522A
IdentifiantLEGITEXT000046705686
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 juin 2022,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000046705691
A créé :
- Arrêté du 29 décembre 2011
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000046705695
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000046705697
A abrogé :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000046705699
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000046705701
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000046705703
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000046705689
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000046705705
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 9
Article 10 LEGIARTI000046705707
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 10
Article 11 LEGIARTI000046705709
A créé :
- Arrêté du 29 décembre 2011
Divisions : Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Article 12 LEGIARTI000046705711
1. Le présent arrêté s'applique aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.
Article 13 LEGIARTI000046705713
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 novembre 2022.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 8 décembre 2022).