Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 6 juin 2023 modifiant les groupements de mathématiques et de physique-chimie pour plusieurs spécialités de baccalauréat professionnel

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Versions du texte
Version consolidéeTexte d'origine, publié au JO le 12 juillet 2023
NatureArrêté
Signé le6 juin 2023
Publié le12 juillet 2023
Articles1 article en vigueur
NORMENE2315413A
IdentifiantLEGITEXT000047814442
RéférenceArrêté du 6 juin 2023 modifiant les groupements de mathématiques et de physique-chimie pour plusieurs spécialités de baccalauréat professionnel, version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (16 anciennes)

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94-1 ;

Vu l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel Production mécanique option décolletage ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel artisanat et métiers d'art option tapissier d'ameublement ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 1999 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel étude et définition de produits industriels ;

Vu l'arrêté du 30 septembre 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel traitements des matériaux ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2000 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel métiers du pressing et de la blanchisserie ;

Vu l'arrêté du 4 août 2000 modifié relatif à l'attribution de l'indication « section européenne » sur le diplôme du baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité microtechniques et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 16 février 2004 portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien d'usinage et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 16 février 2004 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien modeleur et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 16 février 2004 portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien outilleur et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté 30 mai 2005 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité maintenance des équipements industriels et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, options « verrerie scientifique et technique » et « métiers de l'enseigne et de la signalétique » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité Technicien constructeur bois et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien menuisier-agenceur et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 22 février 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité Technicien de fabrication bois et matériaux associés et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 22 février 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien de scierie » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 3 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel « technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » et fixant les modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité « technicien du froid et du conditionnement de l'air » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 3 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel « technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » et fixant les modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 9 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « menuiserie aluminium-verre » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 9 mai 2006 modifié, portant création du baccalauréat professionnel spécialité « ouvrages du bâtiment : métallerie » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2007 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien géomètre-topographe » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2008 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien d'études du bâtiment » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 avril 2008 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « interventions sur le patrimoine bâti » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 17 avril 2008 modifié portant création du baccalauréat professionnel, spécialité « maintenance nautique » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 18 avril 2008 modifié portant création du baccalauréat professionnel « spécialité réparation des carrosseries » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2009 portant création de la spécialité de baccalauréat professionnel « fonderie » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « Optique lunetterie » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « métiers de la mode - vêtements » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures et option maroquinerie », du baccalauréat professionnel, et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 8 juillet 2009 portant création de la spécialité « plastiques et composites » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2010 portant création de la spécialité « construction des carrosseries » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 18 avril 2008 portant création de la spécialité « réparation des carrosseries » du baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2010 portant création de la spécialité « perruquier Posticheur » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « Conducteur transport routier marchandises » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « logistique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 7 avril 2011 modifié portant création de la spécialité agencement de l'espace architectural du baccalauréat professionnel, et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 26 avril 2011 modifié portant création de la spécialité façonnage de produits imprimés, routage du baccalauréat professionnel, et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 mai 2011 portant création de la spécialité accompagnement, soins et services à la personne, option A « à domicile », option B « en structure » du baccalauréat professionnel, et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 31 mai 2011 portant création de la spécialité « commercialisation et services en restauration » du baccalauréat professionnel, et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 9 février 2012 portant création de la spécialité « photographie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2012 relatif à la création de la spécialité « pilote de ligne de production » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 13 avril 2012 modifié, relatif à la création de la spécialité « procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 17 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité « gestion des pollutions et protection de l'environnement » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 17 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité « hygiène, propreté, stérilisation » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2012 modifié relatif à l'obtention de dispenses d'unités à l'examen du baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 11 avril 2013 portant création de la spécialité « transport fluvial » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2013 portant création de la spécialité « aéronautique » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2013 portant création de la spécialité « aviation générale » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « réalisation de produits imprimés et plurimédia » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « techniques d'interventions sur installations nucléaires » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 19 mars 2014 portant création de la spécialité « maintenance des véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 24 juin 2015 portant création de la spécialité « métiers et arts de la pierre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2015 portant création de la spécialité « technicien en appareillage orthopédique » de baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 1er mars 2016 portant création de la spécialité « Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 1er mars 2016 portant création de la spécialité « Systèmes numériques » de baccalauréat professionnel comportant trois options et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 24 mars 2016 portant création de la spécialité « Maintenance des matériels » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 2 mars 2017 portant création de la spécialité « Technicien Gaz » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 26 février 2018 portant création de la spécialité « technicien en chaudronnerie industrielle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif à l'organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 28 juin 2019 portant création de la spécialité « Métiers de la coiffure » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 18 février 2020 portant création de la spécialité « Assistance à la gestion des organisations et de leurs activités » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 10 avril 2020 portant création de la spécialité « Technicien en prothèse dentaire » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2020 modifié fixant les conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d'art et du brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du baccalauréat professionnel ;

Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 17 mai 2023,

Arrête :

Article Annexe LEGIARTI000054714419


Spécialités de baccalauréat professionnel
Arrêté de création
1re session

d'examen
Dernière session

d'examen
Groupement de Mathématiques
Groupement de Physique-chimie

Accompagnement soins et services à la personne option A - A domicile
11/05/2011
2014
2024
C
5

Accompagnement soins et services à la personne option B - En structure
11/05/2011
2014
2024
C
5

Accompagnement soins et services à la personne
02/02/2022
2025
C
5

Animation - enfance et personnes âgées
22/07/2019
2023
C

Aéronautique option Avionique
06/03/2013
2016
B
1

Aéronautique option Structure
06/03/2013
2016
B
1

Aéronautique option Systèmes
06/03/2013
2016
B
1

Aménagement et finition du bâtiment
09/05/2006
2008
B
3

Artisanat et métiers d'art option Communication visuelle pluri média
26/04/2011
2014
B
4

Artisanat et métiers d'art option Facteur d'orgues - Organier
21/02/2014
2017
2020
B
6

Artisanat et métiers d'art option Facteur d'orgues - Tuyautier
21/02/2014
2017
2020
B
6

Artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues options "organier" et "tuyautier "
15/12/2020
2021
B
6

Artisanat et métiers d'art option Marchandisage visuel
20/03/2007
2009
B
6

Artisanat et métiers d'art option Métiers de l'enseigne et de la signalétique
07/01/1900
2007
B
6

Artisanat et métiers d'art option Tapissier d'ameublement
29/07/1998
1992
B
6

Artisanat et métiers d'art option Verrerie scientifique et technique
11/07/2005
2007
B
5

Assistance à la gestion des organisations et de leurs activités
18/02/2020
2023
C

Aviation générale
12/04/2013
2016
B
1

Bio-industries de transformation
01/09/2009
2012
C
5

Boucher charcutier traiteur
24/06/2009
2011		2029
C

Boucherie charcuterie traiteur

09/03/262030C

Boulanger-pâtissier
02/07/2009
2011		2029
C

Boulangerie pâtisserie

09/03/262030C

Carrossier peintre automobile
30/12/2022
2026
B
1

Commercialisation et services en restauration
31/05/2011
2014
2029
C
Conducteur routier de marchandises26/03/252028B6
Conducteur transport routier marchandises03/06/201020132027B6

Construction des carrosseries
08/04/2010
2012		2026 (2027 pour les candidats ajournés)
B
1

Construction et aménagement de véhicules

02/04/20242027B1

Cuisine
31/05/2011
2014
2029
C

Cybersécurité, informatique et réseaux, électronique
13/02/2023
2026
A
2

Esthétique cosmétique parfumerie
07/04/2017
2020
2024
C
5

Esthétique Cosmétique Parfumerie
29/12/2021
2025
C
5

Étude et définition de produits industriels
28/07/1999
2001
B
1

Etude et réalisation d'agencement (ex Agencement de l'espace architectural)
07/04/2011
2014
B
3

Façonnage de produits imprimés, routage
26/04/2011
2014
B
1
Fonderie30/04/200920122027B1
Fonderie10/12/242028B1

Géomètre

07/03/20242027B6

Gestion des pollutions et protection de l'environnement
17/07/2012
2016		2027
C
5

Hygiène, propreté et stérilisation
17/07/2012
2016
2027
C
5

Hygiène, propreté, stérilisation
13/12/2024
2028		C5

Installateur en chauffage, climatisation et énergies renouvelables
29/06/2021
2024
B
1

Interventions sur le patrimoine bâti option A - Maçonnerie
20/12/2013
2016
B
3

Interventions sur le patrimoine bâti option B - Charpente
20/12/2013
2016
B
3

Interventions sur le patrimoine bâti option C - Couverture
20/12/2013
2016
B
3

Logistique
03/06/2010
2012
2027
C

Maintenance des équipements industriels
30/05/2005
2007
2023
B
1

Maintenance des matériels option A - Matériels agricoles
24/03/2016
2019
B
1

Maintenance des matériels option B - Matériels de construction et de manutention
24/03/2016
2019
B
1

Maintenance des matériels option C - Matériels d'espaces verts
24/03/2016
2019
B
1

Maintenance des systèmes de production connectés
09/12/2020
2024
B
1
Maintenance des véhicules option A - Voitures particulières19/03/201420172027B1
Maintenance des véhicules option B - Véhicules de transport routier19/03/201420172027B1
Maintenance des véhicules option C - Motocycles19/03/201420172027B1
Maintenance des véhicules option Véhicules légers26/03/252028B1
Maintenance des véhicules option Véhicules de transport routier26/03/252028B1
Maintenance des véhicules option Motocycles26/03/252028B1
Maintenance environnementale et propreté des espaces urbains13/12/20242028C5

Maintenance et Efficacité Energétique
20/05/2021
2024		2027
B
1

Maintenance et Efficacité Energétique

24/07/20262028B1

Maintenance nautique
17/04/2008
2010
2025
B
1

Maintenance nautique
30/03/2023
2026
B
1

Menuiserie Aluminium-Verre
09/05/2006
2008
B
3

Métiers de l'accueil
17/12/2018
2022
C

Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés
01/03/2016
2019
A
2

Métiers de la coiffure
28/06/2019
2023
C
5

Métiers de la logistique
08/01/25
2028
C

Métiers de la mode - vêtements
19/05/2009
2011
B
6
Métiers de la restauration09/03/262030C

Métiers de la sécurité
19/03/2014
2017
C

Métiers du commerce et de la vente option A - Animation et gestion de l'espace commercial
17/12/2018
2022
C

Métiers du commerce et de la vente option B - Prospection clientèle et valorisation de l'offre commerciale
17/12/2018
2022
C

Métiers du cuir option Chaussures
19/05/2009
2012
B
6

Métiers du cuir option Maroquinerie
19/05/2009
2012
B
6

Métiers du cuir option Sellerie garnissage (première session 2018)
05/01/2016
2018
B
6
Métiers du Froid et des Energies Renouvelables10/03/202120242027B1

Métiers du Froid et des Energies Renouvelables

28/07/20262028B1

Métiers du pressing et de la blanchisserie
31/07/2000
2002
2023
C
5

Métiers de l'entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing
11/12/2021
2024
C
5

Métiers et arts de la pierre
24/06/2015
2018
B
6

Microtechniques
23/12/2003
2006
B
4

Modélisation et prototypage 3D
18/01/2022
2025
B
1

Optique photonique
28/02/2023
2026
B
4

Optique lunetterie
19/05/2009
2012
B
4

Organisation de transports de marchandises
28/02/2020
2023
C
Organisation et réalisation du gros œuvre23/01/262029B3

Ouvrage du bâtiment : métallerie
09/05/2006
2008
B
3

Perruquier posticheur
08/04/2010
2012
C
6

Photographie
09/02/2012
2015
B
4

Pilote de ligne de production
30/03/2012
2015
B
6

Plastiques et composites
08/07/2009
2011
B
5

Poissonnier écailler traiteur
24/06/2009
2011		2029
C

Poissonnier écailler traiteur

09/03/262030C

Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons
13/04/2012
2015
B
5

Productique mécanique option Décolletage
03/08/1995
1997
2023
B
1

Prothèse dentaire
08/04/2010
2012
2022
B
5

Réalisation de produits imprimés et plurimédia option A - Productions graphiques
12/03/2014
2017
B
4

Réalisation de produits imprimés et plurimédia option B - Productions imprimées
12/03/2014
2017
B
4

Réparation des carrosseries
18/04/2008
2010
2025 (2026 pour les candidats ajournés)
B
1

Services de proximité et vie locale
30/05/2005
2007
2022
C

Systèmes numériques option A - Sûreté et sécurité des infrastructures, de l'habitat et du tertiaire
01/03/2016
2019
A
2

Systèmes numériques option B - Audiovisuels, réseau et équipement domestiques
01/03/2016
2019
A
2

Systèmes numériques option C - Réseaux informatiques et systèmes communicants
01/03/2016
2019
A
2

Technicien constructeur bois
11/07/2005
2007
B
3

Technicien d'études du bâtiment option A - Etudes et économie
08/04/2008
2010
B
3

Technicien d'études du bâtiment option B - Assistant en architecture
08/04/2008
2010
B
3

Technicien d'usinage
16/02/2004
2006
2023
B
1

Technicien de fabrication bois et matériaux associes
22/02/2006
2008
B
3

Technicien de maintenance de systèmes énergétiques et climatiques
03/05/2006
2008
2023
B
1

Technicien de scierie
22/02/2006
2008
B
6

Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre
20/03/2007
1998		2028
B
3

Technicien du froid et du conditionnement de l'air
03/05/2006
2008
2023
B
1

Technicien en appareillage orthopédique
22/12/2015
2019
B
1

Technicien en chaudronnerie industrielle
26/02/2018
2021
B
1

Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques
03/05/2006
2008
B
1

Technicien en prothèse dentaire
10/04/2020
2023
B
5

Technicien en réalisation de produits mécaniques, option réalisation et suivi de production, option réalisation et maintenance des outillages
09/12/2020
2024
B
1
Technicien en transport et distribution des gaz13/12/20242028B6

Technicien Gaz
02/03/2017
2020		2027
B
6

Technicien géomètre topographe
20/03/2007
2009		2026
B
6

Technicien menuisier agenceur
11/07/2005
2007
B
3

Technicien modeleur
16/02/2004
2006
B
1

Technicien outilleur
16/02/2004
2006
2023
B
1

Techniques d'interventions sur installations nucléaires
12/03/2014
2017
B
1

Traitements des matériaux (Ex Traitements de surfaces)
30/09/1999
2001
C
5

Transport
03/06/2010
2012
2022
C

Transport fluvial
11/04/2013
2015
C
1

Transports par câbles et remontées mécaniques
22/12/2022
2026
B
1

Travaux publics
11/07/2005
2007
2025
B
6

Travaux publics
17/01/2023
2026
B
1

Fait le 6 juin 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général, R.-M. Pradeilles-Duval

Textes cités liens · DILA1

Code de l'éducation (V)
Cité par 18 textes
Arrêté du 8 janvier 2024
Arrêté du 7 mars 2024
Arrêté du 2 avril 2024
Arrêté du 10 décembre 2024
Arrêté du 13 décembre 2024
Arrêté du 13 décembre 2024
Arrêté du 13 décembre 2024
Arrêté du 8 janvier 2025
Arrêté du 26 mars 2025
Arrêté du 26 mars 2025
Arrêté du 23 janvier 2026
Arrêté du 9 mars 2026
Arrêté du 9 mars 2026
Arrêté du 9 mars 2026
Arrêté du 9 mars 2026
Arrêté du 24 juillet 2026
Arrêté du 28 juillet 2026
Arrêté du 5 octobre 2026 - art. 2

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 12 juillet 2023).

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