Article 1 LEGIARTI000049403854
1. La liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est fixée conformément à l'annexe au présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 25 mars 2024 fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 11 avril 2024
NatureArrêté
Signé le25 mars 2024
Publié le11 avril 2024
Articles5 articles en vigueur
NORESRS2408137A
IdentifiantLEGITEXT000049403848
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-9 et D. 642-11 à D. 642-13 ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2001 fixant les modalités de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat ;
Vu la délibération de la commission des titres d'ingénieur en date du 12 mars 2024,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000049403856
A abrogé :
- ARRÊTÉ du 26 mai 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. null
Divisions : Annexe
Article 3 LEGIARTI000049403858
1. Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2025.
Article 4 LEGIARTI000049403860
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000049403862
1. ANNEXE
2. Agroalimentaire.
3. Agronomie.
4. Automatique et informatique industrielle.
5. Bâtiment.
6. Bâtiment et travaux publics.
7. Chimie.
8. Electronique.
9. Energétique.
10. Génie biologique.
11. Génie de l'eau et environnement.
12. Génie des procédés.
13. Génie électrique.
14. Génie industriel.
15. Génie physique.
16. Gestion des risques.
17. Horticulture et paysage.
18. Informatique.
19. Instrumentation.
20. Logistique.
21. Matériaux.
22. Mathématiques appliquées.
23. Mécanique.
24. Mécatronique.
25. Télécommunications et réseaux.
Fait le 25 mars 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, A.-S. Barthez
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation
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Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 11 avril 2024).