Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 24 avril 2024 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre

Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 27 avril 2024
NatureArrêté
Signé le24 avril 2024
Publié le27 avril 2024
Articles4 articles en vigueur
NORARMD2411628A
IdentifiantLEGITEXT000049482700
RéférenceArrêté du 24 avril 2024 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre, version consolidée au 5 novembre 2026Légifrance →

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3222-4 ;

Vu l'arrêté du 24 avril 2024 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000049482704

1. L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.

Article 2 LEGIARTI000049482706

A abrogé :

  • Arrêté du 12 novembre 2008 : art. 1, art. 2, art. 3, art. Annexe

Article 3 LEGIARTI000049482708

1. Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe LEGIARTI000052196336

1. ANNEXE

I. - LE COMMANDEMENT DE FORCE TERRESTRE
DÉSIGNATIONSIÈGE DE L'ÉTAT-MAJORAUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement
Commandement de la force et des opérations terrestresLilleGénéral commandant la force et les opérations terrestres
Etats-majors de force, subordonnés au commandement de la force et des opérations terrestres
Corps de réaction rapide - FranceLilleGénéral commandant le corps de réaction rapide - France
Détachement national français du corps européenStrasbourgChef du détachement national français du corps européen
II. - LES COMMANDEMENTS DE NIVEAU DIVISIONNAIRE
DÉSIGNATIONSIÈGE DE L'ÉTAT-MAJORAUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement
Commandement de la 1re divisionBesançonGénéral commandant la 1re division
Commandement de la 3e divisionMarseilleGénéral commandant la 3e division
Commandement de l'appui terrestre numérique et cyberCesson-SévignéGénéral commandant l'appui terrestre numérique et cyber
Commandement des actions dans la profondeur et du renseignementStrasbourgGénéral commandant les actions dans la profondeur et du renseignement
Commandement de l'appui et de la logistique de théâtreLilleGénéral commandant l'appui et la logistique de théâtre
Commandement de l'entraînement au combat interarmesMourmelon-le-GrandGénéral commandant l'entraînement au combat interarmes
Commandement des actions spéciales terreUzeinGénéral commandant les actions spéciales terre
III. - LES BRIGADES
3.1 Brigades subordonnées au commandement de la 1re division
27e brigade d'infanterie de montagneVarces-Allières-et-RissetGénéral commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne
9e brigade d'infanterie de marinePoitiersGénéral commandant la 9e brigade d'infanterie de marine
7e brigade blindéeBesançonGénéral commandant la 7e brigade blindée
Brigade franco-allemandeMüllheimGénéral commandant la brigade franco-allemande
3.2 Brigades subordonnées au commandement de la 3e division
11e brigade parachutisteBalmaGénéral commandant la 11e brigade parachutiste
6e brigade légère blindéeNîmesGénéral commandant la 6e brigade légère blindée
2e brigade blindéeStrasbourgGénéral commandant la 2e brigade blindée
3.3 Brigade subordonnée au commandement de l'appui terrestre numérique et cyber
Brigade d'appui numérique et cyberCesson-SévignéGénéral commandant la brigade d'appui numérique et cyber
3.4 Brigades subordonnées au commandement des actions dans la profondeur et du renseignement
Brigade de renseignement et du cyber-électroniqueStrasbourgGénéral commandant la brigade de renseignement et du cyber-électronique
19e brigade d'artillerieBéligneuxGénéral commandant la 19e brigade d'artillerie
4e brigade d'aérocombatClermont-FerrandGénéral commandant la 4e brigade d'aérocombat
3.5 Brigades subordonnées au commandement de l'appui et de la logistique de théâtre
Brigade du génieAngersGénéral commandant la brigade du génie
Brigade logistiqueMontlhéryGénéral commandant la brigade logistique
Brigade de maintenanceVersaillesGénéral commandant la brigade de maintenance
3.6. Brigade subordonnée au commandement des formations militaires de la sécurité civile
Brigade des militaires de la sécurité civileParisGénéral commandant la brigade des militaires de la sécurité civile

Fait le 24 avril 2024.

Sébastien Lecornu

Textes cités liens · DILA1

Code de la défense.
Cité par 2 textes

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 27 avril 2024).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000049482700, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.