Arrêté du 13 mai 2024 · Article

Annexe VI

Article en vigueur depuis le 21 juin 2025.

TexteArrêté du 13 mai 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051769290
Texte parentLEGITEXT000049608758
RéférenceAnnexe VI de l'arrêté du 13 mai 2024 (version du 21 juin 2025)Légifrance →

1. ANNEXE VI

2. RÉGION GRAND EST

3. Hôpital régional d'instruction des armées Legouest.

4. Adresse : 27, avenue de Plantières, BP 9001, 57077 Metz Cedex 3.

5. Années 2024 - 2029

6. 1. Eléments pris en compte pour schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique)

7. 1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique

8. 1.1.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées


Médecine - Chirurgie - Obstétrique

Médecine

Médecine d'urgence, dont UHCD (6 lits)

Soins médicaux et de réadaptation - Adulte

Soins médicaux et de réadaptation - Mention " polyvalent "

Soins médicaux et de réadaptation - Mention " locomoteur "

Soins médicaux et de réadaptation - Mention " système nerveux "

Activité de psychiatrie

Mention "psychiatrie de l'adulte"

Activité de soins en radiologie interventionnelle

Décret n° 2022-1237 et n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif respectivement aux conditions d'implantation et aux conditions techniques de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle

Actes de radiologie interventionnelle par voie endo-veineuse, y compris pour pose de voies d'abord, ainsi que les actes percutanés et par voie transorificielle suivants : infiltrations profondes, ponctions, biopsies et drainages d'organes intra-thoraciques, intra-abdominaux ou intra-pelviens, hors actes des mentions C et D

Mention A

Mention B(a)

9. 1.1.2. Activité répondant principalement aux besoins de santé du territoire


Soins de support : démarche palliative (avec 6 lits de médecine dédiés)

10. 1.2. Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique, nécessaires au soutien médical des forces armées


ÉQUIPEMENT

NOMBRE A TITRE INDICATIF

Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :

1

Scanographe à utilisation médicale :

1

11. 2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique), nécessaires au soutien médical des forces armées


Odontologie

Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1, L. 5126-7, R. 5126-9 et R. 5126-33 du code de la santé publique) réalisant les activités suivantes :

- la préparation des dispositifs médicaux stériles ;

- la préparation des médicaments expérimentaux et la réalisation des préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personne humaine.

Centre de vaccinations internationales (consultation des voyageurs) (art. R. 6147-119 du code de la santé publique)

12. 3. Activités spécifiques et partenariats


Module de décontamination chimique préhospitalière

Participation au GHT de Lorraine Nord en tant que signataire de la convention constitutive et à l'élaboration du projet médical partagé

Convention de partenariat entre le service de santé des armées (HRIA Legouest) et le centre hospitalier régional de Metz-Thionville en date du 21 mars 2017

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