Article 1 LEGIARTI000049792982
A modifié :
- Arrêté du 23 mai 2018 : art. 3, art. 5
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l'arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 27 juin 2024
NatureArrêté
Signé le21 juin 2024
Publié le27 juin 2024
Articles4 articles en vigueur
NORARMD2416585A
IdentifiantLEGITEXT000049792975
Le ministre des armées et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de la défense ;
Vu le code de la recherche, notamment son article L. 112-1 ;
Vu l'arrêté du 5 novembre 2012 modifié portant organisation du service historique de la défense ;
Vu l'arrêté du 23 mai 2018 modifié portant organisation de la recherche historique de la défense ;
Vu l'arrêté du 21 mars 2022 portant organisation de la direction de la mémoire, de la culture et des archives,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000049792984
A modifié :
- Arrêté du 23 mai 2018 : art. 4
Article 3 LEGIARTI000049792986
A modifié :
- Arrêté du 23 mai 2018 : art. 6
Article 4 LEGIARTI000049792988
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 juin 2024.
Le ministre des armées, Sébastien Lecornu La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Sylvie Retailleau
Textes cités liens · DILA5
Code de la recherche
Code de la défense.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 27 juin 2024).