Arrêté du 17 octobre 2024 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er janvier 2025 au 17 avril 2025. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 17 octobre 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051269349
Texte parentLEGITEXT000050390968
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 17 octobre 2024 (version du 1er janvier 2025)Légifrance →

1. 2. Enquêtes d'intérêt général

2. 2.A. Enquêtes d'initiative nationale

Démographie et questions socialesPériodicitéProducteur (*)
Enquête SHARE (Vague 10)PonctuelleLEDa

3. (*) Voir liste des producteurs.


Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Enquête auprès des personnes fréquentant des services d'aide, dite « Sans domicile » 2025, volet Individus

Ponctuelle

INSEE

4. (*) Voir liste des producteurs.


Environnement et développement durable

Périodicité

Producteur (*)

Enquête nationale auprès des passagers aériens (ENPA)

Ponctuelle

DGAC

5. (*) Voir liste des producteurs.


Services publics et services aux publics

Périodicité

Producteur (*)

Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des écoliers - Printemps 2025

Ponctuelle

DEPP

6. (*) Voir liste des producteurs.

7. Liste des producteurs


Sigle du producteur

Intitulé du producteur

Ministère ou ministères de tutelle le cas échéant

DEPP

Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance

Ministère de l'éducation nationale

DGAC

Direction générale de l'aviation civile

Ministère des transports

Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

INSEE

Institut national de la statistique et des études économiques

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

SSMSI

Service statistique ministériel de la sécurité intérieure

Ministère de l'intérieur

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051269349, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.