Article 1 LEGIARTI000050455624
A modifié :
- Arrêté du 11 juillet 2018 : art. 3
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 24 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 novembre 2024
NatureArrêté
Signé le24 octobre 2024
Publié le6 novembre 2024
Articles3 articles en vigueur
NORESRH2427395A
IdentifiantLEGITEXT000050455615
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 952-6 ;
Vu le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 modifié portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle, notamment ses articles 14, 15, 30 et 31 ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050455626
A modifié :
- Arrêté du 11 juillet 2018 : art. 6
Article 3 LEGIARTI000050455628
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 24 octobre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des ressources humaines, B. Melmoux-Eude
Textes cités liens · DILA3
Code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 novembre 2024).