Article 1 LEGIARTI000052618435
A modifié :
- Arrêté du 5 février 2025 : art. 5
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 28 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 20 novembre 2025
NatureArrêté
Signé le28 octobre 2025
Publié le20 novembre 2025
Articles5 articles en vigueur
NORSPOV2530236A
IdentifiantLEGITEXT000052618428
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000052618437
A modifié :
- Arrêté du 5 février 2025 : art. null
Article 3 LEGIARTI000052618439
A modifié :
- Arrêté du 5 février 2025 : art. null
Article 4 LEGIARTI000052618441
A modifié :
- Arrêté du 5 février 2025 : art. null
Article 5 LEGIARTI000052618443
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 28 octobre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 20 novembre 2025).