Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 29/05/1989 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
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considérant que les négociations commerciales multilatérales dans le cadre de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ( GATT ), ouvertes conformément à la déclaration ministérielle adoptée à Punta del Este le 20 septembre 1986, ont abouti, lors de l'évaluation à mi- parcours de Montréal en décembre 1988, à un résultat multilatéral intérimaire au sein du groupe de négociation sur les produits tropicaux ;
considérant que la contribution de la Communauté à ce résultat sur les produits tropicaux comporte trois éléments : premièrement, un nombre important de réductions tari - faires sur la base de la nation la plus favorisée ; deuxièmement, la suppression d'un certain nombre de restrictions quantitatives appliquées par ces États membres sur les produits tropicaux, et troisièmement, une série de concessions en faveur des pays en développement les moins avancés ;
considérant que la Communauté a estimé que les concessions faites par d'autres pays participant aux négociations constituent un résultat acceptable ;
considérant que la déclaration ministérielle de Punta del Este prévoit la mise en oeuvre rapide des résultats obtenus dans le secteur des produits tropicaux et que, en conséquence, la Communauté a estimé nécessaire de mettre en oeuvre ce résultat de manière autonome, en attendant la fin de la série actuelle de négociations commerciales multilatérales ;
considérant que des mesures à l'importation modifiant de manière autonome certains taux de droits fixés dans la nomenclature combinée établie par le règlement ( CEE ) n° 2658/87(1 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE ) n° 1495/89(2 ), sont nécessaires, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
1 . La nomenclature combinée annexée au règlement ( CEE ) n° 2658/87 est modifiée conformément à l'annexe .
2 . Les modifications des sous -positions de la nomen -
clature combinée prévues dans le présent règlement sont appliquées en tant que subdivisions du tarif douanier intégré des Communautés européennes ( Taric ) jusqu'à leur insertion dans la nomenclature combinée dans les condi -
tions fixées à l'article 12 du règlement ( CEE ) n° 2658/87 .
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir du 1er juillet 1989 .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .
ANNEXE
0603Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés :
0603 10frais :
du 1er juin au 31 octobre :
0603 10 11Roses2024p/st
0603 10 13OEillets2024p/st
0603 10 15Orchidées2024p/st
0603 10 21Glaïeuls2024p/st
0603 10 25Chrysanthèmes2024p/st
0603 10 29autres2024 -
du 1er novembre au 31 mai :
0603 10 51Roses1517p/st
0603 10 53OEillets1517p/st
0603 10 55Orchidées1517p/st
0603 10 61Glaïeuls1517p/st
0603 10 65Chrysanthèmes1517p/st
0603 10 69autres1517 -
0603 90 00inchangé
0801Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées :
0801 10Noix de coco :
0801 10 10Pulpe déshydratée de noix de cocoexemption2 -
0801 10 90autresexemption2 -
0801 20 00
0801 30 00inchangés
0802Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués :
0802 11
àinchangés
0802 90 10
0802 90 30Noix d'arec ( ou de bétel ) et noix de kolaexemption1,5 -
0802 90 90autres 2 --
0804Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs :
0804 10 00
àinchangés
0804 40 90
0804 50 00Goyaves, mangues et mangoustans 4 6 -
0807Melons ( y compris les pastèques ) et papayes, frais :
0807 10
ainchangés
0807 10 90
0807 20 00Papayes 2 6 -
}
}
19 . 6 . 89
No L 169 /
0810Autres fruits frais :
0810 10
àinchangés
0810 40 90
0810 90autres :
0810 90 10Kiwis ( Actinidia chinensis Planch.)11 --
0810 90 30Tamarins, pommes de cajou, fruits de jacquier ( pain des singes ) litchs et sapotilles7,5 --
0810 90 80autres :11 --
0812Fruits conservés provisoirement ( au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple ), mais impropres à l'alimentation en l'état :
0812 10 00
àinchangés
0812 90 20
0812 90 30Papayes35,5 -
0812 90 40
àinchangés
0812 90 90
0813Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre :
0813 10 00
àinchangés
0813 40 30
0813 40 50Papayes24 -
0813 40 60Tamarinsexemption6 -
0813 40 99autres86 -
0813 50
àinchangés
0813 50 99
0901Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange :
Café non torréfié :
0901 11 00non décaféiné45 -
0901 12 00décaféiné1013 -
Café torréfié :
0901 21 00non décaféiné1215 -
0901 22 00décaféiné1518 -
0901 30 00Coques et pellicules de café713-
0901 40 00inchangé
0902Thé :
0902 10 00
àinchangés
0902 20 00
}
}
19 . 6 . 89
No L 169 /
0902 30 00Thé noir ( fermenté ) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kgexemption5 -
0902 40 00inchangé
0904Poivre ( du genre Piper ) ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés :
Poivre :
0904 11non broyé ni pulvérisé
0904 11 10destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (1)exemptionexemption -
0904 11 90autreexemption10 -
0904 12 00broyé ou pulvérisé412,5 -
0904 20Piments séchés ou broyés ou pulvérisés :
non broyés ni pulvérisés
0904 20 10inchangé
autres :
0904 20 31
àinchangés
0904 20 35
0904 20 39autres510 -
0904 20 90broyés ou pulvérisés512 -
0906Cannelle et fleurs de cannelier :
0906 10 00non broyées ni pulvérisées exemption8 -
0906 20 00broyés ou pulvériséesexemption8 -
0907 00 00Girofles ( antofles, clous et griffes)1015 -
0908Noix muscades, macis, amomes et cardamomes :
0908 10Noix muscades :
0908 10 10inchangé
0908 10 90autres510 -
0908 20Macis :
0908 20 10inchangé
0908 20 90broyé ou pulvérisé48 -
0908 30 00inchangé
0909Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ; baies de genièvre :
0909 10Graines d'anis ou de badiane :
0909 10 10d'anisexemption10 -
0909 10 90de badiane10 --
0909 20 00inchangé
0909 30Graines de cumin :
non broyées ni pulvérisées :
1L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière .
19 . 6 . 89
No L 169 /
0909 30 11destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes ( 1)exemption --
0909 30 19autresexemption --
0909 30 90broyées ou pulvériséesexemption10 -
0909 40Graines de carvi :
0909 40 11inchangé
0909 40 19autresexemption --
0909 40 90broyées ou pulvériséesexemption10 -
0909 50Graines de fenouil ; baies de genièvre :
non broyées ni pulvérisées :
0909 50 11destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes ( 1)exemption --
0909 50 19autresexemption --
0909 50 90broyées ou pulvériséesexemption10 -
0910Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices :
0910 10 00inchangé
0910 20Safran :
0910 20 10non broyé ni pulvérisé10 --
0910 20 90broyé ou pulvérisé10 --
0910 30 00inchangé
0910 40Thym ; feuilles de laurier :
Thym :
non broyé ni pulvérisé :
0910 40 11inchangé
0910 40 13autres7--
0910 40 19broyé ou pulvérisé8,5 --
0910 40 90Feuilles de laurier7 --
0910 50 00inchangé
autres épices :
0910 91Mélanges visés à la note 1 point b ) du présent chapitre :
0910 91 10non broyés ni pulvérisés12,520 -
0910 91 90broyés ou pulvérisés12,525 -
0910 99autres :
0910 99 10inchangé
autres :
0910 99 91non broyées ni pulvérisées12,520 -
0910 99 99broyées ou pulvérisées12,525 -
1L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière .
}
}
19 . 6 . 89
No L 169 /
1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés :
1211 10 00
àinchangés
1211 20 00
1211 90autres :
1211 90 10Pyrèthre ( fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines)exemption3 -
1211 90 30
àinchangés
1211 90 90
1302Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
Sucs et extraits végétaux :
1302 11 00
àinchangés
1302 13 00
1302 14 00de pyrèthre ou de racines de plantes à roténoneexemption5 -
1302 19autres :
1302 19 10inchangé
1302 19 30Extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentairesexemption5 -
autres :
1302 19 91médicinauxexemption2,5 -
1302 19 99
àinchangés
1302 39 00
1513Huiles de coco ( huile de coprah ), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
Huile de coco ( huile de coprah ) et ses fractions :
1513 11Huile brute :
1513 11 10destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine ( 1)45 ( 2 )-
1513 11 91
àinchangés
1513 29 99
1521Cires végétales ( autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés :
1521 10Cires végétales :
1521 10 10inchangé
1521 10 90autres34 -
1L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière .
2En sus du droit de douane, la perception d'un montant compensatoire est prévue sous certaines conditions .
}
}
19 . 6 . 89
No L 169 /
1521 90autres :
1521 90 10Spermaceti, même raffiné ou coloréexemption3,5 -
Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées :
1521 90 91inchangé
1521 90 99autres2,55 -
1802 00 00Coques, pellicules ( pelures ) et autres déchets de cacaoexemption3 -
1803Pâte de cacao, même dégraissée :
1803 10 00non dégraissée1215 -
1803 20 00complètement ou partiellement dégraissée1215 -
1804 00 00Beurre, graisse et huile de cacao912 -
1805 00 00Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants1216 -
2001Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
2001 10 00
àinchangés
2001 90 10
2001 90 20Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons7,510 -
2001 90 30
àinchangés
2001 90 50
2001 90 60Coeurs de palmier1520 -
2001 90 80autres2220 -
2008Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs :
2008 11
àinchangés
2008 80 99
2008 91 00Coeurs de palmier1620 -
2008 92 11
àinchangés
2008 92 99
2008 99autres :
avec addition d'alcool :
Gingembre :
2008 99 11ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas1620 -
2008 99 19autres24 --
Raisins :
2008 99 21d'une teneur en sucre excédant 13 % en poids32 + AGR --
2008 99 23autres32 --
autres :
d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids :
}
}
19 . 6 . 89
No L 169 /
ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas :
2008 99 25Fruits de la passion et goyaves20 + 230 + 2 -
AD S/ZAD S/Z
2008 99 27autres32 + AGR30 + 2 -
AD S/Z
autres :
2008 99 32fruits de la passion et goyaves20 + AGR --
2008 99 34autres32 + AGR --
2008 99 35
àinchangés
2008 99 45
autres :
2008 99 46Fruits de la passion, goyave et tamarins10 + 220 + 2 -
AD S/ZAD S/Z
2008 99 48autres23 + AGR20 + 2 -
AD S/Z
avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 99 51
àinchangés
2008 99 55
autres :
2008 99 61fruits de la passion et goyaves12 + 224 + 2 -
AD S/ZAD S/Z
2008 99 69autres27 + AGR24 + 2 -
AD S/Z
2008 99 71
àinchangés
2008 99 99
2009Jus de fruits ( y compris les moûts de raisins ) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sous addition de sucre ou d'autres édulcorants :
2009 11 11
àinchangés
2009 80 19
autres :
d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net :
2009 80 32de fruits de la passion et goyaves21 + AGR --
2009 80 34autres42 + AGR --
2009 80 39
àinchangés
2009 80 80
autres :
d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids :
2009 80 83de fruits de la passion et goyaves15 + AD S/Z21 + AD S/Z -
2009 80 85autres24 + AGR21 + AD S /Z -
2009 80 93
àinchangés
2009 90 99
}
}
19 . 6 . 89
No L 169 /
2101Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés :
2101 10
àinchangés
2101 10 99
2101 20Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté :
2101 20 10ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de saccharose, ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule612 -
2101 20 90
àinchangés
2101 30 99
3203 00Matières colorantes d'origine végétale ou animale ( y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale ), même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale :
Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières :
3203 00 11inchangé
3203 00 19autresexemption4,1 -
3203 00 90Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières2,55,3 -
3301Huiles essentielles ( déterpénées ou non ), y compris celles dites concrètes ou absolues, résinoides ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions acqueuses d'huiles essentielles :
3301 11 10
àinchangés
3301 19 90
Huiles essentielles autres que d'agrumes :
3301 21de géranium :
3301 21 10non déterpénéesexemption2,7 -
3301 21 90déterpénées2,34,6 -
3301 22de jasmin :
3301 22 10inchangé
3301 22 90déterpénées2,34,6 -
3301 23 10
àinchangés
3301 25 90
3301 26de vétiver :
3301 26 10inchangé
3301 26 90déterpénées2,34,6 -
3301 29autres :
de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang :
}
}
19 . 6 . 89
No L 169 /
3301 29 11non déterpénéesexemption2,7 -
3301 29 31déterpénées2,34,6 -
autres :
non déterpénées :
3301 29 51
àinchangés
3301 29 59
3301 29 91déterpénées2,34,6 -
3301 30 00Résinoides24,1 -
3301 90autres :
3301 90 10Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles2,34,6 -
3301 90 90autres36 -
3802Charbons activés ; matières minérales naturelles activées ; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé :
3802 10 00Charbons activés56,3 -
3802 90 00inchangé
4003 00 00Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesexemption1 -
4007 00 00Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé46,2 -
4014Articles d'hygiène ou de pharmacie ( y compris les tétines ), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci :
4014 10 00Préservatifsexemption3 -
4014 90autres :
4014 90 10Tétines, téterelles et articles similaires pour bébésexemption3 -
4014 90 90autresexemption3 -
4015Vêtements et accessoires du vêtement ( y compris les gants ) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages :
Gants :
4015 11 00pour chirurgie2,75,3pa
4015 19autres :
4015 19 10de ménage2,75,3pa
4015 19 90autres2,75,3pa
4015 90 00autres56,2 -
4016Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci :
4016 10en caoutchouc alvéolaire :
4016 10 10inchangé
4016 10 90autres20 ( 1)5,3 -
1Droit de 4,5 % sous certaines conditions .
}
}
No L 169 /
autres :
4016 91 00Revêtements de sol et tapis de pied15 ( 1)4,4 -
4016 92 00Gommes à effacer15 ( 1)4,4 -
4016 93Joints :
4016 93 10inchangé
4016 93 90autres15 ( 1)4,4 -
4016 94 00Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux15 ( 1)4,4 -
4016 95 00autres articles gonflables15 ( 1)4,4 -
4016 99autres :
4016 99 10inchangé
4016 99 90autres15 ( 1)4,4 -
4407Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm :
4407 10 10
àinchangés
4407 10 99
des bois tropicaux énumérés ci-après :
4407 21Dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempas :
4407 21 10collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés2,54,9 -
autres :
rabotés :
4407 21 31Lames et frises pour parquets, non assemblées24m2
4407 21 39autres24 -
4407 21 50poncés2,54,9 -
4407 21 90inchangé
4407 22Okoumé, obéché, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé :
4407 22 10collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés2,54,9 -
autres :
rabotés :
4407 22 31Lames et frises pour parquets, non assemblées24m2
4407 22 39autres24 -
4407 22 50poncés2,54,9 -
4407 22 90inchangé
4407 23Baboen, mahogany ( Swietenia spp .), imbuia et balsa :
4407 23 10collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés2,54,9 -
autres :
4407 23 30rabotés24 -
4407 23 50poncés2,54,9 -
1Droit de 3,5 % sous certaines conditions .
}
}
19 . 6 . 89
No L 169 /
4407 23 90inchangé
4407 99autres :
collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés :
4407 99 11en bois tropicaux définis à la note complémentaire 2 du chapitre2,54,9 -
4407 99 19autres144,9 -
autres :
rabotés :
4407 99 31en bois tropicaux définis à la note complémentaire 2 du chapitre24 -
4407 99 39autres104 -
poncés :
4407 99 51en bois tropicaux définis à la note complémentaire 2 du chapitre2,54,9 -
4407 99 59autres144,9 -
4407 99 91
àinchangés
4407 99 99
4409Bois ( y compris les lames et frises à parquet, non assemblées ) profilés ( languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires ) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale :
4409 10 10
àinchangés
4409 10 90
4409 20autres que de conifères :
4409 20 10Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires2,53 -
autres :
4409 20 91Lames et frises pour parquets, non assemblées34m2
4409 20 99autres34 -
4414 00Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simi -
laires :
4414 00 10en bois tropicaux définis à la note complémentaire 2 du chapitre2,55,1 -
4414 00 90en autre bois155,1 -
4418Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux ( shingles et shakes ), en bois :
4418 10 00inchangé
4418 20Portes et leurs cadres, chambranles et seuils :
4418 20 10en bois tropicaux définis à la note complémentaire 2 du chapitre36-
4418 20 90en autres bois146 -
4418 30 10
àinchangés
4418 90 00
19 . 6 . 89
No L 169 /
4419 00 00Articles en bois pour la table ou la cuisine :
4419 00 10en bois tropicaux définis à la note complémentaire 2 du chapitreexemption3 -
4419 00 90en autres bois153 -
4420Bois marquetés et bois incrustés ; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois ; statuettes et autres objets d'ornement, en bois ; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94 :
4420 10statuettes et autres objets d'ornement, en bois :
4420 10 11en bois tropicaux définis à la note complémentaire 2 du chapitre36 -
4420 10 19en autres bois186 -
4420 90autres :
Bois marquetés et bois incrustés :
4420 90 11en bois tropicaux définis à la note complémentaire 2 du chapitre510 -
4420 90 19en autres bois1510 -
autres :
4420 90 91en bois tropicaux définis à la note complémentaire 2 du chapitre36 -
4420 90 99autres186 -
4421Autres ouvrages en bois :
4421 10 00Cintres pour vêtements2,44,9p/st
4421 90autres :
4421 90 10Canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tournéexemption2,5 -
4421 90 30Rouleaux pour stores avec ou sans ressortsexemption4,6 -
4421 90 50Bois préparés pour allumettes ; chevilles en bois pour chaussuresexemption4,4 -
autres :
4421 90 91en panneaux de fibres57,5 -
4421 90 99autresexemption4,9 -
4601Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes ; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis ( nattes, paillassons et claies, par exemple ) :
4601 10Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes :
4601 10 10inchangé
4601 10 90autres34,6 -
4601 20Nattes, paillassons et claies en matières végétales :
4601 20 10confectionnés à partir de tresses et articles similaires du no 4601 104,56,2 -
4601 20 90autres34,1 -
}
}
19 . 6 . 89
No L 169 /
autres :
4601 91en matières végétales :
4601 91 10confectionnés à partir de tresses et articles similaires du
no 4601 104,56,2 -
4601 91 90autres34,1 -
4601 99
àinchangés
4601 99 90
4602Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601 ; ouvrages en luffa :
4602 10en matières végétales :
4602 10 10Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection33,8 -
autres :
4602 10 91Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme4,56,2 -
4602 10 99autres4,56,2 -
4602 90
àinchangés
4602 90 90
5307Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303 :
5307 10simples :
5307 10 10titrant plus de 1 000 décitex ou moins ( 10 numéros métriques ou plus)exemption5,3 -
5307 10 90titrant plus de 1 000 décitex ( moins de 10 numéros métriques)exemption5,3 -
5307 20 00retors ou câblésexemption5,3 -
5310Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303 :
5310 10écrus :
5310 10 10d'une largeur n'excédant pas 150 cm48,6 -
5310 10 90d'une largeur excédant 150 cm49,3 -
5310 90 00autres48,6 -
5607Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique :
5607 10 00de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303612 -
5607 21 00
àinchangés
5607 29 90
5607 30 00d'abaca ( chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ) ou d'autres fibres ( de feuilles ) dures1012 -
5607 41 00
àinchangés
5607 90 00
5702Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits kelim ou kilim, schumacks ou soumak, karamanie et tapis similaires tissés à la main :
5702 10 00inchangé
5702 20 00Revêtements de sol en coco48m2
}
}
19 . 6 . 89
No L 169 /
5702 31
àinchangés
5702 99 00
5905 00Revêtements muraux en matières textiles :
5905 00 10
àinchangés
5905 00 39
5905 00 50de jute48,8 -
5905 00 70
àinchangés
5905 00 90
6305Sacs et sachets d'emballage :
6305 10de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303 :
6305 10 10usagés25,3 -
6305 10 90autres48,6 -
6305 20 00
àinchangés
6305 90 00
9601Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières ( y compris les ouvrages obtenus par moulage) :
9601 10 00inchangé
9601 90autres :
9601 90 10Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en ces matièresexemption2,5 -
9601 90 90autresexemption5,6 -
CHAPITRE 44
La note complémentaire suivante est à introduire :
« 2.Pour l'application des sous-positions 4407 99 11, 4407 99 31, 4407 99 51, 4414 00 10, 4418 20 10, 4419 00 10, 4420 10 11, 4420 90 11 et 4420 90 91, on entend par " bois tropicaux " les bois tropicaux repris aux nos 4403 34, 4403 35, 4407 21, 4407 23 et 4408 20 . »
19 . 6 . 89
No L 169 /
Codes Taric pour 1989 portant les changements aux codes NC Codes NC 1990Codes Taric pour 198910810 90 30
0810 90 800810 90 90*50 et 0810 90 90*55
0810 90 90*10, 0810 90 90*20,
0810 90 90*31, 0810 90 90*32,
0810 90 90*41, 0810 90 90*42,
0810 90 90*60, 0810 90 90*70 et 0810 90 90*90
0813 40 600813 40 90*11
2001 90 602001 90 90*30
2001 90 802001 90 90*11, 2001 90 90*19,
2001 90 90*21, 2001 90 90*29,
2001 90 90*41, 2001 90 90*49,
2001 90 90*51, 2001 90 90*59,
2001 90 90*61, 2001 90 90*69,
2001 90 90*92, 2001 90 90*93,
2001 90 90*97 et 2001 90 90*98
2008 99 232008 99 29*00
2008 99 252008 99 31*10
2008 99 272008 99 31*20 et 2008 99 31*90
2008 99 322008 99 33*10
2008 99 342008 99 33*20 et 2008 99 33*90
2008 99 462008 99 49*11, 2008 99 49*19 et 2008 99 49*30
2008 99 482008 99 49*20, 2008 99 49*40 et 2008 99 49*90
2008 99 612008 99 59*11 et 2008 99 59*19
2008 99 692008 99 59*20, 2008 99 59*30 et 2008 99 59*90
2009 80 322009 80 31*11
2009 80 342009 80 31*19, 2009 80 31*20 et 2009 80 31*90
2009 80 832009 80 91*11
2009 80 852009 80 91*19, 2009 80 91*20,
2009 80 91*30 et 2009 80 91*90
4407 99 114407 99 10*10
4407 99 194407 99 10*90
4407 99 314407 99 30*10
4407 99 394407 99 30*90
4407 99 514407 99 50*10
4407 99 594407 99 50*90
4414 00 104414 00 00*10
4414 00 904414 00 00*90
4418 20 104418 20 00*10
4418 20 904418 20 00*90
4419 00 104419 00 00*20
4419 00 904419 00 00*91 et 4419 00 00*99
4420 10 114420 10 00*11 et 4420 10 00*19
4420 10 194420 10 00*91 et 4420 10 00*99
4420 90 114420 90 10*10
4420 90 194420 90 10*90
4420 90 914420 90 90*11 et 4420 90 90*19
4420 90 994420 90 90*91 et 4420 90 90*99
1Les codes Taric indiqués sont ceux applicables à la date de l'entrée en vigueur du présent règlement .