Droit de l'Union · Texte intégral

32011D0818

Acte en vigueur, version d'origine.

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ActeDécision (CELEX 32011D0818)

Adopté le8 novembre 2011

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 3 considérants, 5 annexes

CELEX32011D0818

RéférenceDécision (CELEX 32011D0818), version d'origineEUR-Lex →

Considérants (3)

(1)

(1) | L’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen prévoit que les parties contractantes s’engagent à poursuivre leurs efforts pour parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles entre elles. |

(2)

(2) | Conformément à la décision 2010/676/UE du Conseil (1), l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé «accord»), a été signé le 15 avril 2011, sous réserve de sa conclusion. |

(3)

(3) | Il convient d’approuver l’accord, A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article 1

L’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé «accord») est approuvé au nom de l’Union.

Le texte de l’accord est joint à la présente décision.

Article 2

Le président du Conseil désigne la personne habilitée à procéder, au nom de l’Union, au dépôt de l’instrument d’approbation prévu dans l’accord, à l’effet d’exprimer le consentement de l’Union à être liée par l’accord (2).

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Annexes

Annexe I

ANNEXE I

Accès en franchise de droits aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne

Tarif douanier norvégien

Désignation des marchandises

| Chapitre 01

Animaux vivants

0106

Autres animaux vivants

0106.39.10

Faisans

| Chapitre 02

Viandes et abats comestibles

0208

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

0208.90.60

Cuisses de grenouilles

| Chapitre 05

Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

0511

Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine

0511.99.21

Poudre de sang, impropre à l’alimentation humaine, autre que pour l’alimentation des animaux

0511.99.40

Viandes et sang, autres que pour l’alimentation des animaux

| Chapitre 06

Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires: fleurs coupées et feuillages pour ornements

0601

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12

0601.10 01

Bulbes et oignons à usage horticole

0601.10 02

Tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes à usage horticole

0601.10 09

Autres

0601.20 00

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée

0602

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blancs de champignons

0602.10.10

Boutures non racinées ou in vitro, de plantes vertes, du 15 décembre au 30 avril, utilisées dans l’horticulture

0602.10.22

Boutures non racinées ou in vitro, de Saintpaulia, Scaevola et Streptocarpus, utilisées dans l’horticulture

0602.10.23

Boutures non racinées ou in vitro, de Dendranthema x grandiflora et Chrysanthemum x morifolium, du 1 er avril au 15 octobre, utilisées dans l’horticulture

0602.10.91

Boutures non racinées, autres que les boutures non racinées ou in vitro utilisées dans l’horticulture

0602.10.92

Greffons

0602.20.00

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits ou à fruits à coques comestibles, greffés ou non

0602.30.11

Azalées d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum), greffées ou non, en fleur

0602.30.12

Azalées d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum), greffées ou non, autres qu’en fleur, du 15 novembre au 23 décembre

0602.30.90

Rhododendrons et azalées, greffés ou non, autres que l’azalée d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum)

0602.90.20

Porte-greffes

0602.90.30

Buis (Buxus), dracaenas (Dracaena), camélias (Camellia), araucarias (Araucaria), houx (Ilex), laurier (Laurus), kalmies, magnolias, Palmae, hamamélis (Hamamelis), aucubas (Aucuba), piéris, pyracanthas et stranvaesias, avec motte de terre ou autre milieu de culture

0602.90.41

Arbres et arbrisseaux, autres que ceux mentionnés ci-dessus, avec motte de terre ou autre milieu de culture

0602.90.42

Plantes vivaces, avec motte de terre ou autre milieu de culture

0602.90.50

Plantes vertes en pot, du 15 décembre au 30 avril, même si importées comme parties de lots de plantes mélangées, avec motte de terre ou autre milieu de culture

0602.90.80

Autres, sans motte de terre ou autre milieu de culture

0604

Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

0604.10.00

Mousses et lichens

0604.91.91

Adiante du Canada (Adianthum) et Asparagus, du 1 er novembre au 31 mai, frais

0604.91.92

Arbres de Noël, frais

0604.91.99

Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais, autres que l’adiante du Canada (Adianthum), l’asparagus et les arbres de Noël

0604.99.00

Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, autres que frais

| Chapitre 07

Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

0703

Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré

ex 0703.90.01

Poireaux, du 20 février au 31 mai, à l’état frais ou réfrigéré

0704

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré

0704.10.50

Choux-fleurs brocolis, à l’état frais ou réfrigéré

0704.90.60

Choux chinois, à l’état frais ou réfrigéré

0704.90.94

Chou de Milan, du 1 er juillet au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré

0704.90.96

Chou frisé, du 1 er août au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré

0705

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré

0705 29 11

Endives, du 1 er avril au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré

0705 29 19

Chicorées, autres que witloof et endives, du 1 er avril au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré

0708

Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré

0708.90.00

Légumes à cosse autres que haricots et pois, à l’état frais ou réfrigéré

0709

Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré

ex 0709.40.20

Céleris, autres que les céleris-raves, du 15 décembre au 31 mai, à l’état frais ou réfrigéré

0709.70.10

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), du 1 er mai au 30 septembre, frais ou réfrigérés

0710

Légumes (non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur), congelés

0710.30.00

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), congelés

0710.80.10

Asperges et artichauts, congelés

0710.80.40

Champignons, congelés

0710.80.94

Choux-fleurs brocolis, congelés

0712

Légumes secs, entiers, coupés en morceaux ou en tranches, broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712.20.00

Oignons, séchés

0712.31.00

Champignons du genre Agaricus, séchés

0712.32.00

Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), séchées

0712.33.00

Trémelles (Tremella spp.), séchées

0712.39.01

Truffes, séchées

0712.39.09

Autres champignons séchés, autres que ceux du genre Agaricus

0713

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (1)

0713.31.00

Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs et écossés

0713.32.00

Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis), secs et écossés

0713.33.00

Haricots communs en ce compris haricots blancs (Phaseolus vulgaris), secs et écossés

0713.39.00

Haricots secs et écossés, autres que les haricots des espèces Vigna mungo (L.) Heeper, Vigna radiata (L.) Wilczek, les haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) et les haricots communs en ce compris haricots blancs (Phaseolus vulgaris)

0713.90.00

Légumes à cosse secs, écossés, autres que les pois, les pois chiches, les haricots, les lentilles, les fèves et féveroles

0714

Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets, moelle de sagoutier

0714.10.90

Racines de manioc, autres que pour l’alimentation des animaux

0714.20.90

Patates douces, autres que pour l’alimentation des animaux

| Chapitre 08

Fruits et fruits à coques comestibles; écorces d’agrumes ou de melons

0802

Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués

0802.40.00

Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs

0802.50.00

Pistaches, fraîches ou sèches

0802.60.00

Noix macadamia, fraîches ou sèches

0802.90.10

Noix de Pécan, fraîches ou sèches

0802.90.99

Fruits à coques, autres que les amandes, les noisettes, les noix communes, les châtaignes et marrons, les pistaches, les noix macadamia, les noix de Pécan et les graines de pignons doux, frais ou secs

0804

Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs

0804.10.00

Dattes, fraîches ou sèches

0804.20.10

Figues, fraîches

0804.50.01

Goyaves, fraîches ou sèches

0804.50.02

Mangues, fraîches ou sèches

0804.50.03

Mangoustans, frais ou secs

0805

Agrumes, frais ou secs

0805.40.90

Pamplemousses et pomelos, autres que pour l’alimentation des animaux, frais ou secs

0805.90.90

Agrumes, frais ou secs, autres que les oranges, mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, pamplemousses (y compris les pomelos), citrons et limes, autres que pour l’alimentation des animaux

0807

Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais

0807.20.00

Papayes, fraîches

0808

Pommes, poires et coings, frais

0808.20.60

Coings, frais

0809

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais

0809.40.60

Prunelles, fraîches

0810

Autres fruits, frais

0810.20.91

Mûres de ronce, fraîches

0810.20.99

Mûres de mûrier et mûres-framboises, fraîches

0810.40.90

Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, fraîches, autres que les airelles rouges

0810.60.00

Durians, frais

0810.90.90

Fruits autres que les fraises, framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises, airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, kiwis, durians, mûres roses, groseilles à maquereau, groseilles à grappes, y compris les cassis, frais

0811

Fruits et fruits à coques, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

0811.90.01

Airelles rouges, congelées

0811.90.02

Mûres roses, congelées

0811.90.04

Myrtilles, congelées

0903

Maté

0903.00.00

Maté

0909

Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre

0909.10.00

Graines d’anis ou de badiane

0909.20.00

Graines de coriandre

0909.30.00

Graines de cumin

0909.40.00

Graines de carvi

0909.50.10

Fenouil

0909.50.20

Baies de genièvre

0910

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices

0910.30.00

Curcuma

0910.91.00

Mélanges visés à la note 1, point b), du chapitre 9

0910.99.90

Épices autres que le gingembre, le safran, le curcuma, les mélanges visés à la note 1, point b), du chapitre 9, les baies de laurier, les feuilles de laurier, les graines de céleri et le thym

| Chapitre 10

Céréales

1008

Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales

1008.30.90

Alpiste, autre que pour l’alimentation des animaux

| Chapitre 11

Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

1104

Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple); germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)

1104.29.02

Grains travaillés de sarrasin, autres que les grains aplatis ou en flocons, autres que pour l’alimentation des animaux

1104.29.04

Grains travaillés de millet, autres que les grains aplatis ou en flocons, autres que pour l’alimentation des animaux

1106

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8

1106.10.90

Farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713, autres que pour l’alimentation des animaux

1106.30.90

Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8, autres que pour l’alimentation des animaux

1108

Amidons et fécules; inuline

1108.11.90

Amidon de froment (blé) ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux

1108.12.90

Amidon de maïs ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux

1108.14.90

Fécule de manioc (cassave) ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux

1108.19.10

Empois

1108.19.90

Amidons et fécules, autres que l’amidon de froment, l’amidon de maïs, la fécule de pomme de terre, la fécule de manioc et l’empois, ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autres que pour l’alimentation des animaux

1108.20.90

Inuline, autre que pour l’alimentation des animaux

1109

Gluten de froment (blé), même à l’état sec

1109.00.90

Gluten de froment (blé), autre que pour l’alimentation des animaux

| Chapitre 12

Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

1207

Autres graines et fruits oléagineux, même concassés

1207.50.90

Graines de moutarde, autres que pour l’alimentation des animaux

1209

Graines, fruits et spores à ensemencer

1209.10.00

Graines de betteraves à sucre

1209.91.10

Graines de concombres, de choux-fleurs, de carottes, d’oignons, d’échalotes, de poireaux, de persil, d’endives et de laitues

1209.91.91

Graines de choux

1209.91.99

Graines de légumes autres que les graines de concombres, de choux-fleurs, de carottes, d’oignons, d’échalotes, de poireaux, de persil, d’endives, de laitues et de choux

1210

Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1210.10.00

Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets

1210.20.01

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets

1210.20.02

Lupuline

| Chapitre 13

Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

1302

Opium, oléorésine de vanille, autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés,

1302.11.00

Opium

1302.19.09

Sucs et extraits végétaux autres que les extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires, autres que les sucs et extraits d’aloès, de Quassia amara, de manne, de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone; oléorésine de vanille

| Chapitre 15

Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale

1502

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03

1502.00.90

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03, autres que pour l’alimentation des animaux

1503

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

1503.00.00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

1504

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1504.10.20

Huiles de foies de poissons, autres que pour l’alimentation des animaux, fractions solides

1504.20.40

Huiles et graisses de poissons, autres que pour l’alimentation des animaux, fractions solides

1504.20.99

Huiles et graisses de poissons et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux et autres que les fractions solides

1504.30.21

Graisses de mammifères marins et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux

1505

Graisse de suint et substances grasses

1505.00.00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

1506

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1506.00.21

Graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, autres que pour l’alimentation des animaux

1506.00.30

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que les graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1506.00.99

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que les graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1507

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1507.90.90

Huile de soja et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux

1508

Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1508.10.90

Huile brute d’arachide et ses fractions, autre que pour l’alimentation des animaux

1508.90.90

Huile d’arachide et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux

1511

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1511.90.20

Huile de palme et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1512

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1512.11.90

Huiles brutes de tournesol ou de carthame, autres que pour l’alimentation des animaux

1512.19.90

Huiles brutes de tournesol ou de carthame et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux

1512.21.90

Huile de coton brute, autre que pour l’alimentation des animaux

1512.29.20

Huile de coton et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1512.29.99

Huile de coton et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1513

Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1513.11.90

Huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux

1513.19.20

Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1513.19.99

Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1513.21.90

Huile brute de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux

1513.29.20

Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1513.29.99

Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1514

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1514.19.90

Huiles brutes de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux

1514.99.90

Autres huiles brutes de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, autres que les huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux

1515

Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1515.11.90

Huile de lin brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux

1515.19.90

Huile de lin et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux

1515.21.90

Huile de maïs brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux

1515.29.90

Huile de maïs et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux

1515.50.20

Huile de sésame brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux

1515.50.99

Huile de sésame et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux

1515.90.70

Huile de jojoba brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux

1515.90.80

Huile de jojoba et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1515.90.99

Huile de jojoba et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux

1516

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

1516.10.20

Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, extraites uniquement de poissons ou de mammifères marins

1516.10.99

Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, autres qu’extraites uniquement de poissons ou de mammifères marins

1516.20.99

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, autres que les huiles de ricin hydrogénées

1517

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516

1517.90.21

Mélanges alimentaires liquides d’huiles végétales, autres que pour l’alimentation des animaux

1517.90.98

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516, autres que les mélanges alimentaires liquides d’huiles végétales, autres que les mélanges alimentaires liquides d’huiles animales et végétales consistant essentiellement en huiles végétales, autres que les mélanges ou préparations alimentaires utilisées pour le démoulage, autres que celles d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 %, autres que pour l’alimentation des animaux

1518

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles relevant du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs

1518.00.31

Huiles siccatives, autres que pour l’alimentation des animaux

1518.00.41

Huile de lin cuite, autre que pour l’alimentation des animaux

1518.00.99

Autres graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs, autres que les huiles de tung et autres huiles similaires de bois, l’huile d’oïticica, les huiles siccatives, l’huile de lin cuite et la linoxyne, autres que pour l’alimentation des animaux

| Chapitre 16

Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques

1602

Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang autres que des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande

1602.20.01

de foies d’oie ou de canard

1603

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques

1603.00.10

Extraits de viande de baleine

1603.00.20

Extraits et jus de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques

| Chapitre 17

Sucres et sucreries

1701

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide

1701.11.90

Sucres de canne sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux

1701.12.90

Sucres de betterave sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux

1701.91.90

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, autres que les sucres bruts, additionnés d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux

1701.99.91

Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, en morceaux ou en poudre

1701.99.95

Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, autres qu’en morceaux ou en poudre et sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, d’un poids maximum de 24 kg, conditionnés pour la vente au détail

1701.99.99

1702

Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés

1702.90.40

Sucres et mélasses caramélisés, y compris les caramels dits «colorants», autres que pour l’alimentation des animaux

| Chapitre 20

Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes

2003

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique

2003.20.00

Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique

2003.90.09

Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, autres que les champignons de couche

2005

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006

2005.40.03

Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006, autres que pour l’alimentation des animaux

2005.91.00

Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés

2006

Légumes, fruits, fruits à coques, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

2006.00.10

Gingembre, confit au sucre (égoutté, glacé ou cristallisé)

2008

Fruits, fruits à coques et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs

2008.19.00

Fruits à coques et autres graines, autres que les arachides, y compris les mélanges

ex 2008.92.09

Mélanges de fruits ne contenant pas d’ingrédients d’autres chapitres que le chapitre 8

2008.99.02

Prunes, autrement préparées ou conservées

2009

Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

2009.11.19

Jus d’orange, congelés, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix n’excédant pas 67

2009.11.99

Jus d’orange, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, concentrés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67

2009.19.19

Jus d’orange, non congelés, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67

2009.19.99

Jus d’orange, non congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, d’une valeur Brix excédant 67

2009.31.91

Jus de tout agrume autre que les oranges et les pamplemousses, d’une valeur Brix n’excédant pas 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, avec addition de sucre

2009.39.91

Jus de tout agrume autre que les oranges et les pamplemousses, d’une valeur Brix excédant 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, avec addition de sucre

2009.41.90

Jus d’ananas, d’une valeur Brix n’excédant pas 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg

2009.49.90

Jus d’ananas, d’une valeur Brix excédant 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg

2009.80.94

Jus de pêche ou jus d’abricot

| Chapitre 21

Préparations alimentaires diverses

2106

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

2106.90.31

Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants

| Chapitre 23

Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

2301

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons

2301.20.10

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, pour l’alimentation des animaux

2309

Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux

2309.10.11

Aliments pour chiens, conditionnés pour la vente au détail, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement

2309.10.12

Aliments pour chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement

2309.90.11

Préparations pour animaux de compagnie, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement

Annexe II

ANNEXE II

Contingents tarifaires applicables aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne

Tarif douanier norvégien

Désignation des marchandises

Contingents tarifaires consolidés

(quantités annuelles en tonnes)

Dont contingents additionnels

Droit dans le cadre du contingent (NOK/kg)

0201/0202

Viandes de l’espèce bovine:

900 (2)

900

0201 10 00

Carcasses et demi-carcasses de viandes bovines

0201 20 01

Quartiers dits «compensés» (partie avant et partie arrière de la même bête devant être présentés en même temps)

0201 20 02

Autres quartiers avant

0201 20 03

Autres quartiers arrière

0201 20 04

Coupe dite «pistola»

0202 10 00

Carcasses et demi-carcasses

0202 20 01

Quartiers dits «compensés» (partie avant et partie arrière de la même bête devant être présentés en même temps)

0202 20 02

Autres quartiers avant

0202 20 03

Autres quartiers arrière

0202 20 04

Coupe dite «pistola»

0203

Viandes de l’espèce porcine:

600 (2)

600

0203 11 10

Viandes de l’espèce porcine, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses des animaux de l’espèce porcine domestique

0203 21 10

Viandes de l’espèce porcine, congelées, en carcasses ou demi-carcasses des animaux de l’espèce porcine domestique

0206 41 00

Foies de l’espèce porcine, congelés

350

100

0207

Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés des volailles du no 01.05:

800 (2)

800

0207 11 00

de coqs et de poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 12 00

de coqs et de poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, congelés

0207 24 00

de dindes, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 25 00

de dindes, non découpés en morceaux, congelés

ex 0207 35 00

Poitrine de canard

100

0210 11 00 (3)

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

400

200

0406

Fromages et caillebotte

7 200 (4)

2 700

0511 99 11/0511 99 21

Poudre de sang, impropre à l’alimentation humaine

350

0701 90 22

Pommes de terre de primeurs: du 1er avril au 14 mai

2 500

0705 11 12/11 19

Laitues Iceberg: du 1er mars au 31 mai

400 (5)

400

0811 10 01/0811 10 09

Fraises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées

2 200 (6)

(7) |

300

1001 10 00

Blé dur

5 000 (8)

5 000

ex 1002 00 00

Seigle hybride d’automne

1 000 (9)

1 000

1005 90 10

Maïs, pour l’alimentation des animaux

10 000

1103 13 10

Gruaux et semoules de maïs, pour l’alimentation des animaux

10 000

1209 23 00

Graines de fétuque

400 (10)

345

1209 24 00

Graines de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)

200 (10)

100

1601 00 00

Saucisses et saucissons

400

200

1602 49 10

«Bacon crisp»

350

100

1602 50 01

Boulettes de viande

200

2009 71 00/2009 79 00

Jus de pomme, y compris concentré

3 300 (6)

1 000

2005 20 91

Pommes de terre, demi-produits pour la fabrication de snacks

3 000 (5)

3 000

2009 80 10/2009 80 20

Jus de cassis

150 (6)

150

ex 2009 80 99

Concentré de myrtilles

200 (6)

200

Annexe III

ANNEXE III

Réductions tarifaires applicables aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne

Tarif douanier norvégien

Désignation des marchandises

Nouveau droit ad valorem

Nouveau droit spécifique

(NOK/kg)

0209 00 00

Lard et graisse de porc

10,50

0602 10 21

Bégonias, toutes variétés

10 %

0602 10 24

Pélargonium

15 %

0602 90 62

Asplenium

15 %

0602 90 67

Bégonias, toutes variétés

30 %

0603 11 20

Roses (du 1er avril au 31 octobre)

150 %

0603 14 20

Chrysanthèmes (du 16 mars au 14 décembre)

150 %

0603 19 10

Bouquets mixtes, etc., contenant des fleurs classées sous les codes marchandises 06.03.1110 à 06.03.1420, mais lorsque ces fleurs ne confèrent pas aux bouquets leur caractère essentiel (toutefois, les plantes indiquées sous les codes 06.03.1921 à 06.03.1998 restent classées sous leurs numéros de code respectifs)

150 %

0603 19 92

Tulipes (Tulipa) (du 1er juin au 30 avril)

150 %

0603 19 93

Lis (Lilium)

150 %

0603 19 94

Chrysanthèmes (Argyranthemum) (du 1er mai au 31 octobre)

150 %

0603 19 95

Gypsophiles (Gypsophila)

150 %

0603 19 96

Alstroemères (Alstroemeria)

150 %

ex 0707 00 90

Cornichons (du 1er janvier au 30 juin)

1,60

2008 99 01

Pommes

5,75

2009 80 91

Jus de framboises

14,50

2009 80 92

Jus de fraises

14,50

Annexe IV

ANNEXE IV

Accès en franchise de droits aux importations dans l’Union européenne de produits originaires de Norvège

Codes NC

Désignation des marchandises

| Chapitre 2

Viandes et abats comestibles

0208

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

0208 90 70

Cuisses de grenouille

| Chapitre 5

Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

0511

Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine

0511 99 39

Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine; autres que le sperme de taureaux; autres que les produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3; autres que tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes; autres que les éponges naturelles d’origine animale; autres que bruts

| Chapitre 6

Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires, fleurs coupées et feuillages pour ornements

0601

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12

0601 10 10

Jacinthes

0601 10 20

Narcisses

0601 10 30

Tulipes

0601 10 40

Glaïeuls

0601 10 90

Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif

0601 20 30

Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

0601 20 90

Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur

0602

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons

0602 90 10

Blanc de champignons

0602 90 41

Arbres forestiers

0602 90 50

Autres plantes de plein air

0602 90 91

Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l’exception des cactées

0602 90 99

Autres

0604

0604 10 90

Mousses et lichens, autres que les lichens des rennes

0604 91 20

Arbres de Noël

0604 91 40

Rameaux de conifères

0604 99 90

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l’excl. des arbres de Noël et des rameaux de conifères)

| Chapitre 7

Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

0703

Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigérés

0703 90 00

Poireaux et autres légumes alliacés

0704

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, frais ou réfrigérés

ex 0704 10 00

Choux-fleurs brocolis, frais ou réfrigérés

0704 90 10

Choux blancs et choux rouges

0704 90 90

Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)

0705

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré

0705 29 00

Chicorées, autres que witloof

0708

Légumes à cosse, écossés ou non, frais ou réfrigérés

0708 90 00

Légumes à cosse autres que les pois et les haricots

0709

Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré

0709 40 00

Céleris, autres que les céleris-raves

0709 70 00

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

0710

Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés

071030.00

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés

0710 80 61

Champignons du genre Agaricus

0710 80 69

Autres champignons

0710 80 80

Artichauts

0710 80 85

Asperges

ex 0710 80 95

Choux-fleurs brocolis, congelés

0712

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712 20 00

Oignons

0712 31 00

Champignons du genre Agaricus

0712 32 00

Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)

0712 33 00

Trémelles (Tremella spp.)

0712 39 00

Truffes et champignons séchés, autres que ceux du genre Agaricus

0713

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713 50 00

Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)

0713.9000

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l’excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves et féveroles)

0714

0714 10 91

Manioc (cassave), des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

0714 10 98

Racines de manioc: autres

0714 20 10

Patates douces; fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

0714 20 90

Patates douces; autres

| Chapitre 8

Fruits et fruits à coques comestibles; écorces d’agrumes ou de melons

0802

Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués

0802 40 00

Châtaignes et marrons (Castanea spp.)

0802 50 00

Pistaches

0802 60 00

Noix macadamia

0802 90 50

Pignons

0802 90 85

Fruits à coques, autres que les amandes, les noisettes, les noix communes, les châtaignes et marrons, les pistaches, les noix macadamia, les noix de Pécan et les graines de pignons doux

0804

Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs

0804 10 00

Dattes

0804 20 10

Figues fraîches

0805

Agrumes, frais ou secs

0805 40 00

Pamplemousses et pomelos

0805 90 00

Agrumes, autres que les oranges, mandarines (y compris les tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, pamplemousses (y compris les pomelos), citrons et limes

0806

Raisins, frais ou secs

0806 10 10 (11)

Raisins de table

0806 10 90

Autres raisins frais

0808

Pommes, poires et coings, frais

0808 20 90

Coings

0809

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais

0809 40 90

Prunelles

0810

Autres fruits, frais

0810 20 90

Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises

0810 40 30

Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)

0810 40 50

Fruits du genre Vaccinium macrocarpon et du genre Vaccinium corymbosum

0810 40 90

Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, autres que les fruits du Vaccinium vitis-idaea, du Vaccinium myrtillus, du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum

0810 60 00

Durians

0810 90 50

Cassis

0810 90 60

Groseilles à grappes rouges

0810 90 70

Groseilles à grappes et groseilles à maquereau, fraîches

0810 90 95

Fruits frais, comestibles [à l’excl. des fruits à coque, des bananes, des dattes, des figues, des ananas, des avocats, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des fruits du jaquier (pain des singes), des litchis, des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des agrumes, des raisins et des melons]

0811

Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

0811 90 95

Airelles rouges, mûres roses, myrtilles, congelées

| Chapitre 9

Café, thé, maté et épices

0904

Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés

0904 12 00

Poivre du genre Piper, broyé ou pulvérisé

0904 20 10

Piments doux ou poivrons, non broyés ni pulvérisés

0904 20 90

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés

0905

Vanille

0905 00 00

Vanille

0907

Girofles (antofles, clous et griffes)

0907 00 00

Girofles (antofles, clous et griffes)

0910

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices

0910 20 90

Safran, broyé ou pulvérisé

0910 91 90

Mélanges broyés ou pulvérisés de différents types d’épices

0910 99 33

Serpolet (Thymus serpyllum), sauf broyé ou pulvérisé

0910 99 39

Thym (à l’excl. du thym broyé ou pulvérisé et du serpolet)

0910 99 50

Feuilles de laurier

0910 99 99

Épices, broyées ou pulvérisées [à l’excl. du poivre du genre Piper, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, de la vanille, de la cannelle, des fleurs de cannelier, des girofles (antofles, clous et griffes), des noix muscades, macis, amomes et cardamomes, des graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi et des baies de genièvre, du gingembre, du safran, du curcuma, du thym, des feuilles de laurier, du curry, des graines de fenugrec et des mélanges de différents types d’épices]

| Chapitre 11

Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

1104

Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple); germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)

1104 29 01

Grains d’orge, mondés (décortiqués ou pelés)

1104 29 03

Grains d’orge, mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten»)

1104 29 05

Grains d’orge perlés

1104 29 07

Grains d’orge, seulement concassés

1104 29 09

Grains d’orge [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten»), perlés ou seulement concassés]

1104 29 11

Grains de froment (blé), mondés (décortiqués ou pelés)

1104 29 18

Grains de céréales, mondés [décortiqués ou pelés], à l’excl. de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz ou du blé (froment)

1104 29 30

Grains de céréales perlés (à l’excl. de l’orge, de l’avoine, du maïs ou du riz)

1104 29 51

Grains de céréales, de froment (blé), seulement concassés

1104 29 55

Grains de céréales, de seigle, seulement concassés

1104 29 59

Grains de céréales, seulement concassés [autres que l’orge, l’avoine, le maïs, le blé (froment) et le seigle]

1104 29 81

Grains de céréales [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés]

1104 29 85

Grains de céréales, de seigle [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés]

1104 29 89

Grains de céréales [autres que l’orge, l’avoine, le maïs, le blé (froment) et le seigle, mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés]

1106

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no0713 , de sagou ou des racines ou tubercules du no0714 et des produits du chapitre 8

1106 10 00

Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et des autres légumes à cosse secs du no0713

1106 30 10

Farines, semoules et poudres de bananes

1106 30 90

Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 «Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons» (autres que les bananes)

1108

Amidons et fécules; inuline

1108 11 00

Amidon de froment (blé)

1108 12 00

Amidon de maïs

1108 14 00

Fécule de manioc (cassave)

1108 19 10

Amidon de riz

1108 19 90

Amidons et fécules [à l’excl. du froment (blé), du maïs, de la pomme de terre, du manioc et du riz]

1108 20 00

Inuline

1109

Gluten de froment (blé), même à l’état sec

1109 00 00

Gluten de froment (blé), même à l’état sec

| Chapitre 12

Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

1209

Graines, fruits et spores à ensemencer

1209 10 00

Graines de betteraves à sucre

1209 91 10

Graines de choux-raves (Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.), destinées à l’ensemencement

1209 91 30

Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva), destinées à l’ensemencement

1209 91 90

Graines de légumes destinées à l’ensemencement (à l’excl. de Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.)

1210

Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1210 10 00

Cônes de houblon, frais ou secs, sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets

1210 20 10

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline

1210 20 90

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, sauf enrichis en lupuline

| Chapitre 13

Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

1302

Opium, oléorésine de vanille, autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés

1302 19 05

Oléorésine de vanille

| Chapitre 15

Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale

1502

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no1503

1502 00 90

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’exclusion de celles destinées à des usages industriels, de la stéarine solaire, de l’huile de saindoux, de l’oléostéarine, de l’oléomargarine et de l’huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées)

1503

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

1503 00 19

Stéarine solaire et oléostéarine (à l’exclusion de celles destinées à des usages industriels, émulsionnées, mélangées ou autrement préparées)

1503 00 90

Huile de suif, oléomargarine et huile de saindoux (à l’exclusion des huiles émulsionnées, mélangées ou autrement préparées et de l’huile de suif destinée à des usages industriels)

1504

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1504 10 10

Huiles de foies de poissons et leurs fractions, d’une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées,

1504 10 99

Huiles et graisses de poissons et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et autres que les huiles de foies

1505

Graisse de suint et substances grasses

1505 00 10

Graisse de suint, brute (suintine)

1507

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1507 10 10

Huile de soja brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1507 10 90

Huile de soja brute, même dégommée, mais non destinée à des usages techniques ou industriels

1507 90 10

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)

1507 90 90

Huile de soja et ses fractions, même raffinées (à l’excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels, chimiquement modifiées et brutes)

1508

Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1508 10 90

Huile d’arachide brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels

1508 90 10

Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)

1508 90 90

Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et destinées à des usages techniques ou industriels)

1509

Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1509 10 10

Huile d’olive vierge lampante obtenue à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile

1509 10 90

Huile d’olive obtenue à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, n’ayant subi aucun traitement, autre que l’huile d’olive vierge lampante

1509 90 00

Huile d’olive et ses fractions, obtenues à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, autres que l’huile d’olive vierge et l’huile chimiquement modifiée

1510

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no1509

1510 00 10

Huiles brutes

1510 00 90

Autres

1511

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1511 10 90

Huile de palme brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels

1511 90 11

Fractions solides d’huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages d’un contenu de 1 kg ou moins

1511 90 19

Fractions solides d’huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages d’un contenu excédant 1 kg ou présentées autrement

1511 90 91

Huile de palme et ses fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, mais non destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes

1511 90 99

Huile de palme et ses fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes

1512

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1512 11 10

Huiles de tournesol ou de carthame brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1512 11 91

Huile de tournesol brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels

1512 11 99

Huile de carthame brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels

1512 19 10

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)

1512 19 90

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes)

1512 21 10

Huiles de coton brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1512 21 90

Huiles de coton brutes, mais non destinées à des usages techniques ou industriels

1512 29 10

Huiles de coton et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)

1512 29 90

Huiles de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes)

1513

Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1513 11 10

Huiles de coco brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1513 11 91

Huiles de coco brutes, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels

1513 11 99

Huiles de coco brutes, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages techniques ou industriels

1513 19 11

Fractions solides d’huile de coco, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg

1513 19 19

Fractions solides d’huile de coco, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg

1513 19 30

Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et autres que brutes

1513 19 91

Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes

1513 19 99

Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes

1513 21 10

Huiles de palmiste ou de babassu brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1513 21 30

Huiles de palmiste ou de babassu brutes, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels

1513 21 90

Huiles de palmiste ou de babassu brutes, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages techniques ou industriels

1513 29 11

Fractions solides d’huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg

1513 29 19

Fractions solides d’huile de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées

1513 29 30

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, ni brutes

1513 29 50

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels, ni brutes

1513 29 90

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages industriels, ni brutes

1514

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1514 11 10

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %», brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1514 11 90

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %», brutes, autres que les huiles destinées à des usages techniques ou industriels

1514 19 10

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes

1514 19 90

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres que destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que brutes

1514 91 10

Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1514 91 90

Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, brutes, autres que les huiles destinées à des usages techniques ou industriels

1514 99 10

Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes

1514 99 90

Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que brutes)

1515

Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1515 11 00

Huile de lin brute

1515 19 10

Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1515 19 90

Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes

1515 21 10

Huile de maïs brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1515 21 90

Huile de maïs brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels

1515 29 10

Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages industriels, à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1515 29 90

Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages industriels et brutes

1515 30 90

Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, non destinées à la production de l’acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques

1515 50 11

Huile de sésame brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1515 50 19

Huile de sésame brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels

1515 50 91

Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, à l’exclusion des huiles brutes

1515 50 99

Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes

1515 90 29

Huile de graines de tabac brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels

1515 90 39

Huile de graines de tabac et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes

1515 90 40

Graisses et huiles végétales brutes et leurs fractions, fixes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac

1515 90 51

Graisses et huiles végétales concrètes, brutes, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac

1515 90 59

Graisses et huiles végétales brutes, fixes, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg, ou brutes, liquides, non destinées à des usages techniques ou industriels; autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac

1515 90 60

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine; que les graisses et huiles brutes; que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac

1515 90 91

Graisses et huiles végétales concrètes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées à des usages techniques ou industriels et des graisses et huiles brutes)

1515 90 99

Graisses et huiles végétales concrètes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées à des usages techniques ou industriels et des graisses et huiles brutes)

1516

1516 10 10

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d’un contenu de 1 kg ou moins

1516 10 90

1516 20 91

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net de 1 kg ou moins (à l’exclusion de l’huile de ricin hydrogénée dite «opal wax» et autrement préparée)

1516 20 95

Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d’illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg ou autrement présentées, autres que destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1516 20 96

Huiles d’arachide, de coton, de soja ou de tournesol et leurs fractions, autres que celles du no 1516.20.95; autres huiles et leurs fractions d’une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg ou autrement préparées [à l’exclusion des huiles de palmiste, d’illipé, de coco (huile de coprah), de navette ou de copaïba, et des huiles du no 1516.20.95]

1516 20 98

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, à l’exclusion des graisses et huiles et de leurs fractions autrement préparées, de l’huile de ricin hydrogénée et des nos 1516.20.95 et 1516.20.96

1517

1517 90 91

Mélanges alimentaires d’huiles végétales fixes, fluides, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n’excédant pas 10 % (à l’exclusion des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées et des mélanges d’huiles d’olive)

1517 90 99

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales et fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n’excédant pas 10 % (à l’exclusion des huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, des mélanges ou préparations alimentaires utilisées pour le démoulage, ainsi que la margarine à l’état solide)

1518

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs

1518 00 31

Huiles végétales fixes brutes, fluides, mélangées, non alimentaires, n.d.a., destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1518 00 39

Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, non alimentaires, n.d.a., destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)

1518 00 91

1518 00 95

Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d’huiles animales ou de graisses et d’huiles animales et végétales et leurs fractions

1518 00 99

Autres

| Chapitre 16

Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques

1602

Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande)

1602 20 10

Préparations de foies d’oie ou de canard

1603

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques

1603 00 10

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg

| Chapitre 20

Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes

2003

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique

2003 20 00

Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique

2003 90 00

Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique

2005

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no2006

2005 40 00

Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que pour l’alimentation des animaux

2005 91 00

Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés

2008

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs

2008 19 11

Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d’arec (ou de bétel), de noix de kola et de noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg, sauf confits au sucre

2008 19 13

Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg

2008 19 19

Fruits à coques et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg, sauf préparés ou conservés au vinaigre, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des arachides, des amandes et pistaches grillées, des noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

2008 19 91

Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain de singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, n.d.a.

2008 19 93

Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg

2008 19 95

Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des arachides, des amandes, des pistaches, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d’arec (ou de bétel), des noix de kola et des noix macadamia)

2008 19 99

Fruits à coques et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, sauf préparés ou conservés au vinaigre, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des arachides, des fruits à coque grillés, des noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coque tropicaux et fruits tropicaux

2008 92 12

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas

2008 92 14

Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)

2008 92 16

2008 92 18

Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)

2008 92 32

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion de ceux ayant une teneur en sucres excédant 9 % en poids)

2008 92 34

Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)

2008 92 36

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion de ceux ayant une teneur en sucres excédant 9 % en poids)

2008 92 38

Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)

2008 92 51

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg

2008 92 59

Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)

2008 92 72

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg

2008 92 74

Mélanges de fruits dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)

2008 92 76

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés)

2008 92 78

Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)

2008 92 92

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus

2008 92 93

Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)

2008 92 94

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg

2008 92 96

Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)

2008 92 97

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 4,5 kg

2008 92 98

Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 4,5 kg, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux du type spécifié dans la note additionnelle 7 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)

2008 99 45

Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg

2008 99 67

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, sauf confits au sucre, mais non conservés dans du sirop et à l’exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jacquier (pain des singes), des sapotilles, des caramboles et des pitahayas

2008 99 72

Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus

2008 99 78

Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 5 kg

2009

Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

2009 11 91

Jus d’orange congelés, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids et d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % en poids, sauf avec addition d’alcool

2009 11 99

Jus d’orange congelés, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids et d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % en poids

2009 19 11

Jus d’orange, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool et congelés

2009 19 19

Jus d’orange, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool et congelés

2009 31 11

Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges, ainsi que des jus d’orange et de pamplemousse)

2009 31 51

Jus de citron, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, sauf avec addition d’alcool

2009 31 91

Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C et d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges, ainsi que des jus de citron, d’orange et de pamplemousse)

2009 39 91

Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 20 mais n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur excédant 30 % en sucres d’addition (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges ainsi que des jus de citron, d’orange et de pamplemousse)

2009 41 10

Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool

2009 41 91

Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool

2009 41 99

Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool

2009 80 11

Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 22 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool

2009 80 19

Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 22 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool

2009 80 34

Jus de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids (à l’exclusion des mélanges)

2009 80 35

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids [à l’exclusion des mélanges et des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jacquier (pain des singes), de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisin, de pommes et de poires]

2009 80 36

Jus de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool et des mélanges)

2009 80 38

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids [à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges et des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de jus d’ananas, de jus de tomates, de jus de raisin, y compris les moûts de raisin, de jus de pommes et de jus de poires]

2009 80 50

Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids, sauf avec addition d’alcool

2009 80 61

Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 18 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 %, sauf avec addition d’alcool

2009 80 63

Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 18 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n'excédant pas 30 %, sauf avec addition d’alcool

2009 80 69

Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool

2009 80 71

Jus de cerise, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool

2009 80 73

Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, avec addition de sucre (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool)

2009 80 79

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, des jus d’ananas, des jus de tomates, des jus de raisin, y compris les moûts de raisin, des jus de pommes, des jus de poires et des jus de cerise]

2009 80 85

Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool)

2009 80 86

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, des jus d’ananas, des jus de tomates, des jus de raisin, y compris les moûts de raisin, des jus de pommes et des jus de poires]

2009 80 88

Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 euros par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n'excédant pas 30 % (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool)

2009 80 89

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n’excédant pas 30 % [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de jus d’ananas, de jus de tomates, de jus de raisin, y compris les moûts de raisin, de jus de pommes, et de jus de poires]

2009 80 95

Jus de fruits de l’espèce Vaccinium macrocarpum, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool

2009 80 96

Jus de cerise, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool

2009 80 97

Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C (à l’exclusion des jus avec addition de sucre ou d’alcool)

2009 80 99

Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C [à l’exclusion des jus avec addition de sucre ou d’alcool, des mélanges et des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisin, y compris les moûts de raisin, de pommes, de poires, de cerise et des fruits de l’espèce Vaccinium macrocarpon]

Annexe V

ANNEXE V

Contingents tarifaires applicables aux importations dans l’Union européenne de produits originaires de Norvège

Codes NC

Désignation des marchandises

Contingents tarifaires consolidés

(quantités annuelles en tonnes)

Dont quantités additionnelles

Droit dans le cadre du contingent

(EUR/kg)

0406

Fromages et caillebotte

7 200 (12)

3 200

0810 20 10

Framboises fraîches

400

2005 20 20

Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l’état

200

0809 20 05

0809 20 95

Cerises fraîches (13)

900

2309 10 13

2309 10 15

2309 10 19

2309 10 33

2309 10 39

2309 10 51

2309 10 53

2309 10 59

2309 10 70

2309 10 90

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail

13 000

B. Lettre du Royaume de Norvège

Monsieur,

J’ai l’honneur d’accuser réception de votre lettre de ce jour libellée comme suit:

«J’ai l’honneur de me référer aux négociations menées entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant les échanges bilatéraux dans le domaine de l’agriculture, qui ont été conclues le 28 janvier 2010.

Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et la Norvège a été engagé sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé “accord EEE”), en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre l’Union européenne et la Norvège (ci-après dénommées “parties”), sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l’évolution des politiques et réalités agricoles respectives des parties, notamment en ce qui concerne l’évolution des échanges bilatéraux et des échanges avec d’autres partenaires commerciaux dans le monde entier.

Je vous confirme par la présente que les résultats des négociations ont été les suivants:

1. |

La Norvège s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe I.

2. |

La Norvège s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe II.

3. |

La Norvège s’engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe III.

4. |

L’Union européenne s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de la Norvège énumérés à l’annexe IV.

5. |

L’Union européenne s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de Norvège énumérés à l’annexe V.

6. |

Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V se réfèrent à ceux applicables aux parties au 1er janvier 2009.

7. |

Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège de viandes porcines à concurrence de 600 tonnes, de viandes de volaille à concurrence de 800 tonnes et de viandes bovines à concurrence de 900 tonnes, comme prévu à l’annexe II, seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.

8. |

Les parties conviennent de consolider, dès que possible, toutes les concessions bilatérales (celles existant déjà et celles prévues dans le présent échange de lettres) dans un nouvel échange de lettres, qui devrait remplacer les accords agricoles bilatéraux existants.

9. |

Les règles d’origine aux fins de la mise en œuvre des concessions visées aux annexes I à V sont définies à l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992. Cependant, l’annexe II du protocole 4 de l’accord EEE doit s’appliquer en lieu et place de l’appendice de l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992.

10. |

Les parties prennent les mesures requises pour faire en sorte que les avantages qu’elles s’accordent mutuellement ne soient pas compromis par d’autres mesures de restriction des importations.

11. |

Les parties conviennent de prendre les mesures utiles nécessaires de sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues.

12. |

Les parties conviennent de promouvoir autant qu’elles le peuvent les échanges de produits bénéficiant d’une indication géographique. Les parties conviennent de mener de nouvelles discussions bilatérales en vue d’une meilleure compréhension des législations et des procédures d’enregistrement respectives, afin de dégager les manières de renforcer la protection des indications géographiques respectives sur leurs territoires et examineront la possibilité de s’engager dans un accord bilatéral à cet effet.

13. |

Les parties conviennent de se communiquer à intervalles réguliers des informations sur les produits échangés, sur la gestion des contingents tarifaires et sur les cotations de prix ainsi que toute autre information utile concernant leur marché intérieur respectif et la mise en œuvre des résultats des négociations.

14. |

Des consultations auront lieu, à la demande d’une des parties, sur tout problème relatif à la mise en œuvre des résultats des négociations. En cas de difficultés liées à cette mise en œuvre, des consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue de l’adoption des mesures correctives qui s’imposent.

15. |

Les parties notent que les autorités douanières norvégiennes envisagent de réviser la structure du chapitre 6 du tarif douanier norvégien. Des consultations seront organisées avec la Commission européenne afin d’examiner si des préférences bilatérales seront influencées par cette révision. Les parties conviennent qu’il s’agira d’un examen technique.

16. |

Les parties réaffirment leur engagement, conformément à l’article 19 de l’accord EEE, de poursuivre leurs efforts en vue de parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles. À cette fin, les parties conviennent de procéder, dans un délai de deux ans, à un nouvel examen des conditions de leurs échanges de produits agricoles en vue d’explorer de possibles concessions.

17. |

En ce qui concerne le contingent tarifaire actuel de 4 500 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent que la gestion actuelle de ce contingent tarifaire, basée sur le principe des droits historiques et le principe des nouveaux arrivés, devrait être remplacée à partir de 2014 par un système de gestion autre que l’adjudication, tel qu’un système de licences ou le système du “premier arrivé, premier servi”. Les modalités d’un tel système devraient être établies par les autorités norvégiennes après consultation de la Commission européenne, en vue d’une compréhension mutuelle, pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues. La gestion actuelle sur la base d’une liste de fromages, visée dans l’échange de lettres du 11 avril 1983, doit être abolie.

Les parties conviennent que la gestion du nouveau contingent tarifaire de 2 700 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège relèvera d’un système d’adjudication. La gestion par adjudication sera réexaminée comme exposé dans les paragraphes précédents. En particulier, le remplissage des contingents et les frais d’adjudication seront évalués.

Les contingents tarifaires de 7 200 tonnes applicables aux importations de fromage dans l’Union européenne et en Norvège doivent s’appliquer à tous les types de fromages.

18. |

En cas de nouvel élargissement de l’Union européenne, les parties évalueront son incidence sur les échanges bilatéraux, afin d’adapter les préférences bilatérales de manière telle que les flux commerciaux préférentiels préexistants entre la Norvège et les pays adhérents puissent se poursuivre.

Le présent accord sous forme d’échange de lettres entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d’approbation.»

Je suis en mesure de confirmer l’accord du gouvernement norvégien sur le contenu de votre lettre.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’assurance de ma très haute considération.

Utferdiget i Brussel, den

Съставено в Брюксел на

Hecho en Bruselas, el

V Bruselu dne

Udfærdiget i Bruxelles, den

Geschehen zu Brüssel am

Brüssel,

Έγινε στις Βρυξέλλες, στις

Done at Brussels,

Fait à Bruxelles, le

Fatto a Bruxelles, addì

Briselē,

Priimta Briuselyje,

Kelt Brüsszelben,

Magħmul fi Brussell,

Gedaan te Brussel,

Sporządzono w Brukseli, dnia

Feito em Bruxelas,

Întocmit la Bruxelles,

V Bruseli

V Bruslju,

Tehty Brysselissä

Utfärdat i Bryssel den

For Kongeriket Norge

За Кралство Норвегия

Por el Reino de Noruega

Za Norské království

For Kongeriget Norge

Für das Königreich Norwegen

Norra Kuningriigi nimel

Гια τо Βασίλειо της Νορβηγίας

For the Kingdom of Norway

Pour le Royaume de Norvège

Per il Regno di Norvegia

Norvēģijas Karalistes vārdā

Norvegijos Karalystės vardu

A Norvég Királyság részéről

Ghar- Renju tan-Norveġja

Voor het Koninkrijk Noorwegen

W imieniu Królestwa Norwegii

Pelo Reino da Noruega

Pentru Regatul Norvegiei

Za Nórske kráľovstvo

Za Kraljevino Norveško

Norjan kuningaskunnan puolesta

För Konungariket Norge

(1) Ces produits sont importés en franchise de droits. Cependant, la Norvège se réserve le droit d’introduire un droit si les produits sont importés aux fins de l’alimentation animale.

(2) Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.

(3) L’accroissement du contingent correspond au code tarifaire 02.10.1100 au moment de la concession originale en 2003.

(4) Il n’y aura plus de restriction concernant les types de fromages qui peuvent être importés en Norvège.

(5) La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: industrie de transformation.

(6) La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: industrie de conservation des fruits et légumes.

(7) Fusion de contingents existants.

(8) Critère de l’utilisateur final: production de pâtes.

(9) La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: destinées à l’ensemencement.

(10) La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: pour le gazon uniquement.

(11) Système des prix d’entrée maintenu.

(12) Le contingent tarifaire de 7 200 tonnes pour les importations de fromage dans l’Union européenne s’applique à tous les types de fromages.

(13) La période contingentaire prévue du 16 juillet au 31 août est étendue du 16 juillet au 15 septembre.