Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 1282/2011 de la Commission du 28 novembre 2011 modifiant et corrigeant le règlement (UE) no 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 28/11/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 1282/2011

Adopté le28 novembre 2011

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 9 considérants, 1 annexe

CELEX32011R1282

RéférenceRèglement (UE) n° 1282/2011, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (9)

(1)

(1) Le règlement (UE) no 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires établit une liste de l’Union des monomères, autres substances de départ et additifs qui peuvent être utilisés pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique. Récemment, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a rendu une évaluation scientifique favorable concernant des substances supplémentaires qu’il y a lieu à présent d’ajouter à la liste actuelle.

(2)

(2) Certaines autres substances ayant fait l’objet d’une nouvelle évaluation scientifique favorable de l’Autorité, il y a lieu de modifier les restrictions et/ou spécifications déjà établies au niveau de l’UE à leur égard.

(3)

(3) Les restrictions et spécifications relatives à l’utilisation de la substance inscrite sous le numéro de substance MCDA 239 et la dénomination 2,4,6-triamino-1,3,5-triazine (mélamine) devraient être modifiées à la suite de l’avis scientifique publié par l’Autorité le 13 avril 2010, dans lequel elle a fixé une dose journalière acceptable (DJA) de 0,2 mg/kg de masse corporelle pour ladite substance. Dans son avis, l’Autorité a également conclu que l’exposition des enfants due à la migration à partir des matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires serait du même ordre que la DJA. Compte tenu de la DJA et de l’exposition à partir de toute autre source, il convient de réduire la limite de migration applicable à la substance no 239. Il est proposé de fixer la limite de migration à 2,5 mg/kg de denrées alimentaires par analogie à la teneur maximale en mélamine autorisée dans les denrées alimentaires par le règlement (CE) no 1135/2009 de la Commission du 25 novembre 2009 soumettant l’importation de certains produits originaires ou en provenance de Chine à des conditions particulières et abrogeant la décision 2008/798/CE.

(4)

(4) Il y a donc lieu de modifier l’annexe I du règlement (UE) no 10/2011 en conséquence.

(5)

(5) La substance inscrite sous le numéro de substance MCDA 438 et la dénomination bis(2,6-diisopropylphényl)carbodiimide peut être utilisée en tant qu’additif dans les matières plastiques conformément au tableau 1 de l’annexe I du règlement (UE) no 10/2011. L’Autorité a réévalué la sécurité de la substance autorisée. Dans son avis, l’Autorité a précisé que la substance doit être utilisée en tant que monomère plutôt qu’en tant qu’additif dans les matières plastiques. Pour cette raison, il convient de rectifier l’utilisation et d’actualiser le numéro de référence en conséquence dans l’annexe I.

(6)

(6) La substance inscrite sous le numéro de substance MCDA 376 et la dénomination N-méthylpyrrolidone peut être utilisée en tant qu’additif dans les matières plastiques conformément au tableau 1 de l’annexe I du règlement (UE) no 10/2011, sans limite de migration spécifique. Dans son avis, l’Autorité a fixé une DJA de 1 mg/kg de masse corporelle, ce qui se traduit par une LMS de 60 mg/kg de denrées alimentaires. Cette limite coïncide avec la limite de migration spécifique générique établie à l’article 11, paragraphe 2, du règlement (UE) no 10/2011; la LMS de 60 mg/kg étant toutefois dérivée d’un seuil toxicologique – la DJA en l’occurrence –, il y a lieu d’en faire figurer une mention spécifique à l’annexe I.

(7)

(7) La substance inscrite sous le numéro de substance MCDA 797 et la dénomination polyester d’acide adipique et d’1,3-butanediol, d’1,2-propanediol et de 2-éthyl-1-hexanol peut être utilisée en tant qu’additif dans les matières plastiques conformément au tableau 1 de l’annexe I du règlement (UE) no 10/2011; ladite substance porte le numéro CAS 0007328-26-5. Selon l’avis rendu par l’Autorité, le numéro CAS devrait être le 0073018-26-5. Il y a donc lieu de rectifier le numéro CAS de cette substance dans l’annexe I.

(8)

(8) Pour limiter les charges administratives qui pèsent sur les exploitants, les matériaux et objets en matière plastique qui ont été mis sur le marché légalement sur la base des exigences fixées dans le règlement (UE) no 10/2011 et qui ne sont pas conformes au présent règlement devraient pouvoir être mis sur le marché jusqu’au 1er janvier 2013. Ils devraient pouvoir rester sur le marché jusqu’à épuisement des stocks.

(9)

(9) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

Article 1

L’annexe I du règlement (UE) no 10/2011 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Les matériaux et objets en matière plastique qui ont été mis sur le marché légalement avant le 1er janvier 2012 et qui ne sont pas conformes au présent règlement peuvent continuer à être mis sur le marché jusqu’au 1er janvier 2013. Ils peuvent rester sur le marché jusqu’à épuisement des stocks.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

L’annexe I du règlement (UE) no 10/2011 est modifiée comme suit:

1) Dans le tableau 1, les lignes suivantes sont insérées par ordre numérique des numéros de substance MCDA:

Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères

(oui/non)

Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne

(oui/non)

FRTMG applicable

(oui/non)

LMS

[mg/kg]

LMS (T)

[mg/kg]

(No de restriction de groupe)

| Restrictions et spécifications | Notes relatives au contrôle de conformité

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)

| 855 | 40560 | | copolymère du butadiène, du styrène et du méthacrylate de méthyle, réticulé avec du diméthacrylate de 1,3-butanediol | oui | non | non | | | À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide à une concentration maximale de 12 % à température ambiante ou à une température inférieure. |

| 856 | 40563 | | copolymère du butadiène, du styrène, du méthacrylate de méthyle et de l’acrylate de butyle, réticulé avec du divinylbenzène ou du diméthacrylate de 1,3-butanediol | oui | non | non | | | À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide à une concentration maximale de 12 % à température ambiante ou à une température inférieure. |

| 857 | 66765 | 0037953-21-2 | copolymère du méthacrylate de méthyle, de l’acrylate de butyle, du styrène et du méthacrylate de glycidyle | oui | non | non | | | À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide à une concentration maximale de 2 % à température ambiante ou à une température inférieure. |

| 863 | 15260 | 0000646-25-3 | 1,10-décanediamine | non | oui | non | 0,05 | | À utiliser uniquement comme comonomère pour la fabrication d’objets en polyamide réutilisables en contact avec des denrées alimentaires aqueuses, acides et laitières à température ambiante ou en contact de courte durée à une température maximale de 150 °C. |

| 873 | 93460 | | produit de réaction du dioxyde de titane avec de l’octyltriéthoxysilane | oui | non | non | | | Produit de réaction du dioxyde de titane avec un maximum de 2 % m/m de la substance de traitement de surface octyltriéthoxysilane, transformé à haute température. |

| 894 | 93360 | 0016545-54-3 | 3,3'-thiobispropionate de ditétradécyle | oui | non | non | | (14) | |

| 895 | 47060 | 0171090-93-0 | esters d’acide 3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propanoïque avec des alcools linéaires ou ramifiés en C13-C15 | oui | non | non | 0,05 | | À utiliser uniquement dans les polyoléfines en contact avec des denrées alimentaires autres que des produits gras/à forte teneur en alcool ou laitiers. |

| 896 | 71958 | 0958445-44-8 | sel d’ammonium de l’acide 3H-perfluoro-3-[(3-méthoxy-propoxy) propanoïque] | oui | non | non | | |

À utiliser uniquement dans la polymérisation de fluoropolymères lorsque ces derniers:

— sont fabriqués à une température supérieure à 280 °C pendant au moins dix minutes,

— sont fabriqués à une température supérieure à 190 °C à une concentration maximale de 30 % m/m pour une utilisation dans des mélanges avec des polymères de polyoxyméthylène et destinés à des objets réutilisables.

| 923 | 39150 | 0000120-40-1 | N,N-bis(2-hydroxyéthyl) dodécanamide | oui | non | non | 5 | | La quantité résiduelle de diéthanolamine dans les matières plastiques, en tant qu’impureté et produit de la décomposition de la substance, ne peut entraîner une migration de diéthanolamine supérieure à 0,3 mg/kg de denrée alimentaire. | (18)

| 924 | 94987 | | mélanges de triesters et de diesters du triméthylolpropane avec les acides n-octanoïque et n-décanoïque | oui | non | non | 0,05 | | À utiliser uniquement dans le PET en contact avec tous les types de denrées alimentaires autres que les produits gras, à forte teneur en alcool ou laitiers. |

| 926 | 71955 | 0908020-52-0 | sel d’ammonium de l’acide perfluoro[(2- éthyloxy-éthoxy)acétique] | oui | non | non | | | À utiliser uniquement dans la polymérisation de fluoropolymères fabriqués à une température supérieure à 300 °C pendant au moins dix minutes. |

| 971 | 25885 | 0002459-10-1 | trimellitate de triméthyle | non | oui | non | | | À utiliser uniquement en tant que comonomère à une concentration maximale de 0,35 % m/m pour la production de polyesters modifiés destinés à être utilisés en contact avec des denrées alimentaires aqueuses ou sèches ne contenant pas de matières grasses libres en surface. | (17)

| 972 | 45197 | 0012158-74-6 | hydroxyphosphate de cuivre | oui | non | non | | | |

| 973 | 22931 | 0019430-93-4 | (perfluorobutyl)éthylène | non | oui | non | | | À utiliser uniquement en tant que comonomère à une concentration maximale de 0,1 % m/m dans la polymérisation de fluoropolymères, frittés à haute température. |

| 974 | 74050 | 939402-02-5 | Acide phosphoreux, mélange de triesters de 2,4-bis(1,1-diméthylpropyl)phényle et de 4-(1,1- diméthylpropyl)phényle | oui | non | oui | 5 | |

LMS exprimée en tant que somme des formes phosphite et phosphate de la substance et du produit d’hydrolyse 4-tert-amylphénol.

La migration du produit d’hydrolyse 2,4-di-tert-amylphénol ne peut dépasser 0,05 mg/kg.

2) Dans le tableau 1, pour la substance suivante, le texte des colonnes (2), (5), (6) et (10) est remplacé par le texte suivant:

Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères

(oui/non)

Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne

(oui/non)

FRTMG applicable

(oui/non)

LMS

[mg/kg]

LMS (T)

[mg/kg]

(No de restriction de groupe)

| Restrictions et spécifications | Notes relatives au contrôle de conformité

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)

| 438 | 13303 | 0002162-74-5 | bis(2,6-diisopropylphényl)carbodiimide | non | oui | non | 0,05 | | Exprimé en tant que somme du bis(2,6-diisopropylphényl)carbodiimide et de son produit d’hydrolyse 2,6-diisopropylaniline |

3) Dans le tableau 1, pour la substance suivante, le texte de la colonne (3) est remplacé par le texte suivant:

Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères

(oui/non)

Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne

(oui/non)

FRTMG applicable

(oui/non)

LMS

[mg/kg]

LMS (T)

[mg/kg]

(No de restriction de groupe)

| Restrictions et spécifications | Notes relatives au contrôle de conformité

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)

| 797 | 76807 | 0073018-26-5 | polyester d’acide adipique et d’1,3-butanediol, d’1,2-propanediol et de 2-éthyl-1-hexanol | oui | non | oui | |

(31) (32)

| |

4) Dans le tableau 1, pour les substances suivantes, le texte de la colonne (8) est remplacé par le texte suivant:

Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères

(oui/non)

Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne

(oui/non)

FRTMG applicable

(oui/non)

LMS

[mg/kg]

LMS (T)

[mg/kg]

(No de restriction de groupe)

| Restrictions et spécifications | Notes relatives au contrôle de conformité

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)

| 239 | 19975 | 0000108-78-1 | 2,4,6-triamino-1,3,5-triazine | oui | oui | non | 2,5 | | |

| 25420

| 93720

| 376 | 66905 | 0000872-50-4 | N-méthylpyrrolidone | oui | non | non | 60 | | |

5) Dans le tableau 1, pour la substance suivante, le texte des colonnes (8) et (10) est remplacé par le texte suivant:

Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères

(oui/non)

Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne

(oui/non)

FRTMG applicable

(oui/non)

LMS

[mg/kg]

LMS (T)

[mg/kg]

(No de restriction de groupe)

| Restrictions et spécifications | Notes relatives au contrôle de conformité

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)

| 452 | 38885 | 0002725-22-6 | 2,4-bis(2,4-diméthylphényl)-6-(2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1,3,5-triazine | oui | non | non | 5 | | |

6) Dans le tableau 1, pour les substances suivantes, le texte de la colonne (10) est remplacé par le texte suivant:

Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères

(oui/non)

Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne

(oui/non)

FRTMG applicable

(oui/non)

LMS

[mg/kg]

LMS (T)

[mg/kg]

(No de restriction de groupe)

| Restrictions et spécifications | Notes relatives au contrôle de conformité

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)

| 794 | 18117 | 0000079-14-1 | acide glycolique | non | oui | non | | | À utiliser uniquement pour la fabrication d’acide polyglycolique (PGA) destiné i) à un contact indirect avec des denrées alimentaires derrière des polyesters tels que le téréphtalate de polyéthylène (PET) ou l’acide polylactique (PLA), ou ii) à un contact direct avec des denrées alimentaires, après mélange de PGA en concentration maximale de 3 % m/m dans du PET ou du PLA. |

| 812 | 80350 | 0124578-12-7 | copolymère de poly(acide 12-hydroxyoctadécanoïque) et de polyéthylèneimine | oui | non | non | | |

À utiliser uniquement dans les matières plastiques en concentration maximale de 0,1 % m/m.

Préparé par réaction de poly(12-acide hydroxystéarique) et de polyéthylèneimine.

7) Dans le tableau 1, pour la substance suivante, le texte des colonnes (10) et (11) est remplacé par le texte suivant:

Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères

(oui/non)

Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne

(oui/non)

FRTMG applicable

(oui/non)

LMS

[mg/kg]

LMS (T)

[mg/kg]

(No de restriction de groupe)

| Restrictions et spécifications | Notes relatives au contrôle de conformité

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)

| 862 | 15180 | 0018085-02-4 | 3,4-diacétoxy-1-butène | non | oui | non | 0,05 | |

LMS comprenant le produit d’hydrolyse 3,4-dihydroxy-1-butène.

À utiliser uniquement comme comonomère dans les copolymères d’éthylène et d’alcool vinylique (EVOH) et d’alcool polyvinylique (PVOH).

(17) (19)

8) Dans le tableau 2, pour la restriction de groupe suivante, le texte des colonnes (2) et (4) est remplacé par le texte suivant:

| No de restric-tion de groupe | No de la substance MCDA |

LMS (T)

[mg/kg]

| Spécification de la restriction de groupe

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 14 | 294 | 5 | exprimée comme la somme des substances et de leurs produits d’oxydation

| 368

| 894

9) Dans le tableau 3, les notes suivantes relatives au contrôle de conformité sont insérées par ordre numérique:

| No de la note | Notes relatives au contrôle de conformité

| (1) | (2)

| (18) | La LMS risque d’être dépassée dans le cas du polyéthylène basse densité (PEBD).

| (19) | La LMG risque d’être dépassée en cas de contact direct avec des denrées alimentaires aqueuses dans le cas de copolymères d’éthylène/alcool vinylique (E/VAL) et d’alcool polyvinylique (P/VAL).