Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 14/12/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil.
(2) L'alcool de benzyle, l'alcool de 4-isopropylbenzyle, le benzaldéhyde, le vératraldéhyde, le 4-isopropylbenzaldéhyde, le salicylaldéhyde, le p-tolualdéhyde, le 2-méthoxybenzaldéhyde, l'acide benzoïque, l'acide gallique, l'acétate de benzyle, le butyrate de benzyle, le formiate de benzyle, le propionate de benzyle, l'hexanoate de benzyle, l'isobutyrate de benzyle, l'isovalérate de benzyle, le salicylate d'hexyle, le phenylacétate de benzyle, le benzoate de méthyle, le benzoate d'éthyle, le benzoate d'isopentyle, le salicylate de pentyle et le benzoate d'isobutyle, ci-après dénommés «substances concernées», ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. Les autorisations du vératraldéhyde pour la volaille et le poisson et de l'acide gallique pour le poisson ne seront pas reconduites, en raison de leur retrait par le demandeur.
(3) Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation de l'alcool de benzyle, de l'alcool de 4-isopropylbenzyle, du benzaldéhyde, du 4-isopropylbenzaldéhyde, du salicylaldéhyde, du p-tolualdéhyde, du 2-méthoxybenzaldéhyde, de l'acide benzoïque, de l'acétate de benzyle, du butyrate de benzyle, du formiate de benzyle, du propionate de benzyle, de l'hexanoate de benzyle, de l'isobutyrate de benzyle, de l'isovalérate de benzyle, du salicylate d'hexyle, du phenylacétate de benzyle, du benzoate de méthyle, du benzoate d'éthyle, du benzoate d'isopentyle, du salicylate de pentyle et du benzoate d'isobutyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du vératraldéhyde et de l'acide gallique en tant qu'additifs pour l'alimentation de certaines espèces animales. Le demandeur souhaitait que ces additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels. Sa demande était accompagnée des informations et des documents requis à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(4) Dans son avis du 13 juin 2012, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées, les substances concernées n'avaient pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Elle a aussi conclu que la fonction des substances concernées dans l'alimentation animale était analogue à celle exercée dans l'alimentation humaine. Or, elle avait déjà conclu que les substances concernées étaient efficaces pour l'alimentation humaine parce qu'elles augmentaient l'odeur ou la palatabilité, une conclusion transposable à l'alimentation animale. L'Autorité n'a pu tirer de conclusions sur la sécurité de l'utilisation des substances concernées dans l'eau d'abreuvement. Cependant, ces substances peuvent être utilisées dans des aliments composés pour animaux qui sont ensuite administrés par l'intermédiaire de l'eau.
(5) Il convient de prévoir des restrictions et des conditions pour permettre un meilleur contrôle. Puisque la détermination de teneurs maximales n'est pas requise par des motifs de sécurité, sauf pour l'acide benzoïque, et compte tenu de la réévaluation effectuée par l'Autorité, il y a lieu d'indiquer sur l'étiquette de l'additif des teneurs recommandées. En cas de dépassement de ces teneurs, l'étiquette des prémélanges, des aliments composés pour animaux et des matières premières des aliments pour animaux devrait mentionner certaines informations.
(6) En l'absence de données, l'Autorité a conclu que les substances concernées sont supposées dangereuses pour la peau, les yeux et les voies respiratoires, et devraient être considérées comme des sensibilisants cutanés et comme nocives en cas d'ingestion. Par conséquent, il y a lieu d'adopter des mesures de protection appropriées. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(7) Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors d'autoriser l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues en annexe du présent règlement,
(8) Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation.
(9) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Mesures transitoires
1. Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 6 août 2017 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
2. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2018 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2019 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
ANNEXE
| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation
| en mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.
| 2b02010 | — | Alcool de benzyle |
Composition de l'additif
Alcool de benzyle
Caractérisation de la substance active
Alcool de benzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C7H8O
Numéro CAS: 100-51-6
Numéro FLAVIS: 02.010
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'alcool de benzyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 125 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 125 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 125 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b02039 | — | Alcool de 4-isopropylbenzyle |
Composition de l'additif
Alcool de 4-isopropylbenzyle
Caractérisation de la substance active
Alcool de 4-isopropylbenzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 97 % min.
Formule chimique: C10H14O
Numéro CAS: 536-60-7
Numéro FLAVIS: 02.039
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'alcool de 4-isopropylbenzyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b05013 | — | Benzaldéhyde |
Composition de l'additif
Benzaldéhyde
Caractérisation de la substance active
Benzaldéhyde
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C7H6O
Numéro CAS: 100-52-7
Numéro FLAVIS: 05.013
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du benzaldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 25 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 25 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b05017 | — | Vératraldéhyde |
Composition de l'additif
Vératraldéhyde
Caractérisation de la substance active
Vératraldéhyde
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique: C9H10O3
Numéro CAS: 120-14-9
Numéro FLAVIS: 05.017
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du vératraldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales à l'exception des volailles et des poissons | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b05022 | — | 4-Isopropylbenzaldéhyde |
Composition de l'additif
4-Isopropylbenzaldéhyde
Caractérisation de la substance active
4-Isopropylbenzaldéhyde
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique: C10H12O
Numéro CAS: 122-03-2
Numéro FLAVIS: 05.022
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du 4-isopropylbenzaldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b05055 | — | Salicylaldéhyde |
Composition de l'additif
Salicylaldéhyde
Caractérisation de la substance active
Salicylaldéhyde
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique: C7H6O2
Numéro CAS: 90-02-8
Numéro FLAVIS: 05.055
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du salicylaldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 1 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 1 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b05029 | — | p-Tolualdéhyde |
Composition de l'additif
p-Tolualdéhyde
Caractérisation de la substance active
p-Tolualdéhyde
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 97 % min.
Formule chimique: C8H8O
Numéro CAS: 104-87-0
Numéro FLAVIS: 05.029
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du p-tolualdéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est
de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b05129 | — | 2-Méthoxybenzaldéhyde |
Composition de l'additif
2-Méthoxybenzaldéhyde
Caractérisation de la substance active
2-Méthoxybenzaldéhyde
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 97 % min.
Formule chimique: C8H8O2
Numéro CAS: 135-02-4
Numéro FLAVIS: 05.129
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du 2-méthoxybenzaldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 1 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 1 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b08021 | — | Acide benzoïque |
Composition de l'additif
Acide benzoïque
Caractérisation de la substance active
Acide benzènecarboxylique, acide phénylcarboxylique
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 99 % min.
Formule chimique: C7H6O2
Numéro CAS: 65-85-0
Numéro FLAVIS: 08.021
Teneur maximale en impuretés
Acide phtalique ≤ 100 mg/kg;
Biphényle ≤ 100 mg/kg
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide benzoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | 125 |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. Des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation permettent aux utilisateurs de l'additif et des prémélanges des exploitations du secteur de l'alimentation animale de gérer les risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener ces risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b08080 | — | Acide gallique |
Composition de l'additif
Acide gallique
Caractérisation de la substance active
Acide gallique
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique: C7H6O5
Numéro CAS: 149-91-7
Numéro FLAVIS: 08.080
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide gallique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales à l'exception des poissons | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 25 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 25 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09014 | — | Acétate de benzyle |
Composition de l'additif
Acétate de benzyle
Caractérisation de la substance active
Acétate de benzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C9H10O2
Numéro CAS: 140-11-4
Numéro FLAVIS: 09.014
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acétate de benzyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 125 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 125 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 125 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09051 | — | Butyrate de benzyle |
Composition de l'additif
Butyrate de benzyle
Caractérisation de la substance active
Butyrate de benzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C11H14O2
Numéro CAS: 103-37-7
Numéro FLAVIS: 09.051
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du butyrate de benzyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09077 | — | Formiate de benzyle |
Composition de l'additif
Formiate de benzyle
Caractérisation de la substance active
Formiate de benzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique: C8H8O2
Numéro CAS: 104-57-4
Numéro FLAVIS: 09.077
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du formiate de benzyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09132 | — | Propionate de benzyle |
Composition de l'additif
Propionate de benzyle
Caractérisation de la substance active
Propionate de benzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C10H12O2
Numéro CAS: 122-63-4
Numéro FLAVIS: 09.132
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du propionate de benzyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 25 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 25 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09316 | | Hexanoate de benzyle |
Composition de l'additif
Hexanoate de benzyle
Caractérisation de la substance active
Hexanoate de benzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 99 % min.
Formule chimique: C13H18O2
Numéro CAS: 6938-45-0
Numéro FLAVIS: 09.316
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'hexanoate de benzyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est:
de 1 mg pour les porcins et les volailles et de 1,5 mg pour toutes les autres espèces et catégories.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %:
— 1 mg/kg pour les porcins et les volailles;
— 1,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à
— 1 mg/kg pour les porcins et les volailles;
— 1,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09426 | — | Isobutyrate de benzyle |
Composition de l'additif
Isobutyrate de benzyle
Caractérisation de la substance active
Isobutyrate de benzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 97 % min.
Formule chimique: C11H14O2
Numéro CAS: 103-28-6
Numéro FLAVIS: 09.426
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'isobutyrate de benzyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09458 | — | Isovalérate de benzyle |
Composition de l'additif
Isovalérate de benzyle
Caractérisation de la substance active
Isovalérate de benzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C12H16O2
Numéro CAS: 103-38-8
Numéro FLAVIS: 09.458
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'isovalérate de benzyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09581 | — | Salicylate d'hexyle |
Composition de l'additif
Salicylate d'hexyle
Caractérisation de la substance active
Salicylate d'hexyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 99 % min.
Formule chimique: C13H18O3
Numéro CAS: 6259-76-3
Numéro FLAVIS: 09.581
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du salicylate d'hexyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 1 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 1 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09705 | — | Phenylacétate de benzyle |
Composition de l'additif
Phenylacétate de benzyle
Caractérisation de la substance active
Phenylacétate de benzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C15H14O2
Numéro CAS: 102-16-9
Numéro FLAVIS: 09.705
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du phenylacétate de benzyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09725 | — | Benzoate de méthyle |
Composition de l'additif
Benzoate de méthyle
Caractérisation de la substance active
Benzoate de méthyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C8H8O2
Numéro CAS: 93-58-3
Numéro FLAVIS: 09.725
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du benzoate de méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09726 | — | Benzoate d'éthyle |
Composition de l'additif
Benzoate d'éthyle
Caractérisation de la substance active
Benzoate d'éthyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C9H10O2
Numéro CAS: 93-89-0
Numéro FLAVIS: 09.726
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du benzoate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09755 | — | Benzoate d'isopentyle |
Composition de l'additif
Benzoate d'isopentyle
Caractérisation de la substance active
Benzoate d'isopentyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C12H16O2
Numéro CAS: 94-46-2
Numéro FLAVIS: 09.755
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du benzoate d'isopentyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09762 | — | Salicylate de pentyle |
Composition de l'additif
Salicylate de pentyle
Caractérisation de la substance active
Salicylate de pentyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique C12H16O3
Numéro CAS: 2050-08-0
Numéro FLAVIS: 09.762
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du salicylate de pentyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 1 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 1 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09757 | — | Benzoate d'isobutyle |
Composition de l'additif
Benzoate d'isobutyle
Caractérisation de la substance active
Benzoate d'isobutyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C11H14O2
Numéro CAS: 120-50-3
Numéro FLAVIS: 09.757
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du benzoate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027