Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2017/623 de la Commission du 30 mars 2017 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acéquinocyl, d'amitraze, de coumaphos, de diflufénican, de fluméquine, de métribuzine, de perméthrine, de pyraclostrobine et de streptomycine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 30/03/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2017/623
Adopté le30 mars 2017
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 11 considérants, 1 annexe
CELEX32017R0623
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diflufénican et de pyraclostrobine figurent à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'amitraze et la perméthrine, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, de ce règlement. Pour l'acéquinocyl et la métribuzine, les LMR ont été fixées dans l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le coumaphos, la fluméquine et la streptomycine, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV du même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.
(2)
(2) Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur les cornichons d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «acéquinocyl», une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande similaire a été introduite pour l'utilisation du diflufénican et de la métribuzine sur les olives à huile et une autre pour celle de la pyraclostrobine sur les cardes.
(4)
(4) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.
(5)
(5) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
(6)
(6) Pour toutes ces demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(7)
(7) L'amitraze, la fluméquine, la perméthrine et la streptomycine sont des substances pharmacologiquement actives utilisées en médecine vétérinaire. Il convient de fixer dans le règlement (CE) no 396/2005 des LMR relatives aux produits d'origine animale identiques à celles qui sont prévues par le règlement (UE) no 37/2010 de la Commission, car l'exposition résultant de l'utilisation des substances concernées dans des médicaments vétérinaires devrait être plus élevée que celle résultant de leur utilisation dans des produits phytopharmaceutiques. Ces LMR sont sans danger pour les consommateurs de l'Union.
(8)
(8) En ce qui concerne le coumaphos, l'Autorité a relevé l'existence de préoccupations liées à l'évaluation des risques (exposition chronique du consommateur), auxquelles il convient de répondre par une décision de gestion des risques. Étant donné que le règlement (UE) no 37/2010 fixe une LMR de coumaphos uniquement en ce qui concerne le miel, et compte tenu de la faible contribution de ce produit à l'exposition chronique du consommateur, il convient, dans le règlement (CE) no 396/2005, de fixer à cette même limite la LMR relative aux miels et autres produits de l'apiculture.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes pour les substances amitraze, diflufénican, perméthrine et pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Diflufénican (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
0120010Amandes
0120110Noix communes
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0130990Autres
0140000Fruits à noyau
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
0140030Pêches
0140040Prunes
0140990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les essais relatifs aux résidus et la bonne pratique agricole en extérieur dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
Pyraclostrobine (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0151010Raisins de table
0270030Céleris
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0620000Grains de café
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Amitraze (amitraze y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline exprimée en amitraze) | Diflufénican (L) | Perméthrine (somme des isomères) (L) | Pyraclostrobine (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,05 | 0,01 | 0,05 |
| 0110000 | Agrumes | | (+) | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | 1
| 0110020 | Oranges | | | | 2
| 0110030 | Citrons | | | | 1
| 0110040 | Limettes | | | | 1
| 0110050 | Mandarines | | | | 1
| 0110990 | Autres | | | | 1
| 0120000 | Fruits à coque | | | |
| 0120010 | Amandes | | (+) | | 0,02
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 0,02
| 0120030 | Noix de cajou | | | | 0,02
| 0120040 | Châtaignes | | | | 0,02
| 0120050 | Noix de coco | | | | 0,02
| 0120060 | Noisettes | | | | 0,02
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 0,02
| 0120080 | Noix de pécan | | | | 0,02
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 0,02
| 0120100 | Pistaches | | | | 1
| 0120110 | Noix communes | | (+) | | 0,02
| 0120990 | Autres | | | | 0,02
| 0130000 | Fruits à pépins | | (+) | | 0,5
| 0130010 | Pommes | | | |
| 0130020 | Poires | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | (+) | |
| 0140010 | Abricots | | | | 1
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | 3
| 0140030 | Pêches | | | | 0,3
| 0140040 | Prunes | | | | 0,8
| 0140990 | Autres | | | | 0,02
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | (+) | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | 1 (+)
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 2
| 0152000 |
b) Fraises
| | | | 1,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | |
| 0153010 | Mûres | | | | 3
| 0153020 | Mûres des haies | | | | 2
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | 3
| 0153990 | Autres | | | | 2
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | |
| 0154010 | Myrtilles | | | | 4
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | 3
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | 3
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | 3
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | 3
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | 3
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | 3
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | 3
| 0154990 | Autres | | | | 3
| 0160000 | Fruits divers à | | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | | 0,02
| 0161010 | Dattes | | | |
| 0161020 | Figues | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | |
| 0161990 | Autres | | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | | 0,02
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | (+) | |
| 0162020 | Litchis | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | |
| 0162990 | Autres | | | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | | | | 0,02
| 0163020 | Bananes | | | | 0,02
| 0163030 | Mangues | | | | 0,05
| 0163040 | Papayes | | | | 0,07
| 0163050 | Grenades | | | | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | | | | 0,02
| 0163070 | Goyaves | | | | 0,02
| 0163080 | Ananas | | | | 0,02
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | 0,02
| 0163100 | Durions | | | | 0,02
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | 0,02
| 0163990 | Autres | | | | 0,02
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,05 | | 0,05 |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | 0,02
| 0212010 | Racines de manioc | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | 0,1
| 0213020 | Carottes | | | | 0,5
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | 0,3
| 0213040 | Raiforts | | | | 0,3
| 0213050 | Topinambours | | | | 0,06
| 0213060 | Panais | | | | 0,3
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | 0,1
| 0213080 | Radis | | | | 0,5
| 0213090 | Salsifis | | | | 0,1
| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,09
| 0213110 | Navets | | | | 0,09
| 0213990 | Autres | | | | 0,02
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | |
| 0220010 | Aulx | | | | 0,3
| 0220020 | Oignons | | | | 1,5
| 0220030 | Échalotes | | | | 0,3
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | | 1,5
| 0220990 | Autres | | | | 0,02
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01 | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | |
| 0231010 | Tomates | | | | 0,3
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | | 0,5
| 0231030 | Aubergines | | | | 0,3
| 0231040 | Gombos/Camboux | | | | 0,02
| 0231990 | Autres | | | | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | 0,5
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | |
| 0232990 | Autres | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | | 0,5
| 0233010 | Melons | | | |
| 0233020 | Potirons | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | |
| 0233990 | Autres | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | | | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | | | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | 0,1
| 0241010 | Brocolis | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | |
| 0241990 | Autres | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,3
| 0242020 | Choux pommés | | | | 0,2
| 0242990 | Autres | | | | 0,02
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | 1,5
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | |
| 0243990 | Autres | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | 0,02
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01 | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | 10
| 0251020 | Laitues | | | | 2
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | 0,4
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | 10
| 0251050 | Cressons de terre | | | | 10
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | 10
| 0251070 | Moutarde brune | | | | 10
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | | 10
| 0251990 | Autres | | | | 10
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,01 | |
| 0252010 | Épinards | | | | 0,5
| 0252020 | Pourpiers | | | | 0,02
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | 1,5
| 0252990 | Autres | | | | 0,02
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,01 | | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 0,01 | | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,01 | | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,02 | | 2
| 0256010 | Cerfeuil | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | |
| 0256040 | Persils | | | |
| 0256050 | Sauge | | | |
| 0256060 | Romarin | | | |
| 0256070 | Thym | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | |
| 0256100 | Estragon | | | |
| 0256990 | Autres | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | |
| 0260990 | Autres | | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | |
| 0270010 | Asperges | | | | 0,02
| 0270020 | Cardons | | | | 0,02
| 0270030 | Céleris | | | | 0,02 (+)
| 0270040 | Fenouils | | | | 0,02
| 0270050 | Artichauts | | | | 2
| 0270060 | Poireaux | | | | 0,7
| 0270070 | Rhubarbes | | | | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | 0,02
| 0270990 | Autres | | | | 0,02
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | 0,01 | | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | | 0,01 | | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05 | 0,01 | 0,05 |
| 0300010 | Haricots | | | | 0,3
| 0300020 | Lentilles | | | | 0,5
| 0300030 | Pois | | | | 0,3
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | 0,05
| 0300990 | Autres | | | | 0,3
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,05 | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | 0,01 | |
| 0401010 | Graines de lin | | | 0,05 | 0,2
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | 0,05 | 0,04
| 0401030 | Graines de pavot | | | 0,05 | 0,2
| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,05 | 0,2
| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,05 | 0,3
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | 0,05 | 0,2
| 0401070 | Fèves de soja | | | 0,05 | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | | | 0,05 | 0,2
| 0401090 | Graines de coton | | | 0,05 | 0,3
| 0401100 | Pépins de courges | | | 0,05 | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | | 0,1 | 0,2
| 0401120 | Graines de bourrache | | | 0,1 | 0,2
| 0401130 | Graines de cameline | | | 0,1 | 0,2
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | 0,05 | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | | 0,1 | 0,2
| 0401990 | Autres | | | 0,05 | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | 0,6 | 0,05 |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01 | 0,1 |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,01 | 0,1 |
| 0402040 | Kapoks | | 0,01 | 0,1 |
| 0402990 | Autres | | 0,01 | 0,05 |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,05 | | 0,05 |
| 0500010 | Orge | | 0,02 | | 1
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | | 0,02
| 0500030 | Maïs | | 0,01 | | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | | 0,02
| 0500050 | Avoine | | 0,02 | | 1
| 0500060 | Riz | | 0,01 | | 0,02
| 0500070 | Seigle | | 0,02 | | 0,2
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | | 0,5
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,02 | | 0,2
| 0500990 | Autres | | 0,01 | | 0,02
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | 0,05 | 0,1 |
| 0610000 | Thés | | | | 0,1
| 0620000 | Grains de café | | | | 0,3 (+)
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | 0,1
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | |
| 0633010 | Valériane | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | | 0,1
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | 0,1
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 15
| 0800000 | ÉPICES | 0,1 | | 0,1 |
| 0810000 | Épices en graines | | 0,05 | | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 | Fruits | | 0,05 | | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 | Écorces | | 0,05 | | 0,1
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | | 0,05 | | 0,1
| 0840020 | Gingembre | | 0,05 | | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | | 0,05 | | 0,1
| 0840040 | Raifort | | (+) | | (+)
| 0840990 | Autres | | 0,05 | | 0,1
| 0850000 | Boutons | | 0,05 | | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | | 0,05 | | 0,1
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 | Arilles | | 0,05 | | 0,1
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,05 | 0,01 | 0,05 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | 0,2
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | 0,08
| 0900990 | Autres | | | | 0,02
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,02 | | 0,05
| 1011000 |
a) Porcins
| | | 0,05 |
| 1011010 | Muscles | | | |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,4 | | |
| 1011030 | Foie | 0,2 | | |
| 1011040 | Reins | 0,2 | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1011990 | Autres | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | | (+) | 0,05 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,2 | (+) | 0,5 |
| 1012030 | Foie | 0,2 | (+) | 0,05 |
| 1012040 | Reins | 0,2 | (+) | 0,05 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,05 |
| 1012990 | Autres | | | 0,05 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | 0,05 |
| 1013010 | Muscles | | (+) | |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,4 | (+) | |
| 1013030 | Foie | 0,1 | (+) | |
| 1013040 | Reins | 0,2 | (+) | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1013990 | Autres | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | 0,05 |
| 1014010 | Muscles | | (+) | |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,2 | (+) | |
| 1014030 | Foie | 0,1 | (+) | |
| 1014040 | Reins | 0,2 | (+) | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1014990 | Autres | | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | | | |
| 1015020 | Tissus adipeux | | | |
| 1015030 | Foie | | | |
| 1015040 | Reins | | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1015990 | Autres | | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,05 | | 0,05 |
| 1016010 | Muscles | | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | | |
| 1016030 | Foie | | | |
| 1016040 | Reins | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1016990 | Autres | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | | | |
| 1017020 | Tissus adipeux | | | |
| 1017030 | Foie | | | |
| 1017040 | Reins | | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1017990 | Autres | | | |
| 1020000 | Lait | | 0,01 | | 0,01
| 1020010 | Bovins | 0,01 | (+) | 0,05 |
| 1020020 | Ovins | 0,01 | (+) | 0,05 |
| 1020030 | Caprins | 0,01 | (+) | 0,05 |
| 1020040 | Chevaux | | | 0,05 |
| 1020990 | Autres | | | 0,05 |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,02 | | 0,05
| 1030010 | Poule | | | 0,05 |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,2 | 0,05 | | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | | 0,02 | | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | | 0,02 | | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | | 0,02 | | 0,05
b) les colonnes suivantes sont ajoutées pour les substances coumaphos, fluméquine et streptomycine:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(*) Indique le seuil de détection.
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Coumaphos | Fuméquine | Streptomycine
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | | |
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | |
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | |
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | |
| 0140010 | Abricots | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | |
| 0140030 | Pêches | | |
| 0140040 | Prunes | | |
| 0140990 | Autres | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | |
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | |
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | |
| 0154010 | Myrtilles | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | |
| 0154990 | Autres | | |
| 0160000 | Fruits divers à | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats 0,01* | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |
| 0163100 | Durions | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |
| 0163990 | Autres | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | | |
| 0213020 | Carottes | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | |
| 0213040 | Raiforts | | |
| 0213050 | Topinambours | | |
| 0213060 | Panais | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | |
| 0213080 | Radis | | |
| 0213090 | Salsifis | | |
| 0213100 | Rutabagas | | |
| 0213110 | Navets | | |
| 0213990 | Autres | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | |
| 0220010 | Aulx | | |
| 0220020 | Oignons | | |
| 0220030 | Échalotes | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | |
| 0220990 | Autres | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | |
| 0231010 | Tomates | | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | |
| 0231030 | Aubergines | | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | |
| 0231990 | Autres | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | |
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | |
| 0251020 | Laitues | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | |
| 0251990 | Autres | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | |
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpiers | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |
| 0252990 | Autres | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | |
| 0256010 | Cerfeuil | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | |
| 0260050 | Lentilles | | |
| 0260990 | Autres | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | |
| 0270010 | Asperges | | |
| 0270020 | Cardons | | |
| 0270030 | Céleris | | |
| 0270040 | Fenouils | | |
| 0270050 | Artichauts | | |
| 0270060 | Poireaux | | |
| 0270070 | Rhubarbes | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | |
| 0270990 | Autres | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | |
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | | |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | |
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | |
| 0401090 | Graines de coton | | |
| 0401100 | Pépins de courges | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | |
| 0401990 | Autres | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | |
| 0500010 | Orge | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | |
| 0500030 | Maïs | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | |
| 0500050 | Avoine | | |
| 0500060 | Riz | | |
| 0500070 | Seigle | | |
| 0500080 | Sorgho | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | |
| 0500990 | Autres | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | |
| 0610000 | Thés | | |
| 0620000 | Grains de café | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | |
| 0700000 | HOUBLON | | |
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | | |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | | |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | | |
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | | |
| 0840020 | Gingembre | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | | |
| 0840040 | Raifort | | |
| 0840990 | Autres | | |
| 0850000 | Boutons | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | | |
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | | |
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | | 0,2 | 0,5
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,3 | 0,5
| 1011030 | Foie | | 0,5 | 0,5
| 1011040 | Reins | | 1,5 | 1
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1011990 | Autres | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | | 0,2 | 0,5
| 1012020 | Tissus adipeux | | 0,3 | 0,5
| 1012030 | Foie | | 0,5 | 0,5
| 1012040 | Reins | | 1,5 | 1
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1012990 | Autres | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | | 0,2 | 0,5
| 1013020 | Tissus adipeux | | 0,3 | 0,5
| 1013030 | Foie | | 0,5 | 0,5
| 1013040 | Reins | | 1,5 | 1
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1013990 | Autres | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | | 0,2 | 0,5
| 1014020 | Tissus adipeux | | 0,3 | 0,5
| 1014030 | Foie | | 0,5 | 0,5
| 1014040 | Reins | | 1,5 | 1
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1014990 | Autres | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | | 0,2 |
| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,25 |
| 1015030 | Foie | | 0,5 |
| 1015040 | Reins | | 1 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1015990 | Autres | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | |
| 1016010 | Muscles | | 0,4 |
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,25 |
| 1016030 | Foie | | 0,8 |
| 1016040 | Reins | | 1 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | | 0,2 | 0,5
| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,25 | 0,5
| 1017030 | Foie | | 0,5 | 0,5
| 1017040 | Reins | | 1 | 1
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1017990 | Autres | | |
| 1020000 | Lait | | |
| 1020010 | Bovins | | 0,05 | 0,2
| 1020020 | Ovins | | 0,05 | 0,2
| 1020030 | Caprins | | 0,05 | 0,2
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | | |
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,1 | |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | | |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | | |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | | |
2) L'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes concernant l'acéquinocyl et la métribuzine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Acéquinocyl
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acéquinocyl | Métribuzine
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,1
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | 0,2 |
| 0110020 | Oranges | 0,4 |
| 0110030 | Citrons | 0,2 |
| 0110040 | Limettes | 0,2 |
| 0110050 | Mandarines | 0,4 |
| 0110990 | Autres | 0,2 |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | 0,02 |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes | 0,01 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 |
| 0120990 | Autres | 0,01 |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,1 |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,01 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,1 |
| 0140030 | Pêches | 0,04 |
| 0140040 | Prunes | 0,02 |
| 0140990 | Autres | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,3 |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 |
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,1
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | | 0,2
| 0212020 | Patates douces | | 0,1
| 0212030 | Ignames | | 0,1
| 0212040 | Marantes arundinacées | | 0,1
| 0212990 | Autres | | 0,1
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | 0,1
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,1
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,1
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,2 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 |
| 0231030 | Aubergines | 0,2 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 |
| 0231990 | Autres | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | 0,08 |
| 0232020 | Cornichons | 0,04 |
| 0232030 | Courgettes | 0,01 |
| 0232990 | Autres | 0,01 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,1
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,01 |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 0,1
| 0251020 | Laitues | | 0,1
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,1
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 0,1
| 0251050 | Cressons de terre | | 0,5
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 0,1
| 0251070 | Moutarde brune | | 0,1
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 0,1
| 0251990 | Autres | | 0,5
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,1
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,1
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 0,1
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,1
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,1
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,1
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,1
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,1
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,1
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,1
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | 0,1
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | | 0,2
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,1
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,1
| 0402040 | Kapoks | | 0,1
| 0402990 | Autres | | 0,1
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,1
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | 0,1
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 15 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | | 0,1
| 0810000 | Épices en graines | 0,02 |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,02 |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,02 |
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,02 |
| 0840020 | Gingembre | 0,02 |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 |
| 0840040 | Raifort | (+) |
| 0840990 | Autres | 0,02 |
| 0850000 | Boutons | 0,02 |
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 |
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,02 |
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,1
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | 0,1
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Tissus adipeux | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Tissus adipeux | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Tissus adipeux | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Tissus adipeux | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Tissus adipeux | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Tissus adipeux | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Tissus adipeux | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 | Lait | 0,01 |
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 |
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 |
b) dans la partie B, les colonnes pour les substances amitraze et perméthrine sont supprimées.