La décision (PESC) 2018/340 est modifiée comme suit:
1) à l'article 1er, les projets suivants sont ajoutés à la liste:
«18. Formation au pilotage d'hélicoptères en conditions “hot and high” (forte température et haute altitude) (Formation H3)
19. École interarmées du renseignement de l'UE
20. Centres d'essai et d'évaluation de l'UE
21. Système autonome terrestre intégré (UGS)
22. Systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l'UE
23. Dispositif de capacité d'intervention sous-marine modulaire déployable (DIVEPACK)
24. Système d'aéronef télépiloté de moyenne altitude et de longue endurance européen — MALE RPAS européen (Eurodrone)
25. Hélicoptères d'attaque européens TIGRE standard 3
26. Système de lutte antidrones (C-UAS)
27. Plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante
28. Poste de commandement (PC) déployable unique pour le commandement et le contrôle (C2) tactiques des forces d'opérations spéciales (SOF) pour les opérations interarmées de faible envergure (SJO) — (SOCC) pour SJO
29. Capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR)
30. Surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS)
31. Partage de bases (Co-basing)
32. Cellule de coordination du soutien géo-météorologique et océanographique (GeoMETOC) (GMSCE)
33. Solution UE de radionavigation (EURAS)
34. Réseau de surveillance spatiale militaire européen (EU-SSA-N)»;
2) l'article 2 est remplacé par le texte suivant:
«Article 2
La liste des membres de chaque projet figure à l'annexe I.»;
3) l'article suivant est inséré:
«Article 2 bis
À des fins d'information, la liste mise à jour consolidée des membres de chaque projet figure à l'annexe II.»;
4) l'annexe est modifiée comme suit:
a) elle est renumérotée en tant qu'«annexe I»;
b) les rubriques figurant à l'annexe I de la présente décision sont ajoutées au tableau;
5) le texte qui figure à l'annexe II de la présente décision est ajouté en tant qu'annexe II.
ANNEXE I
| Projet | Membres du projet
|
«18. Formation au pilotage d'hélicoptères en conditions “hot and high” (forte température et haute altitude) (Formation H3)
| Grèce, Italie, Roumanie
|
19. École interarmées du renseignement de l'UE
| Grèce, Chypre
|
20. Centres d'essai et d'évaluation de l'UE
| France, Suède, Espagne, Slovaquie
|
21. Système autonome terrestre intégré (UGS)
| Estonie, Belgique, Tchéquie, Espagne, France, Lettonie, Hongrie, Pays-Bas, Pologne, Finlande
|
22. Systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l'UE
| France, Belgique, Chypre
|
23. Dispositif de capacité d'intervention sous-marine modulaire déployable (DIVEPACK)
| Bulgarie, Grèce, France
|
24. Système d'aéronef télépiloté de moyenne altitude et de longue endurance européen — MALE RPAS européen (Eurodrone)
| Allemagne, Tchéquie, Espagne, France, Italie
|
25. Hélicoptères d'attaque européens TIGRE standard 3
| France, Allemagne, Espagne
|
26. Système de lutte antidrones (C-UAS)
| Italie, Tchéquie
|
27. Plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante
| Italie, France
|
28. Poste de commandement (PC) déployable unique pour le commandement et contrôle (C2) tactiques des forces d'opérations spéciales (SOF) pour les opérations interarmées de faible envergure (SJO) — (SOCC) pour SJO
| Grèce, Chypre
|
29. Capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR)
| Tchéquie, Allemagne
|
30. Surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS)
| Autriche, France, Croatie, Hongrie, Slovénie
|
31. Partage de bases (Co-basing)
| France, Belgique, Tchéquie, Allemagne, Espagne, Pays-Bas
|
32. Cellule de coordination du soutien géo-météorologique et océanographique (GeoMETOC) (GMSCE)
| Allemagne, Grèce, France, Roumanie
|
33. Solution UE de radionavigation (EURAS)
| France, Belgique, Allemagne, Espagne, Italie
|
34. Réseau de surveillance spatiale militaire européen (EU-SSA-N)
| Italie, France»
ANNEXE II
LISTE MISE À JOUR CONSOLIDÉE DES MEMBRES DE CHAQUE PROJET
| Projet | Membres du projet
|
1. Commandement médical européen
| Allemagne, Tchéquie, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Roumanie, Slovaquie, Suède
|
2. Radio logicielle sécurisée européenne (ESSOR)
| France, Belgique, Allemagne, Espagne, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Finlande
|
3. Réseau de plateformes logistiques en Europe et d'appui aux opérations
| Allemagne, Belgique, Bulgarie, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Hongrie, Pays-Bas, Pologne, Slovénie, Slovaquie
|
4. Mobilité militaire
| Pays-Bas, Belgique, Bulgarie, Tchéquie, Allemagne, Estonie, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovénie, Slovaquie, Finlande, Suède
|
5. Centre de compétences des missions de formation de l'Union européenne (EU TMCC)
| Allemagne, Belgique, Tchéquie, Irlande, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Autriche, Roumanie, Suède
|
6. Centre européen de certification des formations pour les armées européennes
| Italie, Grèce
|
7. Fonction opérationnelle en matière d'énergie (EOF)
| France, Belgique, Espagne, Italie
|
8. Dispositif militaire permettant le déploiement de capacités de secours en cas de catastrophe
| Italie, Grèce, Espagne, Croatie, Autriche
|
9. Systèmes maritimes (semi-) autonomes de lutte contre les mines (MAS MCM)
| Belgique, Grèce, Lettonie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie
|
10. Surveillance et protection portuaire et maritime (HARMSPRO)
| Italie, Grèce, Pologne, Portugal
|
11. Mise à niveau des moyens de surveillance maritime
| Grèce, Bulgarie, Irlande, Espagne, Croatie, Italie, Chypre
|
12. Plateforme de partage d'informations en matière de réaction aux menaces et incidents informatiques
| Grèce, Espagne, Italie, Chypre, Hongrie, Autriche, Portugal
|
13. Équipes d'intervention rapide en cas d'incident informatique et assistance mutuelle dans le domaine de la cybersécurité
| Lituanie, Estonie, Espagne, France, Croatie, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Finlande
|
14. Système de commandement et contrôle (C2) stratégiques pour les missions et opérations PSDC
| Espagne, France, Allemagne, Italie, Portugal
|
15. Véhicule blindé de combat d'infanterie/véhicule d'assaut amphibie/véhicule blindé léger
| Italie, Grèce, Slovaquie
|
16. Appui-feu indirect (EuroArtillery)
| Slovaquie, Italie
|
17. Noyau opérationnel EUFOR de réaction aux crises (EUFOR CROC)
| Allemagne, Espagne, France, Italie, Chypre
|
18. Formation au pilotage d'hélicoptères en conditions “hot and high” (forte température et haute altitude) (Formation H3)
| Grèce, Italie, Roumanie
|
19. École interarmées du renseignement de l'UE
| Grèce, Chypre
|
20. Centres d'essai et d'évaluation de l'UE
| France, Suède, Espagne, Slovaquie
|
21. Système autonome terrestre intégré (UGS)
| Estonie, Belgique, Tchéquie, Espagne, France, Lettonie, Hongrie, Pays-Bas, Pologne, Finlande
|
22. Systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l'UE
| France, Belgique, Chypre
|
23. Dispositif de capacité d'intervention sous-marine modulaire déployable (DIVEPACK)
| Bulgarie, Grèce, France
|
24. Système d'aéronef télépiloté de moyenne altitude et de longue endurance européen — MALE RPAS européen (Eurodrone)
| Allemagne, Tchéquie, Espagne, France, Italie
|
25. Hélicoptères d'attaque européens TIGRE standard 3
| France, Allemagne, Espagne
|
26. Système de lutte antidrones (C-UAS)
| Italie, Tchéquie
|
27. Plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante
| Italie, France
|
28. Poste de commandement (PC) déployable unique pour le commandement et contrôle (C2) tactiques des forces d'opérations spéciales (SOF) pour les opérations interarmées de faible envergure (SJO) — (SOCC) pour SJO
| Grèce, Chypre
|
29. Capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR)
| Tchéquie, Allemagne
|
30. Surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS)
| Autriche, France, Croatie, Hongrie, Slovénie
|
31. Partage de bases (Co-basing)
| France, Belgique, Tchéquie, Allemagne, Espagne, Pays-Bas
|
32. Cellule de coordination du soutien géo-météorologique et océanographique (GeoMETOC) (GMSCE)
| Allemagne, Grèce, France, Roumanie
|
33. Solution UE de radionavigation (EURAS)
| France, Belgique, Allemagne, Espagne, Italie
|
34. Réseau de surveillance spatiale militaire européen (EU-SSA-N)
| Italie, France